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Année 2008

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Décret n° 2008-824 du 21 août 2008

21 août 2009

Relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière.

Décret n° 2008-489 du 22 mai 2008

17 mars 2009

Relatif à l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation.

Décret n° 2008-1528 du 30 décembre 2008

30 décembre 2008

Relatif au financement des dépenses de soins dispensés aux assurés sociaux par le service de santé des armées.

Décret n° 2008-1529 du 30 décembre 2008

30 décembre 2008

Modifiant le décret n° 2001-1242 du 21 décembre 2001 relatif au fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés.

Décret n° 2008-1441 du 22 décembre 2008

22 décembre 2008

Relatif à l’usage du titre d’ostéopathe et à l’exercice de cette activité.

Décret n° 2008-1268 du 3 décembre 2008

3 décembre 2008

Modifiant le décret n° 2006-228 du 24 février 2006 instituant différentes échelles de rémunération pour les fonctionnaires hospitaliers de catégorie C.

Décret n° 2008-1149 du 6 novembre 2008

6 novembre 2008

modifiant le décret n° 2001-1375 du 31 décembre 2001 modifié portant statut particulier du corps des cadres de santé de la fonction publique hospitalière.

Décret n° 2008-1150 du 6 novembre 2008

6 novembre 2008

portant modification de certaines dispositions statutaires relatives aux corps des personnels infirmiers, des personnels de rééducation, des personnels médico-techniques, des sages-femmes, des (...)