Bulletin Officiel n°2003-33

Arrêté du 14 août 2003 portant nomination
au Conseil supérieur du travail social

SS 1 12
2511

NOR : SANS0322877A

(Journal officiel du 17 août 2003)

Par arrêté du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité en date du 14 août 2003, sont nommés pour siéger au Conseil supérieur du travail social :

Au titre de la représentation
des départements ministériels concernés

Représentant le ministre chargé des affaires sociales, de la solidarité et de la lutte contre les exclusions :
Mme Descreux (Claire), sous-directrice des politiques d'insertion et de lutte contre les exclusions, titulaire ;
Mme Bony (Annick), chef du bureau des personnes âgées, suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle :
M. Clement (Stephan), délégué adjoint à l'emploi et à la formation professionnelle, titulaire ;
Mme Rodas (Maria-Dolorès), chargée de mission à la mission orientation et validation à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'intérieur :
M. Drouet (Marc), chef du bureau des services publics locaux à la sous-direction des compétences et institutions locales, titulaire ;
Mme Thiolet (Eliane), chef du bureau des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la sous-direction des élus locaux et de la fonction publique territoriale, suppléante.
Représentant le ministre chargé de la justice :
Mme Busnel (Françoise), adjointe à la sous-directrice de l'action éducative et des affaires judiciaires, titulaire ;
M. Durand (Michel), chef de service éducatif au bureau de la formation et de la recherche à la sous-direction de l'action éducative et des affaires judiciaires, suppléant.
Représentant le ministre chargé de la jeunesse :
M. Peridy (Thierry), chef du bureau des métiers, qualifications et diplômes à la délégation à l'emploi et aux formations, titulaire ;
M. Letessier (Gérard), chef du bureau des politiques éducatives et territoriales à la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, suppléant.
Représentant le ministre chargé de l'enseignement scolaire :
Mme Menage (Jacqueline), chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives, titulaire ;
Mme Trocme (Brigitte), adjointe au chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives, suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'enseignement supérieur :
M. Monteil (Jean-Marc), directeur de l'enseignement supérieur, titulaire ;
Mme Lemant (Jacqueline), sous-directrice des certifications supérieures et de la professionnalisation, suppléante.
Représentant le ministre chargé de la santé, de l'hospitalisation et de l'organisation des soins :
Mme Mesclon (Claudine), chef du bureau des professions paramédicales, des statuts et des personnels hospitaliers, titulaire ;
Mme Cubaynes (Marie-Hélène), chef du bureau de la santé des populations, précarité, exclusion, suppléante.
Représentant le ministre chargé de la famille et des personnes handicapées :
Mme Voisin (Joëlle), sous-directrice des âges de la vie, titulaire ;
Mme Tisserand (Pierrette), adjointe au sous-directeur des personnes handicapées, suppléante.
Représentant le ministre chargé de l'agriculture :
Mme Guyot (Joëlle), chef du bureau des enseignements technologiques et professionnels, titulaire ;
Mme Virgili (Dominique), chargée d'études au bureau des enseignements technologiques et professionnels, suppléante.
Représentant le ministre chargé de la ville :
Mme Brevan (Claude), déléguée interministérielle à la ville et au développement urbain, titulaire ;
M. Didier (Michel), chef du centre de ressources à la délégation interministérielle à la ville et au développement urbain, suppléant.

Au titre de la représentation des collectivités territoriales

Désignés par l'Association des maires de France (AMF) :
M. Joubert (Yann), maire de Gentilly (Val-de-Marne), titulaire ;
M. François (Fabrice), maire de Mont-lès-Lamarche (Vosges), suppléant.
Désignés par l'Assemblée des départements de France (ADF) :
M. Delaroche (Ghislain), vice-président du conseil général de la Vienne, titulaire ;
M. Groff (Patrice), vice-président du conseil général des Ardennes, suppléant.
Désignés par l'Association des régions de France (ARF) :
M. Demourgues (Jean-Louis), conseiller régional de Basse-Normandie, titulaire ;
Mme Monfort (Elisabeth), vice-présidente du conseil régional d'Auvergne, suppléante.

Au titre de la représentation des caisses de protection sociale

Représentant la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) :
M. Belmounes (Tahar), directeur de l'action sociale, titulaire ;
Mme Barberousse (Frédérique), conseillère technique à la direction de l'action sociale, suppléante.
Représentant la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) :
M. Le Bail (Jean-Paul), président de la commission d'action sanitaire et sociale, titulaire ;
M. Lesca (Marcel), vice-président du conseil d'administration de la CNAV, suppléant.
Représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) :
Mme Dosualdo (Annie), administratrice, titulaire ;
Mme Babel (Marie-Renée), directrice déléguée aux ressources, suppléante.
Représentant la Caisse centrale de mutualité sociale agricole (CCMSA) :
M. Latour (Jean-Marc), administrateur, titulaire ;
M. Bouchet (Jean-François), administrateur, suppléant.

Au titre de la représentation des organisations syndicales
de salariés du secteur de l'action sociale

Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT) :
M. Delarue (Jean), titulaire ;
Mme Esch (Marie-Odile), titulaire ;
Mme Nicolle (Maryvonne), titulaire ;
Mme Crisinel (Bernadette), suppléante ;
M. Delannoy (Bernard), suppléant ;
M. Duche (Alain), suppléant ;
Mme Holtz (Michèle), suppléante ;
Mme Reynaud (Françoise), suppléante.
Représentant la Confédération générale du travail (CGT) :
M. Baillon (Jean-Yves), titulaire ;
Mme Leroux (Bianca), titulaire ;
Mme Spique (Sylviane), titulaire ;
M. Boures (Pierre-Alain), suppléant ;
Mme Chalons-Riquet (Françoise), suppléante ;
Mme Guignon (Véronique), suppléante ;
M. Jeanningros (Roland), suppléant ;
Mme Peyre-Sarcos (Martine), suppléante ;
Mme Quetin (Danielle), suppléante.
Représentant la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO) :
M. Barneoud (Jean), titulaire ;
M. Boye (Jean-Philippe), titulaire ;
M. Paulini (Michel), suppléant ;
Mme Pommier (Marylène), suppléante.
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
M. Pauc (Michel), titulaire ;
M. Tauziede (Jean-Marie), suppléant.
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC) :
M. Erondel (Pierre), titulaire ;
M. Leconte (Dominique), suppléant ;
M. Plarier (Jean-Baptiste), suppléant.
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) :
Mme Lucchinacci (Nadia), titulaire ;
M. Kalb (Willy), suppléant ;
Mme Pietri (Maria), suppléante.

Au titre de la représentation des organisations syndicales
d'employeurs du secteur de l'action sociale

Représentant l'Union des fédérations et syndicats d'employeurs sans but lucratif du secteur sanitaire, médico-social et social (UNIFED) :
M. Boucher (René), (SOP), titulaire ;
M. Grechez (Henri), (SNAPEI), titulaire ;
M. Oubre (Roland), vice-président d'UNIFED (FEHAP), titulaire ;
M. Desmerger (Alain), (SOP), suppléant ;
M. Poujol (Jean-Marie), (SNASEA), suppléant ;
Mme Simeon (Muriel), (CRF), suppléante.
Représentants la commission paritaire nationale de l'emploi de la branche de l'aide à domicile (CPNE), collège employeurs :
Mme Decherf (Frédérique), directrice des ressources humaines et de la communication (UNASSAD), titulaire ;
Mme Merle (Elisabeth), directrice générale (ADESSA), titulaire ;
Mme Meyer (Chantal), présidente de la CPNE, directrice adjointe (UNADMR), titulaire ;
Mme Bernard (Marie-France), déléguée du pôle conseil et développement des associations (FNAID), suppléante ;
Mme Gendron (Françoise), administratrice (UNACSS), suppléante ;
Mme Letuppe (Denise), administratrice (FNAAFP/CSF), membre du bureau, suppléante.
Représentant le syndicat national d'associations employeurs de personnels au service des centres sociaux et socio-culturels (SNAECSO) :
M. Dujardin (Hubert), président du SNAECSO, titulaire ;
M. Rousselet (André), administrateur, suppléant.

Au titre de la représentation des acteurs de la formation

Représentant l'Association française des organismes de formation et de recherche en travail social (AFORTS) :
M. Chasseriaud (Christian), président, titulaire ;
M. Gaud (Laurent), trésorier, titulaire ;
Mme Lascotas (Michèle), administratrice, suppléante ;
Mme Nouhen (Françoise), administratrice, suppléante.
Représentant le Groupement national des instituts régionaux du travail social (GNI) :
M. Dublineau (Hugues), président, titulaire ;
M. Godet (Jean-Michel), trésorier, suppléant.
Représentant l'Ecole nationale de la santé publique (ENSP) :
M. Legros (Michel), chef du département politiques et institutions sanitaires et sociales, titulaire ;
Mme Maçon (Hélène), responsable de formation professionnelle chargée du dispositif CAFDES (certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement et service social), suppléante.
Représentant les universités, désigné par le président de la Conférence des présidents d'université (CPU) :
M. Nery (Herbert), président de l'université Nancy-II, titulaire.
Représentant le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) :
M. Rutten (Philippe), directeur, titulaire ;
Mme Robichon (Nathalie), animatrice du pôle social, suppléante.
Représentant UNIFORMATION :
Mme Hery (Janine), directrice générale, titulaire ;
M. Ruaud (Michel), directeur adjoint, suppléant.
Représentant PROMOFAF :
M. Palliere (Jean), directeur général, titulaire ;
M. De Labarthe (Olivier), directeur études, recherches et développement, suppléant.
Représentant les étudiants en travail social :
M. Doucet (Rudy), Mouvement national des étudiants en travail social (MNETS), titulaire ;
Mme Bertrand (Gaëlle), Mouvement national des étudiants en travail social (MNETS), suppléant.

Au titre de la représentation des usagers,
associations et organismes nationaux

Représentant l'Association des paralysés de France (APF) :
Mme Lancien (Rolande), titulaire ;
M. Marliac (Denis), suppléant.
Représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF) :
Mme Paragon (Marie-Thérèse), titulaire ;
Mme Marchal (Hélène), chargée de mission, suppléante.
Représentant l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS) :
Mme Mathieu (Sylvie), directrice, titulaire ;
Mme Dolgorouky (Hélène), conseillère technique, suppléante.
Représentant la Fédération des Associations pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) :
M. Tournan (Fernand), président, titulaire ;
M. Lafay (Henri), président d'honneur, suppléant.
Représentant l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence et des adultes (UNASEA) :
M. Fessemaz (Jacques), administrateur, titulaire ;
M. Guenichon (Jean-Louis), membre, suppléant.
Représentant la Confédération consommation, logement et cadre de vie (CLCV) :
M. Lacroix (Jean), membre du bureau, titulaire ;
M. Defrance (Bernard), conseil national CLCV, suppléant.
Représentant la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF) :
Mme Millet (Isabelle), responsable du secteur politiques sanitaires et sociales, titulaire ;
Mme Le Breton (Marie-Pierre), responsable du secteur initiatives sociales, suppléante.
Représentant l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI) :
M. Plumet (René), administrateur, titulaire ;
M. Cocquebert (Laurent), directeur général, suppléant.
Représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) :
M. Tanifeani (Franck), titulaire ;
Mme Osman (Aline), chargée de mission, suppléante.
Représentant le groupement des établissements et services publics sociaux (GEPSO) :
M. Michelitz (Gérard), administrateur, titulaire ;
M. Cometa (Joseph), vice-président, suppléant.
Représentant le Conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée (CTCEPS) :
M. Monnier (Bernard), membre, titulaire ;
Mme Gloaguen (Nicole), membre, suppléante.
Représentant le Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE) :
M. Mercier (Pascal), membre du bureau, président du COORACE, titulaire ;
M. Heliot (Jean-Paul), membre du bureau, président du CNEI, suppléant.
Représentant le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE) :
M. Saglio (Pierre), président d'ATD-Quart-Monde, titulaire ;
M. Lagouanelle (Gilbert), directeur de l'action institutionnelle au Secours catholique.

Au titre des personnalités qualifiées

Mme Thomas (Danièle), présidente de la commission professionnelle du travail social et de l'intervention sociale ;
Mme Bouquet (Brigitte), titulaire de la chaire en travail social au Conservatoire national des arts et métiers ;
M. Ladsous (Jacques) ;
M. Menard (Didier) ;
Mme Offredi (Claudine) ;
Mme Preyssas (Simone) ;
M. Roche (François) ;
M. Schleret (Jean-Marie).