> Offre de soins > Les textes > Année 2011

Année 2011

1 2 3 4 5 6

CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2011/ 489 du 23 décembre 2011

23 décembre 2011

Relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé.

CIRCULAIRE N° DGOS/RH3/2011/491 du 23 décembre 2011

23 décembre 2011

Relative au rappel des obligations en matière d’évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière.

CIRCULAIRE N° DGOS/R5/2011/485 du 21 décembre 2011

21 décembre 2011

Relative au guide sur le pilotage de l’activité des établissements de santé.

INSTRUCTION N° DGOS/RH2/2011/478 du 21 décembre 2011

21 décembre 2011

Relative à l’autorisation, pour les médecins et chirurgiens-dentistes titulaires d’un diplôme obtenu dans un Etat non membre de l’Union européenne, de poursuivre leurs fonctions au sein des (...)

CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2011/ 483 du 19 décembre 2011

19 décembre 2011

Relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé.

INSTRUCTION N°DGOS/RH1/2011/470 du 14 décembre 2011

14 décembre 2011

Relative à la mise en œuvre des évaluations dans le cadre de la délivrance du diplôme d’État d’infirmier.

CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2011/459 du 8 décembre 2011

8 décembre 2011

Fixant le nouveau montant et sa répartition entre les régions des crédits du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) délégués par la circulaire n° DGOS/ (...)

CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2011/443 du 9 novembre 2011

7 décembre 2011

Relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé. Fixation des ressources d’assurance maladie des établissements de santé.

CIRCULAIRE N° DGOS/R1/PF1/2011/458 du 2 décembre 2011

2 décembre 2011

Relative à la délégation des crédits régionalisés non fongibles du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l’année 2011.