SP 4 437 3489 |
NOR : ECOC0300008A
(Journal officiel du 9 novembre 2003)
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation,
Vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux ;
Vu la directive 2003/7/CE de la Commission du 24 janvier 2003 modifiant les conditions d'autorisation de la canthaxanthine dans l'alimentation des animaux conformément à la directive 70/524/CEE du Conseil ;
Vu le décret n° 73-1101 du 28 novembre 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires en ce qui concerne les additifs destinés à l'alimentation des animaux ;
Vu l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour animaux ;
Vu l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments en date du 28 juillet 2003,
Arrêtent :
Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les additifs inscrits à l'annexe du présent arrêté peuvent être incorporés aux aliments pour animaux selon les conditions qui y sont fixées. »
Art. 2. - L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Pour autant qu'il ne s'agisse pas d'un mélange faisant l'objet d'une autorisation spécifique en tant qu'additif :
« a) Les antibiotiques et les facteurs de croissance ne peuvent pas être mélangés ni au sein d'un même groupe, ni entre les deux groupes ;
b) Les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses ne peuvent pas être mélangés avec les antibiotiques et les facteurs de croissance lorsque les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses exercent également, pour une même catégorie d'animaux, une fonction d'antibiotique ou de facteur de croissance ;
c) Les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses ne peuvent pas être mélangés entre eux, dans la mesure où leurs effets sont semblables.
Le mélange des antibiotiques, des facteurs de croissance, des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses avec des micro-organismes est interdit, à moins qu'un tel mélange ne soit admis dans le règlement d'autorisation du micro-organisme. »
Art. 3. - A l'article 3 du même arrêté, un tiret est inséré entre les deux existants :
« - pour les antioxygènes, ainsi que pour les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses, le quintuple de la teneur maximale fixée ; »
Art. 4. - L'article 4 du même arrêté est supprimé.
Art. 5. - Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par l'annexe I ci-jointe.
Art. 6. - La ligne relative à la canthaxanthine dans la section 1 (Caroténoïdes et xanthophylles) de la catégorie F (Matières colorantes y compris et pigments) de l'annexe I du présent arrêté est remplacée par l'annexe II, partie A, du présent arrêté à compter du 1er décembre 2003.
La section 3 (Matières colorantes autorisées par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, autres que le bleu patenté V et le vert acide brillant BS) de la catégorie F (Matières colorantes y compris les pigments) de l'annexe I du présent arrêté est remplacée par l'annexe II, partie B, du présent arrêté à compter du 1er décembre 2003.
Art. 7. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de l'alimentation et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 octobre 2003.
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche et des affaires rurales,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
T. Klinger
Le ministre de la santé, de la famille
et des personnes handicapées,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
Y. Coquin
Le secrétaire d'Etat
aux petites et moyennes entreprises,
au commerce, à l'artisanat,
aux professions libérales
et à la consommation,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
Le chef de service,
L. Valade
ANNEXE I
A. - Antibiotiques
NUMÉRO d'enregistrement de l'additif | NOM ET NUMÉRO d'enregistrement de la personne responsable de la mise en circulation de l'additif | ADDITIF (dénomination commerciale) | COMPOSITION, dénomination chimique, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg de substance active/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | |||||||
E 712 | Flavophospholipol. | C70H124O40N6P. | Poules pondeuses. | - | 2 | 5 | - | ||
Dindons. | 26 semaines | 1 | 20 | - | |||||
Poulets d'engraissement. | 16 semaines | 1 | 20 | - | |||||
Porcelets. | 3 mois | 10 | 25 | Aliments d'allaitement seulement. | |||||
Porcs. | 6 mois | 1 | 20 | - | |||||
Veaux. | 6 mois | 6 | 16 | - | |||||
6 mois | 8 | 16 | Aliments d'allaitement seulement. | ||||||
Bovins à l'engrais. | - | 2 | 10 | Indiquer dans le mode d'emploi : « La quantité de flavophospholipol dans la ration journalière ne doit pas dépasser pour 100 kg de poids animal : 40 mg ; ajouter 1,5 mg par tranche supplémentaire de 10 kg de poids animal. » | |||||
E 714 | Monensin-sodium. | C36H61O11Na (sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces cinnamonensis). | Bovins à l'engrais. | - | 10 | 40 | Indiquer dans le mode d'emploi : « La quantité de monensin-sodium dans la ration journalière ne doit pas dépasser pour 100 kg de poids animal : 140 mg ; ajouter 6 mg par tranche supplémentaire de 10 kg de poids animal. » « Dangereux pour les équidés. » « Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. » |
B. - Substances ayant des effets antioxygènes
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | ||||||
E 300 | Acide L-ascorbique. | C6H8O6. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 301 | L-ascorbate de sodium. | C6H7O6Na. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 302 | L-ascorbate de calcium. | C12H14O12Ca . 2H2O. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 303 | Acide diacétyl-5,6-L-ascorbique. | C10H12O8. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 304 | Acide palmityl-6-L-ascorbique. | C22H38O7. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 306 | Extraits d'origine naturelle riches en tocophérols. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 307 | Alpha-tocophérol de synthèse. | C29H50O2. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 308 | Gamma-tocophérol de synthèse. | C28H48O2. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 309 | Delta-tocophérol de synthèse. | C27H46O2. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 310 | Gallate de propyle. | C10H12O5. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 100 isolément ou avec E 311 ou E 312 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 311 | Gallate d'octyle. | C15H22O5. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 100 isolément ou avec E 310 ou E 312 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 312 | Gallate de dodécyle. | C19H30O5. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 100 isolément ou avec E 310 ou E 311 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 320 | Butylhydroxyanisol (BHA). | C11H16O2. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux à l'exception des chiens. | - | - | 150 isolément ou avec E 321 et/ou E 324 (éthoxyquine) | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
Chiens. | - | - | 150 isolément ou avec E 321 | Le mélange de l'éthoxyquine (E 324) avec le BHA et/ou le BHT est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 150 mg/kg d'aliment complet. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 321 | Butylhydroxytoluène (BHT). | C15H24O. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux à l'exception des chiens. | - | - | 150 isolément ou avec E 320 et/ou E 324 (éthoxyquine) | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
Chiens. | - | - | 150 isolément ou avec E 320 | Le mélange de l'éthoxyquine (E324) avec le BHA et/ou le BHT est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 150 mg/kg d'aliment complet. | Sans limitation dans le temps. |
C. - Substances aromatiques et apéritives
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | ||||||
1. Tous les produits naturels et les produits synthétiques qui y correspondent. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |
2. Substances artificielles. | ||||||||
E 954 (i) | Saccharine. | C7H5NO3S. | Porcelets. | 4 mois | - | 150 | - | Sans limitation dans le temps. |
E 954 (ii) | Saccharinate de calcium. | C7H3NCaO3S. | Porcelets. | 4 mois | - | 150 | - | Sans limitation dans le temps. |
E 954(iii) | Saccharinate de sodium. | C7H4NNaO3S. | Porcelets. | 4 mois | - | 150 | - | Sans limitation dans le temps. |
E 959 | Néohespéridine dihydrochalcone. | C28H36O15. | Porcelets. | 4 mois | - | 35 | - | Sans limitation dans le temps. |
Chiens. | - | - | 35 | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Veaux. | - | - | 30 | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Ovins. | - | - | 30 | - | Sans limitation dans le temps. |
D. - Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses
NUMÉRO d'enregistrement de l'additif | NOM ET NUMÉRO d'enregistrement de la personne responsable de la mise en circulation de l'additif | ADDITIF (dénomination commerciale) | COMPOSITION, dénomination chimique, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg de substance active/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | |||||||
E 756 | Décoquinate. | 3-Éthoxycarbonyl-4-hydroxy-6décyloxy-7-éthoxyquinoléine. | Poulets d'engraissement. | - | 20 | 40 | Administration interdite 3 jours au moins avant l'abattage. | ||
E 757 | Monensin-sodium. | C36H61O11Na (sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces cinnamonensis). | Poulets d'engraissement. | - | 100 | 125 | Administration interdite 3 jours au moins avant l'abattage. Indiquer dans le mode d'emploi : « Dangereux pour les équidés » « Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. » | ||
Poulettes destinées à la ponte. | 16 semaines | 100 | 120 | Indiquer dans le mode d'emploi : « Dangereux pour les équidés » « Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. » | |||||
Dindons. | 16 semaines | 90 | 100 | Administration interdite 3 jours au moins avant l'abattage. Indiquer dans le mode d'emploi : « Dangereux pour les équidés » « Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. » | |||||
E 758 | Robenidine. | Chlorhydrate de 1,3 bis [(4-chlorobenzylidène) amino] guanidine. | Poulets d'engraissement. | - | 30 | 36 | Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. | ||
Dindons. | - | 30 | 36 | Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. | |||||
Lapins d'engraissement. | - | 50 | 66 | Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. | |||||
E 763 | Lasalocide-sodium. | C34H53O8Na (sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces lasaliensis). | Poulets d'engraissement. | - | 75 | 125 | Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. Indiquer dans le mode d'emploi : « Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments peut être contre-indiquée. » | ||
Poulettes destinées à la ponte. | 16 semaines | 75 | 125 | Indiquer dans le mode d'emploi : « Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments peut être contre-indiquée. » | |||||
E 764 | Halofuginone. | 4(3H)-quinazolinone-7-bromo-6chloro- [(3-(3-hydroxy-2pipéridyl)acétonyl]-dltransbromhydrate. | Poulets d'engraissement. | - | 2 | 3 | Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. | ||
Dindons. | 12 semaines | 2 | 3 | Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. | |||||
E 765 | Narasin. | C43H72O11 (polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces aureofaciens). | Poulets d'engraissement. | - | 60 | 70 | Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. Indiquer dans le mode d'emploi : « Dangereux pour les équidés » « Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. » | ||
E 766 | Salinomycine-sodium. | C42H69O11Na (sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces albus). Teneur en élaiophyline : moins de 42 mg par kg de de salinomycine-sodium. Teneur en 17-epi-20-désoxy-salinomycine : moins de 40 g/kg de salinomycine-sodium. | Poulets d'engraissement. | - | 50 | 70 | Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. Indiquer dans le mode d'emploi : « Dangereux pour les équidés » « Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. » |
E. - Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | ||||||
E 322 | Lécithines. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 400 | Acide alginique. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 401 | Alginate de sodium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 402 | Alginate de potassium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 403 | Alginate d'ammonium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des poissons d'aquarium. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 404 | Alginate de calcium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 405 | Alginate de 1,2-propanediol (Alginate de propylèneglycol). | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 406 | Agar-agar. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 407 | Carraghénanes. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 410 | Farine de graines de caroube. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 411 | Farine de graines de tamarin. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 412 | Farine de graines de guar (gomme de guar). | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 413 | Tragacanthe (gomme adragante). | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 414 | Gomme d'acacia (gomme arabique). | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 415 | Gomme Xanthane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 418 | Gomme Gellane. | Polytétrasaccharide contenant du glucose, de l'acide glucuronique et du rhamnose (2 : 1 : 1) produit par Pseudomonas elodea (ATCC 31466). | Chiens. | - | - | - | Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %. | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 420 | Sorbitol. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 421 | Mannitol. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 422 | Glycérol. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 432 | Monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 5 000 (isolément ou avec les autres polysorbates) | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 433 | Monooléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 5 000 (isolément ou avec les autres polysorbates) | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 434 | Monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 5 000 (isolément ou avec les autres polysorbates) | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 435 | Monostéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 5 000 (isolément ou avec les autres polysorbates) | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 436 | Tristéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 5 000 (isolément ou avec les autres polysorbates) | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 440 | Pectines. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 450b (i) | Triphosphate pentasodique. | - | Chiens. | - | - | 5 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | 5 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 460 | Cellulose microcristalline. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 460 (ii) | Poudre de cellulose. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 461 | Méthylcellulose. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 462 | Ethylcellulose. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 463 | Hydroxypropylcellulose. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 464 | Hydroxypropylméthyl-cellulose. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 465 | Méthyléthylcellulose. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 466 | Carboxyméthylcellulose (sel sodique de l'éther carboxyméthylique de cellulose). | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 470 | Sels de sodium, de potassium, de calcium des acides gras alimentaires, seuls ou en mélange, obtenus à partir de matières comestibles ou d'acides gras alimentaires distillés. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 471 | Mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 472 | Mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires estérifiés par les acides : a) acétique ; b) lactique ; c) citrique ; d) tartrique ; e) mono-et diacéthyltartrique. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 473 | Sucroesters (esters de saccharose et d'acides gras alimentaires). | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 474 | Sucroglycérides (mélange d'esters de saccharose et de mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires). | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 475 | Esters polyglycériques d'acides gras alimentaires. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 477 | Monoesters du propylène glycol (1,2-propanediol) et d'acides gras alimentaires, seuls ou en mélange avec diesters. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 480 | Acide stéaroyl-2-lactylique. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 481 | Stéaroyl-2-lactyl-lactate de sodium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 482 | Stéaroyl-2-lactyl-lactate de calcium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 483 | Tartrate de stéaryle. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 484 | Ricinoléate de glycéryl-polyéthylèneglycol. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 486 | Dextranes. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 487 | Esters polyéthylèneglycoliques d'acides gras d'huile de soja. | - | Veaux. | - | - | 6 000 | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 488 | Esters glycérol-polyéthylèneglycoliques d'acides gras du suif. | - | Veaux. | - | - | 5 000 | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 489 | Ether de polyglycérol et d'alcools obtenus par réduction des acides oléique et palmitique. | - | Veaux. | - | - | 5 000 | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 490 | 1,2-propanediol. | - | Vaches laitières. | - | - | 12 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
Bovins à l'engrais. | - | - | 36 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. | |||
Veaux. | - | - | 36 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. | |||
Agneaux. | - | - | 36 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. | |||
Chevreaux. | - | - | 36 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. | |||
Porcs. | - | - | 36 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. | |||
Volailles. | - | - | 36 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 491 | Monostéarate de sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 492 | Tristéarate de sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 493 | Monolaurate de sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 494 | Monooléate de sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 495 | Monopalmitate de sorbitane. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 496 | Polyéthylèneglycol 6000. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 300 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 497 | Polymères du polyoxypropylène-polyoxyéthylène (PM 6 800-9 000). | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | 50 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 498 | Esters partiels de polyglycérol d'acides gras de ricin polycondensés. | - | Chiens | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 499 | Gomme cassia. | - | Chiens. | - | - | 17 600 | Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %. | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | 17 600 | Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %. | Sans limitation dans le temps. |
F. - Matières colorantes, y compris les pigments
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | ||||||
1. Caroténoïdes et xanthophylles. | ||||||||
E 160c | Capsanthéine. | C40H56O3. | Volailles. | - | - | 80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles) | - | Sans limitation dans le temps. |
E 160e | Bêta-apo-8'-caroténal. | C30H40O. | Volailles. | - | - | 80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles) | - | Sans limitation dans le temps. |
E 160f | Ester éthylique de l'acide bêta-apo-8'-caroténal. | C32H44O2. | Volailles. | - | - | 80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles) | - | Sans limitation dans le temps. |
E 161b | Lutéine. | C40H56O2. | Volailles. | - | - | 80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles) | - | Sans limitation dans le temps. |
E 161c | Cryptoxanthine. | C40H56O. | Volailles. | - | - | 80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles) | - | Sans limitation dans le temps. |
E 161g | Canthaxanthine. | C40H52O2. | Volailles. | - | - | 80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles) | - | Sans limitation dans le temps. |
Saumons, truites. | - | - | 80 | Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois. Le mélange de la canthaxanthine avec l'astaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet. | Sans limitation dans le temps. | |||
Chiens, chats et poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 161h | Zéaxanthine. | C40H56O2. | Volailles. | - | - | 80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles) | - | Sans limitation dans le temps. |
E 161i | Citranaxanthine. | C33H44O. | Poules pondeuses. | - | - | 80 (isolément ou avec les autres caroténoïdes et xanthophylles) | - | Sans limitation dans le temps. |
E 161j | Astaxanthine. | C40H52O4. | Saumons, truites. | - | - | 100 | Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois. Le mélange de l'astaxanthine avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet. | Sans limitation dans le temps. |
Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
2. Autres colorants. | ||||||||
E 102 | Tartrazine. | C16H9N4O9S2Na3. | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
E 110 | Sunset yellow FCF. | C16H10N2O7S2Na2. | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
E 124 | Ponceau 4 R. | C20H11N2O10S3Na3. | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
E 127 | Erythrosine. | C20H6I4O5Na2 H2O. | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
E 131 | Bleu patenté V. | Sel calcique de l'acide disulfonique de l'anhydride m-hydroxytétraéthyl-diaminotriphényl-carbinol. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des chiens et chats. | - | - | - | Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants : i) déchets de denrées alimentaires ; | Sans limitation dans le temps. |
ii) céréales ou farines de manioc, dénaturées ou iii) autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication. | ||||||||
Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 132 | Indigotine. | C16H8N2O8S2Na2. | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
E 141 | Complexes cuivre-chlorophylle. | - | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
E 142 | Vert acide brillant BS (vert lissamine). | Sel sodique de l'acide 4,4'-bis (diméthylamino) diphénylméthylène-2-naphtol-3,6-disulfonique. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des chiens, chats et poissons d'ornement. | - | - | - | Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants : i) déchets de denrées alimentaires ; | Sans limitation dans le temps. |
ii) céréales ou farines de manioc, dénaturées ou iii) autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication. | ||||||||
Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 153 | Noir de carbone. | C. | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
E 160 B | Bixine. | C25H30O4. | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
E 172 | Rouge d'oxyde de fer. | Fe2O3. | Poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
3. Matières colorantes autorisées par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, autres que le bleu patenté V et le vert acide brillant BS. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des chiens et chats. | - | - | - | Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants : i) déchets de denrées alimentaires ; | Sans limitation dans le temps. | |
ii) autres matériaux de base, à l'exception des céréales et des farines de manioc, dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication. | ||||||||
Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
G. - Agents conservateurs
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | ||||||
E 200 | Acide sorbique. | C6H8O2. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 201 | Sorbate de sodium. | C6H7O2Na. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 202 | Sorbate de potassium. | C6H7O2K. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 203 | Sorbate de calcium. | C12H14O4Ca. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 214 | 4-hydroxybenzoate d'éthyle. | C9H10O3. | Animaux familiers. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 215 | 4-hydroxybenzoate d'éthyl-sodium. | C9H9O3Na. | Animaux familiers. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 216 | 4-hydroxybenzoate de propyle. | C10H12O3. | Animaux familiers. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 217 | 4-hydroxybenzoate de propyl-sodium. | C10H11O3Na. | Animaux familiers. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 218 | 4-hydroxybenzoate de méthyle. | C8H8O3. | Animaux familiers. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 219 | 4-hydroxybenzoate de méthyl-sodium. | C8H7O3Na. | Animaux familiers. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 222 | Bisulfite de sodium. | NaHSO3. | Chiens. | - | - | Isolément ou avec E 223 : 500 exprimés en SO2 | Tous les aliments des animaux, à l'exception des viandes et poissons non transformés. | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | Isolément ou avec E 223 : 500 exprimés en SO2 | Tous les aliments des animaux, à l'exception des viandes et poissons non transformés. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 223 | Métabisulfite de sodium. | Na2S2O5. | Chiens. | - | - | Isolément ou avec E 222 : 500 exprimés en SO2 | Tous les aliments des animaux, à l'exception des viandes et poissons non transformés. | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | Isolément ou avec E 222 : 500 exprimés en SO2 | Tous les aliments des animaux, à l'exception des viandes et poissons non transformés. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 237 | Formiate de sodium. | CHO2Na. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 238 | Formiate de calcium. | C2H2O4Ca. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 240 | Formaldéhyde. | CH2O. | Porcs. | 6 mois | - | - | Lait écrémé seulement : teneur maximale : 600 mg/kg. | Sans limitation dans le temps. |
Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Pour l'ensilage seulement. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 250 | Nitrite de sodium. | NaNO2. | Chiens. | - | - | 100 | Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %. | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | 100 | Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 260 | Acide acétique. | C2H4O2. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 261 | Acétate de potassium. | C2H3O2K. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 262 | Diacétate de sodium. | C4H7O4Na. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 263 | Acétate de calcium. | C4H6O4Ca. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 270 | Acide lactique. | C3H6O3. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 280 | Acide propionique. | C3H6O2. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 281 | Propionate de sodium. | C3H5O2Na. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 282 | Propionate de calcium. | C6H10O4Ca. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 283 | Propionate de potassium. | C3H5O2K. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 284 | Propionate d'ammonium. | C3H9O2N. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 285 | Acide méthylpropionique. | C4H8O2. | Ruminants, dès le début de la rumination. | - | 1 000 | 4 000 | - | Sans limitation dans le temps. |
E 295 | Formiate d'ammonium. | CH5O2N. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 296 | Acide DL-malique. | C4H6O5. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 297 | Acide fumarique. | C4H4O4. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 325 | Lactate de sodium. | C3H5O3Na. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 326 | Lactate de potassium. | C3H5O3K. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 327 | Lactate de calcium. | C6H10O6Ca. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 330 | Acide citrique. | C6H8O7. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 331 | Citrates de sodium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 332 | Citrates de potassium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 333 | Citrates de calcium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 334 | Acide L-tartrique. | C4H6O6. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 335 | L-tartrates de sodium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 336 | L-tartrates de potassium. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 337 | Tartrate double de sodium et de potassium. | C4H4O6KNa . 4H2O. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 338 | Acide orthophosphorique. | H3PO4. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 490 | 1,2-propanediol. | C3H8O2. | Chiens. | - | - | 53 000 | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
E 507 | Acide chlorhydrique. | HCl. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Pour l'ensilage seulement. | Sans limitation dans le temps. |
E 513 | Acide sulfurique. | H2SO4. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | - | Pour l'ensilage seulement. | Sans limitation dans le temps. |
H. - Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR MAXIMALE UI/kg d'aliment complet ou de la ration journalière | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation |
---|---|---|---|---|---|---|---|
E 672 | 1. Vitamine A. | - | Poulets d'engraissement. | - | 13 500 | Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes. | Sans limitation dans le temps. |
Canards d'engraissement. | - | 13 500 | Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes. | Sans limitation dans le temps. | |||
Dindons d'engraissement. | - | 13 500 | Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes. | Sans limitation dans le temps. | |||
Agneaux à l'engrais. | - | 13 500 | Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes. | Sans limitation dans le temps. | |||
Porcs d'engraissement. | - | 13 500 | Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes. | Sans limitation dans le temps. | |||
Bovins à l'engrais. | - | 13 500 | Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes. | Sans limitation dans le temps. | |||
Veaux à l'engrais. | - | 25 000 | Aliments d'allaitement seulement. | Sans limitation dans le temps. | |||
Autres espèces ou catégories d'animaux. | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. | |||
2. Vitamine D. | |||||||
E 670 | Vitamine D2. | - | Porcs. | - | 2 000 | Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite. | Sans limitation dans le temps. |
Porcelets. | - | 10 000 | Aliments d'allaitement seulement. Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Bovins. | - | 4 000 | Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Ovins. | - | 4 000 | Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Veaux. | - | 10 000 | Aliments d'allaitement seulement. Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Equidés. | - | 4 000 | Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Autres espèces ou catégories d'animaux, à l'exception des volailles et des poissons. | - | 2 000 | Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
E 671 | Vitamine D3. | - | Porcs. | - | 2 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. |
Porcelets. | - | 10 000 | Aliments d'allaitement seulement. Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Bovins. | - | 4 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Ovins. | - | 4 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Veaux. | - | 10 000 | Aliments d'allaitement seulement. Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Equidés. | - | 4 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Poulets d'engraissement. | - | 5 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Dindons. | - | 5 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Autres volailles. | - | 3 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Poissons. | - | 3 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
Autres espèces ou catégories d'animaux. | - | 2 000 | Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite. | Sans limitation dans le temps. | |||
3. Toutes les substances du groupe à l'exception de la vitamine A et de la vitamine D. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux. | - | - | Tous les aliments des animaux. | Sans limitation dans le temps. |
I. - Oligo-éléments
NUMÉRO CE | ÉLÉMENT | ADDITIF | DÉSIGNATION chimique | TENEUR MAXIMALE de l'élément en mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation |
---|---|---|---|---|---|---|
E 1 | Fer-Fe | Carbonate ferreux. | FeCO3. | 1250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. |
Chlorure ferreux, tétrahydraté. | FeCl2 . 4H2O. | 1 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Chlorure ferrique, hexahydraté. | FeCl3 . 6H2O. | 1 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Citrate ferreux, hexahydraté. | Fe3(C6H5O7)2 . 6H2O. | 1 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Fumarate ferreux. | FeC4H2O4. | 1 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Lactate ferreux, trihydraté. | Fe(C3H5O3)2 . 3H2O. | 1 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Oxyde ferrique. | Fe2O3. | 1 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Sulfate ferreux, monohydraté. | FeSO4H2O. | 1 250 (total). | Admis : (i) dans le lait écrémé en poudre dénaturé et dans les aliments composés fabriqués à partir de lait écrémé en poudre soumis à la dénaturation - respect des disposition pertinentes des règlements (CEE) n° 368/77 et (CEE) n° 443/77 ; - mention sur l'étiquette, l'emballage ou le récipient du lait écrémé en poudre dénaturé de la quantité de fer ajoutée exprimée en tant qu'élément ; (ii) dans les aliments composés autres que ceux visés sous (i). | Sans limitation dans le temps. | ||
Sulfate ferreux, heptahydraté. | FeSO4 . 7H2O. | 1 250 (total). | Sans limitation dans le temps. | |||
Chelate ferreux d'amino-acides, hydraté. | Fe(x)1-3 . nH2O (x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées) Poids moléculaire inférieur à 1 500. | 1 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
E 2 | Iode-I | Iodate de calcium, hexahydraté. | Ca(IO3)2 . 6H2O. | Équidés : 4 (total). Poissons : 20 (total). Autres espèces ou catégories : 10 (total). | - | Sans limitation dans le temps. |
Iodate de calcium, anhydre. | Ca(IO3)2. | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Iodure de sodium. | Nal. | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Iodure de potassium. | KI. | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 3 | Cobalt-Co | Acétate de cobalt, tétrahydraté. | Co(CH3COO)2 . 4H2O. | 10 (total). | - | Sans limitation dans le temps. |
Carbonate basique de cobalt, monohydraté. | 2CoCO3 . 3Co(OH)2 . H2O. | 10 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Chlorure de cobalt, hexahydraté. | CoCl2 . 6H2O. | 10 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Sulfate de cobalt, heptahydraté. | CoSO4 . 7H2O. | 10 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Sulfate de cobalt, monohydraté. | CoSO4 . H2O. | 10 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Nitrate de cobalt, hexahydraté. | CO(NO3)2 . 6H2O. | 10 (total). | Sans limitation dans le temps. | |||
E 4 | Cuivre-Cu | Acétate cuivrique, monohydraté. | Cu(CH3COO)2 . H2O. | Porcs d'engraissement : - jusqu'à 16 semaines : 175 (au total) ; - de la 17e semaine à 6 mois : 100 (au total) ; - de 6 mois jusqu'à l'abattage : 35 (au total). Porcs reproducteurs : 35 (au total). Veaux : - aliments d'allaitement : 30 (au total) ; - autres aliments complets : 50 (au total). Ovins : 15 (au total). Autres espèces ou catégories d'animaux : 35 (au total). | - | Sans limitation dans le temps. |
Carbonate basique de cuivre, monohydraté. | CuCO3 . Cu(OH)2 . H2O. | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Chlorure cuivrique, dihydraté. | CuCl2 . 2H2O. | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Méthionate de cuivre. | Cu(C5H10NO2S)2. | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Oxyde cuivrique. | CuO. | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Sulfate cuivrique, pentahydraté. | CuSO4 . 5H2O. | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 4 | Cuivre-Cu | Sulfate cuivrique, monohydraté. | CuSO4 . H2O. | Porcs d'engraissement : - jusqu'à 16 semaines : 175 (au total) ; - de la 17e semaine jusqu'à 6 mois : 100 (au total) ; - de 6 mois jusqu'à l'abattage : 35 (au total). Porcs reproducteurs : 35 (au total). Ovins : 15 (total). Autres espèces ou catégories d'animaux à l'exception des veaux : 35 (total). | Lait écrémé en poudre dénaturé et aliments composés fabriqués à partir de lait écrémé en poudre soumis à la dénaturation : - respect des disposition pertinentes des règlements (CEE) n° 368/77 et (CEE) n° 443/77 de la commission ; - mention sur l'étiquette, l'emballage ou le récipient du lait écrémé en poudre dénaturé de la quantité de cuivre ajoutée exprimée en tant qu'élément. | Sans limitation dans le temps. |
Sulfate cuivrique, pentahydraté. | CuSO4 . 5H2O. | Sans limitation dans le temps. | ||||
E5 | Manganèse - Mn | Carbonate manganeux. | MnCO3. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. |
Chlorure de manganèse, tétrahydraté. | MnCl2 . 4H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Phosphate acide de manganèse, trihydraté. | MnHPO4 . 3H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Oxyde manganeux. | MnO. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Oxyde manganique. | Mn2O3. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Sulfate manganeux, tétrahydraté. | MnSO4 . 4H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Sulphate manganeux, monohydraté. | MnSO4 . H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
E 6 | Zinc-Zn | Lactate de zinc, trihydraté. | Zn(C3H5O3)2 . 3H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. |
Acétate de zinc, dihydraté. | Zn(CH3COO)2 . 2H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Carbonate de zinc. | ZnCO3. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Chlorure de zinc, monohydraté. | ZnCl2 . H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Oxyde de zinc. | ZnO. | 250 (total). | Teneur maximale en plomb : 600 mg/kg. | Sans limitation dans le temps. | ||
Sulfate de zinc, heptahydraté. | ZnSO4 . 7H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
Sulphate de zinc, monohydraté. | ZnSO4 . H2O. | 250 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
E 7 | Molybdène-Mo | Molybdate d'ammonium. | (NH4)6Mo7O24 . 4H2O. | 2,5 (total). | - | Sans limitation dans le temps. |
Molybdate de sodium. | Na2MoO4 . 2H2O. | 2,5 (total). | - | Sans limitation dans le temps. | ||
E 8 | Sélénium-Se | Sélénite de sodium. | Na2SeO3. | 0,5 (total). | - | Sans limitation dans le temps. |
Sélénate de sodium. | Na2SeO4. | 0,5 (total). | - | Sans limitation dans le temps. |
M. - Régulateurs d'acidité
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | ||||||
E 170 | Carbonate de calcium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
296 | Acide DL- et L-malique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
- | Dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
- | Hydrogéno-orthophosphate diammonique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 339 (i) | Dihydrogéno-orthophosphate de sodium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 339 (ii) | Hydrogéno-orthophosphate disodique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 339 (iii) | Orthophosphate trisodique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 340 (i) | Dihydrogéno-orthophosphate de potassium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 340 (ii) | Hydrogéno-orthophosphate dipotassique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 340 (iii) | Hydrogéno-orthophosphate tripotassique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 341 (i) | Tétrahydro-orthophosphate de calcium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 341 (ii) | Hydrogéno-orthophosphate de calcium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 350 (i) | Malate de sodium (sel de l'acide DL-malique ou de l'acide L-malique). | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 450 a (i) | Dihydrogéno-diphosphate disodique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 450 a (iii) | Diphosphate tétrasodique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 450 a (iv) | Diphosphate tétrapotassique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 450 b (i) | Triphosphate pentasodique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 450 b (ii) | Triphosphate pentapotassique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 500 (i) | Carbonate de sodium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 500 (ii) | Carbonate acide de sodium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 500 (iii) | Sesquicarbonate de sodium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 501 (ii) | Carbonate acide de potassium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 503 (i) | Carbonate d'ammonium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 503 (ii) | Carbonate acide d'ammonium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 507 | Acide chlorhydrique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 510 | Chlorure d'ammonium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 513 | Acide sulfurique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 524 | Hydroxyde de sodium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 525 | Hydroxyde de potassium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 526 | Hydroxyde de calcium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 529 | Oxyde de calcium. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
E 540 | Diphosphate dicalcique. | - | Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
ANNEXE II
Partie A
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | ||||||
E 161 g | Canthaxanthine. | C40H52O2. | Volailles autres que les poules pondeuses. | - | - | 25 | Sans limitation dans le temps. | |
Poules pondeuses. | - | - | 8 | Le mélange de la canthaxanthine avec d'autres caroténoïdes et xanthophylles est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 80 mg/kg d'aliment complet. | Sans limitation dans le temps. | |||
Saumons, truites. | - | - | 25 | Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de six mois. Le mélange de la canthaxanthine avec l'asthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet. | Sans limitation dans le temps. | |||
Chiens, chats et poissons d'ornement. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |
Partie B
NUMÉRO CE | ADDITIF | DÉSIGNATION CHIMIQUE, description | ESPÈCE ANIMALE ou catégorie d'animaux | ÂGE maximal | TENEUR minimale | TENEUR maximale | ||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
mg/kg d'aliment complet | AUTRES DISPOSITIONS | FIN de la période d'autorisation | ||||||
3. Matières colorantes autorisées par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, autres que le bleu patenté V, le vert acide brillant BS et la canthaxanthine. | - | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des chiens et chats. | - | - | - | Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants : i) déchets de denrées alimentaires ; | Sans limitation dans le temps. | |
ii) autres matériaux de base, à l'exception des céréales et des farines de manioc, dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication. | ||||||||
Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
3.1. Canthaxanthine autorisée par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires. | Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux autres que les volailles, les saumons, les truites, les chiens et les chats. | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Volailles autres que les poules pondeuses. Saumons, truites. | - | - | 25 | Sans limitation dans le temps. | ||||
Poules pondeuses. | - | - | 8 | Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants : i) déchets de denrées alimentaires ; ii) autres matériaux de base, à l'exception des céréales et des farines de manioc, dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication. | Sans limitation dans le temps. | |||
Chiens. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. | |||
Chats. | - | - | - | - | Sans limitation dans le temps. |