5 octobre 2011
(Cette liste n’est pas exhaustive)
Code de la santé publique
Articles L.1334-12-1 à L.1334-17 (Lutte contre la présence d’amiante) Article L.1337-4 (Dispositions pénales) Articles R.1334-14 à (...)
5 octobre 2011
Le décret n°2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis, refond la partie réglementaire du (...)
18 mai 2011
Texte du jury de consensus sur l’élaboration d’une stratégie de surveillance médicale clinique des personnes exposées à l’amiante (Réunion du 15 janvier 1999 à la cité des sciences et de l’industrie de la (...)
6 octobre 2010
1.1 Le dossier amiante concerne plusieurs ministères, notamment : le Ministère chargé de la santé Direction générale de la santé (sous direction de la Prévention des risques liés à l’environnement et à (...)
18 août 2009
Lexique
Autres sites :
Ministère du logement Site de l’Institut de veille sanitaire Agence française de sécurité sanitaire environnementale Institut National de recherche et de sécurité pour la (...)
18 août 2009
AMIANTE : minéral présent à l’état naturel dans de nombreuses régions du monde (Canada, Australie, Afrique du sud …), constitué des silicates adoptant une morphologie fibrillaire. Ce produit est utilisé (...)
17 août 2009
L’amiante a été utilisée dans de nombreux matériaux et produits en raison de ses propriétés d’isolation acoustique, thermique, et de résistance à la chaleur. Cependant, ses effets sur la santé ont conduit (...)
17 août 2009
Prélèvements et comptages des poussières d’amiante (Synthèse des rapports d’activité des organismes agréés pour les années 2002 - 2003) (PDF - 222.4 ko) Synthèse de l’enquête-flash "L’amiante dans les (...)
17 août 2009
Des données épidémiologiques sont disponibles sur le site de l’Institut de veille sanitaire. Voici quelques uns des documents disponibles sur ce site
Bulletins épidémiologiques hebdomadaires (BEH) : (...)
17 août 2009
La survenue de lésions dans des groupes exposés à de fortes concentrations de fibres d’amiante dans l’air inhalé.
Le lien statistique entre l’exposition à l’amiante et la survenue de certaines formes de (...)