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Année 2009

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CIRCULAIRE N° DHOS/RH3/2009/397

21 janvier 2010

Relative à l’actualisation du dénombrement des agents de la fonction publique hospitalière présentant une maladie professionnelle consécutive à une exposition aux poussières d’amiante au 31 décembre (...)

CIRCULAIRE n° DHOS/F4/2009/387

21 janvier 2010

Relative aux règles de facturation des actes de biologie et d’anatomo-pathologie non inscrits à la nomenclature des actes de biologie médicale (BHN et PHN)

CIRCULAIRE N°DHOS/F2/DSS/1A/DGAS/ 5C/DGAS/2C/CNSA/2009 /373

18 décembre 2009

relative aux opérations de fongibilité et transferts pris en compte pour la détermination des objectifs de dépenses sanitaires et médico-sociaux.

CIRCULAIRE N° DHOS/F4/2009/363

7 décembre 2009

rectifiant la circulaire N° DHOS/F4/2009/319 du 19 octobre 2009 relative aux règles de facturation des soins dispensées dans les établissements de santé.

INSTRUCTION N°DHOS/MOPRC/2009/354

1er décembre 2009

relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champs du cancer 2010

INSTRUCTION N°DHOS/DGAS/RH2/2009/359

27 novembre 2009

relative à la mise en oeuvre de la mesure 20 du plan ALZHEIMER sur les assistants de soins en gérontologie

INSTRUCTION N°DHOS/RH4/2009/355

27 novembre 2009

relative au déplafonnement des heures supplémentaires pendant la période pandémie grippale

CIRCULAIRE n°DHOS/E2/F2/2009/335

13 novembre 2009

relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) des mesures d’intéressement prévues par les accords d’amélioration des pratiques (...)

CIRCULAIRE N° DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A /2009/332

3 novembre 2009

relative à la campagne tarifaire 2009 des établissements de santé

CIRCULAIRE N°DHOS/F1/ATIH/2009/324

3 novembre 2009

relative au bilan des contrôles 2007 et 2008 et à des modalités organisationnelles nouvelles pour les contrôles 2009 réalisés dans le cadre de la tarification à l’activité (...)

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