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Année 2008

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Lettre circulaire n°DHOS/P1/2008/28

17 mars 2009

relative à l’organisation des 49èmes journées scientifiques d’étude et de réflexion des manipulateurs d’électroradiologie médicale.

Circulaire interministerielle n°DHOS/F4/DGCP/5B/16

17 mars 2009

relative au délai de paiement des dépenses des établissements publics de santé.

Circulaire interministerielle n°DHOS/F4/DGCP/5C/2008/14

17 mars 2009

relative à portant diverses précisions d’ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2008 (instruction budgétaire et comptable M21).

Circulaire interministerielle n°DHOS/F4/DSS/1A/DGCP/5C/2008/11

17 mars 2009

relative aux modalités de versement des ressources des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l’article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale (...)

Circulaire n°DHOS/P2/2008/47

17 mars 2009

relative à la consultation des données prud’homales.

Circulaire n°DHOS/P2/2008/48

17 mars 2009

fixant le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière servant de base au calcul de la compensation financière dans le cadre de la mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures (...)