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Eau

30 octobre 2014
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Liste des textes réglementaires en vigueur et circulaires

13 octobre 2014
Les textes en vigueur sont consultables sur les sites internet suivants : Site de Légifrance Site gouvernemental sur les circulaires Site d’accès au droit européen Liste des textes réglementaires en (...)

Lexique

13 octobre 2014
Accessoire : Produit fini utilisé dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d’eau destinée à la consommation humaine mais n’ayant pas de fonction de traitement de (...)

Les textes de référence

13 octobre 2014
Code de la santé publique et en particulier son article R*.1321-48 Circulaire DGS/SD7A n°2003-633 du 30 décembre 2003 relative à l’application des articles R. 1321-1 et suivants du code de la santé (...)

Réglementation nationale applicable à la mise sur le marché et à l’utilisation des matériaux et objets entrant en contact avec l’eau

13 octobre 2014
I – Historique réglementaire II – Dispositions réglementaires applicables aux matériaux et objets entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine III – Preuves de conformité sanitaire IV (...)

Contexte réglementaire européen

13 octobre 2014
I – Réglementation européenne Sur le plan européen, les matériaux et objets entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine sont soumis à deux directives : la directive 98/83/CEE (...)

Matériaux entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine

13 octobre 2014
Certains matériaux et objets, lorsqu’ils entrent en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine, peuvent être à l’origine de dégradations de la qualité de l’eau, d’ordre organoleptique, (...)
Eau du robinet

Eau du robinet

10 octobre 2014
L’eau du robinet, destinée à la consommation humaine, fait l’objet de contrôles permanents. Ils permettent de garantir une consommation sûre : l’eau distribuée en France est de bonne qualité, (...)

Eau et pesticides

9 octobre 2014
Bilans annuels de la qualité de l’eau au robinet du consommateur vis-à-vis des pesticides

Eau et nitrates

9 octobre 2014
Bilans de la qualité de l’eau du robinet vis-à-vis des nitrates

Bilan de la qualité des eaux d’alimentation

9 octobre 2014
<p>Madame Marisol Touraine</p>

Marisol Touraine - Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Mots-clés

Service Public Legifrance Gouvernement IGAS

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