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Actualités
Lettre d’information de la C.N.S.
16 avril 2012
La C.N.S. a "lancé" le 13.04.12 sa 2ème lettre d’information bimestrielle (mars-avril 2012). Pour vous inscrire à cette lettre, envoyez un message à : cns@sante.gouv.fr
Assemblée plénière du 05.04.12
10 avril 2012
Mme DEVICTOR a invité la C.N.S. à se réunir le 05.04.12 (matin), en assemblée plénière, pour « examiner » le projet de contribution au débat public sur la future politique de santé et les projets d’avis : sur le projet de plan psychiatrie et santé mentale et sur les projets de décrets sur les (...)
Réunion du 05.04.12 des Président(e)s des C.R.S.A. et des C.S.D.U. avec la C.N.S.
2 avril 2012
Le 05.04.12 (après-midi) : les membres de la Commission permanente, spécialisée « droits des usagers » de la C.N.S. et les Président(e)s des C.R.S.A. et de leurs C.S.D.U. sont invité(e)s à se réunir pour échanger sur leurs actuels et futurs travaux (...)
Avis du 7 février 2012 portant sur « le cahier des charges pour le rapport sur les droits des usagers de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie (C.R.S.A.) »
7 mars 2012
La C.N.S. a adopté l’avis du 7 février 2012 portant sur le projet d’arrêté relatif au "cahier des charges pour le rapport sur les droits des usagers de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie (C.R.S.A.)".
Avis du 16.12.11 portant sur les éléments de réfléxion pour une politique nationale de santé 2011-2025
6 mars 2012
La C.N.S. a adopté, en assemblée plénière le 16.12.11, l’avis portant sur les éléments de réflexion pour une politique nationale de santé 2011-2025.
La Commission permanente et la Commission spécialisée droits des usagers
5 mars 2012
Les 2 Commissions vont se retrouver le 13.03.12 : la C.S.D.U. pour poursuivre sa réflexion sur l’élaboration du rapport "droits des usagers" au titre de l’année 2011 et sur le cahier des charges pour 2012 et la C.P., notamment, pour adopter son avis sur le projet de plan psychiatrie et santé (...)
Réunion plénière de la C.N.S. du 16.12.11
5 mars 2012
La C.N.S. a adopté l’avis portant sur les éléments de réflexion pour une politique nationale de santé 2011-2025, son rapport 2011 sur les droits des usagers du système de santé et son programme de travail pour 2012.
Réunion des groupes de travail "dépistage, diagnostic et accompagnement précoces des handicaps chez l’enfant" et "projet de plan psychiatrie et santé mentale"
27 janvier 2012
Les deux groupes de travail de la C.N.S. : "dépistage, diagnostic et accompagnement précoces des handicaps chez l’enfant" et "projet de plan psychiatrie et santé mentale" se réunissent le 14.02.12.
Vœu du 3 octobre 2011 à l’occasion de l’examen du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (autosaisine de la C.N.S.)
3 octobre 2011
La Commission permanente de C.N.S., dans sa nouvelle composition, vient d’adopter son 1er voeu à l’occasion de l’examen, en cours, du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé.
La Conférence nationale de santé rénovée a été installée le 21 juin 2011
22 juin 2011
Elle a élu sa présidente, Mme Bernadette DEVICTOR et les membres des commissions permanente et spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé. Des premiers échanges ont eu lieu sur son programme de travail 2011-2014.
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