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Comptabilité analytique hospitalière

9 mai 2012
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Comptabilité analytique hospitalière

Selon le ministère de l’économie, des finances et de l’industrie, « la mise en place d’une comptabilité analytique permet une meilleure connaissance des coûts : elle est ainsi un outil pertinent et permanent dans la démarche de recherche de la performance, de prise de décision et donc, d’optimisation du pilotage des politiques publiques. » http://www.colloc.bercy.gouv.fr/

Également appelée comptabilité de gestion, la comptabilité analytique permet de décomposer le coût des biens et des services, de calculer le coût des activités cliniques et des supports - blanchisserie, restauration, imagerie médicale… - et de comparer ces coûts d’une part à ceux d’autres établissements, d’autre part aux tarifs ou aux prix en vigueur.

Les résultats de ces analyses sont utilisés pour alimenter le dialogue de gestion et favoriser une prise de décision éclairée, cela pour un pilotage efficient des organisations et des activités de l’hôpital, des pôles ou des autres structures internes.

Dans les hôpitaux, la mise en place de la comptabilité analytique est une obligation inscrite au code de la santé publique (article R. 6145-7).

Le guide de la comptabilité analytique hospitalière

La mise en place de la tarification à l’activité (T2A), mais aussi l’implication de plus en plus forte des médecins dans la gestion des établissements, engendrent un besoin accru d’indicateurs de gestion pertinents à destination des chefs de pôle et des directions d’établissements. En cela, la mise en place d’une comptabilité analytique hospitalière fiable est un moyen d’y répondre.

Le guide de la comptabilité analytique décrit les différents outils disponibles et définit le cadre méthodologique applicable aux hôpitaux. S’adressant à tous les acteurs hospitaliers impliqués dans une gestion performante, il énonce les règles et les méthodes qui permettent de calculer des coûts, des ratios, des indicateurs :

  • coût d’une journée de prise en charge quel que soit le champ d’activité, coût direct de production de certaines activités, ratios et indicateurs de parangonnage (introduction, tome 1) ;
  • coût de production des activités (tome 2, en cours d’actualisation) ;
  • coût d’un acte ou d’une séquence de soins (guides ENCC, en cours d’actualisation).

Tous les champs d’activité et de production de soins sont concernés : médecine chirurgie obstétrique (MCO), hospitalisation à domicile (HAD), soins de suite et de réadaptation (SSR), psychiatrie, comptes de résultats annexes.

Le guide méthodologique de la comptabilité analytique et ses annexes (BOS 2011/9bis)

 

 

Le référentiel des couts par activité pour 2010, de la « méthode base d’ANGERS » (Zip - 2.5 Mo)

 

Sources :
Direction générale de l’offre de soins (DGOS)
Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins (PF)
Bureau de l’efficience des établissements de santé publics et privés (PF1)
14 avenue Duquesne - 75350 Paris 07 SP

Courriel : DGOS-PF1[@]sante.gouv.fr

Mise en ligne : octobre 2011
Actualisation mai 2012

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