26 avril 2012
Edition d’une carte postale pour la promotion de la qualité de l’eau du robinet / mars 2010 Résultats du contrôle sanitaire de la qualité de l’eau potable : / juin 2009 (actualisation : mai 2010) (...)
26 avril 2012
Références documentaires Guide de l’Association scientifique et technique pour l’eau et l’environnement (ASTEE) : « Maîtrise de la qualité de l’eau dans les réseaux de distribution - tome 2. (...)
26 avril 2012
Dispositions réglementaires relatives aux règles d’hygiène applicables aux installations d’eau destinée à la consommation humaine
1 - Champ d’application et fréquence d’entretien des installations (...)
26 avril 2012
Lors de travaux réalisés sur les réseaux de distribution d’eau potable et les appareils qui s’y rattachent, il est essentiel de s’assurer de la qualité des interventions pour éviter toute contamination (...)
26 avril 2012
L’eau destinée à la consommation humaine est un aliment vital dont il convient de maîtriser la qualité au cours de son transport. Or les ouvrages de stockage et de distribution de l’eau (réservoirs, (...)
4 avril 2012
Afin d’aider à la constitution et à l’obtention de preuves de la conformité sanitaire de leurs produits par les industriels, les autorités sanitaires ont développé en 1999 le système de l’Attestation de (...)
9 février 2012
Protéger les captages destinés à la production d’eau potable – Bilan (Août 2009)
La DGS dresse un bilan, en août 2009, de la mise en place des périmètres de protection autour des captages d’eau (...)
22 mars 2011
Liste des laboratoires habilités par le ministère chargé de la santé en application de l’article R*. 1321-52 du code de la santé publique LaboratoireAdresseTél - Fax IPL Santé, Environnement Durables (...)
22 mars 2011
Les textes en vigueur sont consultables sur les sites internet suivants :
Site de Légifrance
Site gouvernemental sur les circulaires
Site d’accès au droit européen
Liste des textes réglementaires en (...)
22 mars 2011
I – Historique réglementaire
II – Dispositions réglementaires applicables aux matériaux et objets entrant en contact avec l’eau destinée à la consommation humaine
III – Preuves de conformité sanitaire
IV (...)