| SS 2 223 1054 |
NOR : SANS0321127A
(Journal officiel du 3 avril 2003)
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrête :
Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.
Art. 2. - Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 mars 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le sous-directeur
du financement
du système de soins,
S. Seiller
Par empêchement
du directeur général de la santé :
La sous-directrice
de la politique
des produits de santé,
H. Sainte Marie
supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément
ANNEXE
PREMIÈRE PARTIE
(9 inscriptions)
I. - Est inscrite sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré est prévue au premier alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté :
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 359 966-4 | Sustiva 600 mg (éfavirenz), comprimés pelliculés (B/30) (laboratoires Bristol-Myers Squibb). |
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 361 208-6 | Actrapid FlexPen 100 UI/ml (insuline humaine, ADNr), solution injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA). |
| 355 614-6 | Almogran 12,5 mg (almotriptan), comprimés pelliculés (B/6) (laboratoires Pharmafarm). |
| 358 607-0 | Almogran 12,5 mg (almotriptan), comprimés pelliculés (B/12) (laboratoires Pharmafarm). |
| 360 066-3 | Carteol LP 1 % (chlorhydrate de cartéolol), collyre en solution à libération prolongée, 0,2 ml en récipient unidose (B/30) (laboratoires Chauvin SA). |
| 360 090-1 | Carteol LP 2 % (chlorhydrate de cartéolol), collyre en solution à libération prolongée, 0,2 ml en récipient unidose (B/30) (laboratoires Chauvin SA). |
| 361 209-2 | Insulatard FlexPen 100 UI/ml (insuline humaine, ADNr), suspension injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA). |
| 361 210-0 | Mixtard 30 FlexPen 100 UI/ml (insuline humaine, ADNr), suspension injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA). |
| 357 564-6 | Sonovue 8 microlitres par ml (microbulles d'hexafluorure de soufre), poudre et solvant pour dispersion injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie + système de transfert MiniSpike (laboratoires Altana Pharma). |
DEUXIÈME PARTIE
(1 radiation)
La spécialité pharmaceutique suivante est radiée de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux un an après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel :
| CODE CIP | PRÉSENTATION |
|---|---|
| 333 762-2 | Insulatard NPH Novolet 100 UI/ml (insuline humaine recombinante isophane), suspension injectable, 3 ml en stylo prérempli (B/5) (laboratoires Novo Nordisk Pharmaceutique SA). |
TROISIÈME PARTIE
(7 modifications)
Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
| LIBELLÉS ABROGÉS | NOUVEAUX LIBELLÉS | ||
|---|---|---|---|
| 352 139-5 | Gonal-F 37,5 UI (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en ampoule + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Serono France). | 357 789-8 | Gonal-f 37,5 UI (2,8 microgrammes) (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Serono France). |
| 352 142-6 | Gonal-F 37,5 UI (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en ampoule + solvant en ampoule (B/5) (laboratoires Serono France). | 357 790-6 | Gonal-f 37,5 UI (2,8 microgrammes) (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie (B/5) (laboratoires Serono France). |
| 340 367-8 | Gonal-F 75 UI (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Serono France). | 357 792-9 | Gonal-f 75 UI (5,5 microgrammes) (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Serono France). |
| 340 369-0 | Gonal-F 75 UI (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en ampoule (B/5) (laboratoires Serono France). | 357 793-5 | Gonal-f 75 UI (5,5 microgrammes) (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie (B/5) (laboratoires Serono France). |
| 340 375-0 | Gonal-F 150 UI (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en ampoule (B/1) (laboratoires Serono France). | 357 795-8 | Gonal-f 150 UI (11 microgrammes) (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires Serono France). |
| 340 377-3 | Gonal-F 150 UI (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en ampoule (B/5) (laboratoires Serono France). | 357 796-4 | Gonal-f 150 UI (11 microgrammes) (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie (B/5) (laboratoires Serono France). |
| 355 253-3 | Gonal-F 600 UI/ml (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, 1 flacon de poudre + 1 seringue préremplie de solvant pour reconstitution + 15 seringues jetables pour l'administration (laboratoires Serono France). | 357 801-8 | Gonal-f 1 050 UI/1,75 ml (77 microgrammes/1,75 ml) (follitropine alfa), poudre et solvant pour solution injectable, 1 flacon de poudre + 1 seringue préremplie de solvant pour reconstitution + 15 seringues jetables pour l'administration (laboratoires Serono France). |