17 février 2011
Ordre du jour du 22 décembre 2011 (PDF - 12.9 ko) Ordre du jour du 9 décembre 2011 (PDF - 26.1 ko) Ordre du jour du 30 juin 2011 (PDF - 12.5 ko) Ordre du jour du 22 juin 2011 (PDF - 12.4 ko) (...)
1er octobre 2010
Les sites internet Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (AFSSET ) Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT ) Eurogip Caisse nationale de (...)
22 juin 2010
Le conseil supérieur de la fonction publique hospitalière à été créé par la loi du 9 janvier 1986.
Le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière a cette double vocation d’organisme (...)
19 mai 2010
CIRCULAIRE N°DHOS/RH3/2009/280 du 07 septembre 2009 relative aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
19 mai 2010
Accord sur la santé et la sécurité au travailAU dans la fonction publique hospitalière - 20 novembre 2009 (PDF - 887.8 ko) Accord sur la santé et la sécurité au travailAU dans la fonction publique (...)
19 mai 2010
Ces guides ont été élaborés avec la participation du Fond national de prévention.
Guide méthodologique : risques chimiques en établissements de santé - 1ère partie - mise en place de la démarche (...)
19 mai 2010
Ordre du jour du 27 mars 2009 (PDF - 16.2 ko) Ordre du jour du 12 juin 2009 (PDF - 22.3 ko) Ordre du jour du 10 décembre 2009 (PDF - 18.4 ko) Ordre du jour du 19 mai 2010 (PDF - 24.5 (...)
19 mai 2010
La CHSCT : lieu de dialogue et de concertation dédié aux questions de santé, de sécurité et de conditions de travail dans la fonction publique hospitalière.
La commission de l’hygiène, de la (...)
4 juin 2009
Aux côtés de Madame Annie Podeur, Directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins, représentant la Ministre chargée de la Santé retenue au Parlement pour le débat sur le PLFSS 2008, (...)