Bulletin Officiel n°2003-45

Arrêté du 3 octobre 2003 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour animaux

SP 4 437
3489

NOR : ECOC0300008A

(Journal officiel du 9 novembre 2003)

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation,
Vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux ;
Vu la directive 2003/7/CE de la Commission du 24 janvier 2003 modifiant les conditions d'autorisation de la canthaxanthine dans l'alimentation des animaux conformément à la directive 70/524/CEE du Conseil ;
Vu le décret n° 73-1101 du 28 novembre 1973 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires en ce qui concerne les additifs destinés à l'alimentation des animaux ;
Vu l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments pour animaux ;
Vu l'avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments en date du 28 juillet 2003,

Arrêtent :

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les additifs inscrits à l'annexe du présent arrêté peuvent être incorporés aux aliments pour animaux selon les conditions qui y sont fixées. »

Art. 2. - L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Pour autant qu'il ne s'agisse pas d'un mélange faisant l'objet d'une autorisation spécifique en tant qu'additif :
« a) Les antibiotiques et les facteurs de croissance ne peuvent pas être mélangés ni au sein d'un même groupe, ni entre les deux groupes ;
b) Les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses ne peuvent pas être mélangés avec les antibiotiques et les facteurs de croissance lorsque les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses exercent également, pour une même catégorie d'animaux, une fonction d'antibiotique ou de facteur de croissance ;
c) Les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses ne peuvent pas être mélangés entre eux, dans la mesure où leurs effets sont semblables.
Le mélange des antibiotiques, des facteurs de croissance, des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses avec des micro-organismes est interdit, à moins qu'un tel mélange ne soit admis dans le règlement d'autorisation du micro-organisme. »

Art. 3. - A l'article 3 du même arrêté, un tiret est inséré entre les deux existants :
« - pour les antioxygènes, ainsi que pour les coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses, le quintuple de la teneur maximale fixée ; »

Art. 4. - L'article 4 du même arrêté est supprimé.

Art. 5. - Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par l'annexe I ci-jointe.

Art. 6. - La ligne relative à la canthaxanthine dans la section 1 (Caroténoïdes et xanthophylles) de la catégorie F (Matières colorantes y compris et pigments) de l'annexe I du présent arrêté est remplacée par l'annexe II, partie A, du présent arrêté à compter du 1er décembre 2003.
La section 3 (Matières colorantes autorisées par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, autres que le bleu patenté V et le vert acide brillant BS) de la catégorie F (Matières colorantes y compris les pigments) de l'annexe I du présent arrêté est remplacée par l'annexe II, partie B, du présent arrêté à compter du 1er décembre 2003.
Art. 7. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de l'alimentation et le directeur général de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 octobre 2003.

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,
de la pêche et des affaires rurales,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
T. Klinger

Le ministre de la santé, de la famille
et des personnes handicapées,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
Y. Coquin

Le secrétaire d'Etat
aux petites et moyennes entreprises,
au commerce, à l'artisanat,
aux professions libérales
et à la consommation,
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
Le chef de service,
L. Valade

ANNEXE I
A. - Antibiotiques

NUMÉRO
d'enregistrement
de l'additif
NOM ET NUMÉRO
d'enregistrement
de la personne
responsable
de la mise
en circulation
de l'additif
ADDITIF
(dénomination
commerciale)
COMPOSITION,
dénomination chimique,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg de substance
active/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 712 Flavophospholipol.C70H124O40N6P.Poules pondeuses.-25- 
   Dindons.26 semaines120- 
   Poulets d'engraissement.16 semaines120- 
    Porcelets.3 mois1025Aliments d'allaitement seulement. 
   Porcs.6 mois120- 
   Veaux.6 mois616- 
     6 mois816Aliments d'allaitement seulement. 
    Bovins à l'engrais.-210Indiquer dans le mode d'emploi :
« La quantité de flavophospholipol dans la ration journalière ne doit pas dépasser pour 100 kg de poids animal : 40 mg ; ajouter 1,5 mg par tranche supplémentaire de 10 kg de poids animal. »
 
E 714 Monensin-sodium.C36H61O11Na
(sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces cinnamonensis).
Bovins à l'engrais.-1040Indiquer dans le mode d'emploi :
« La quantité de monensin-sodium dans la ration journalière ne doit pas dépasser pour 100 kg de poids animal : 140 mg ; ajouter 6 mg par tranche supplémentaire de 10 kg de poids animal. »
« Dangereux pour les équidés. »
« Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. »
 

B. - Substances ayant des effets antioxygènes

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 300Acide L-ascorbique.C6H8O6.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 301L-ascorbate de sodium.C6H7O6Na.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 302L-ascorbate de calcium.C12H14O12Ca . 2H2O.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 303Acide diacétyl-5,6-L-ascorbique.C10H12O8.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 304Acide palmityl-6-L-ascorbique.C22H38O7.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 306Extraits d'origine naturelle riches en tocophérols.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 307Alpha-tocophérol de synthèse.C29H50O2.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 308Gamma-tocophérol de synthèse.C28H48O2.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 309Delta-tocophérol de synthèse.C27H46O2.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 310Gallate de propyle.C10H12O5.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--100
isolément
ou avec
E 311 ou
E 312
Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 311Gallate d'octyle.C15H22O5.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--100
isolément
ou avec
E 310 ou
E 312
Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 312Gallate de dodécyle.C19H30O5.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--100
isolément
ou avec
E 310 ou
E 311
Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 320Butylhydroxyanisol (BHA).C11H16O2.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux à l'exception des chiens.--150
isolément
ou avec
E 321
et/ou
E 324
(éthoxyquine)
Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Chiens.--150
isolément
ou avec
E 321
Le mélange de l'éthoxyquine (E 324) avec le BHA et/ou le BHT est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 150 mg/kg d'aliment complet.Sans limitation dans le temps.
E 321Butylhydroxytoluène (BHT).C15H24O.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux à l'exception des chiens.--150
isolément
ou avec
E 320
et/ou E 324
(éthoxyquine)
Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Chiens.--150
isolément
ou avec
E 320
Le mélange de l'éthoxyquine (E324) avec le BHA et/ou le BHT est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 150 mg/kg d'aliment complet.Sans limitation dans le temps.

C. - Substances aromatiques et apéritives

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
1. Tous les produits naturels et les produits synthétiques qui y correspondent.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.----Sans limitation dans le temps.
 2. Substances artificielles.       
E 954 (i)Saccharine.C7H5NO3S.Porcelets.4 mois-150-Sans limitation dans le temps.
E 954 (ii)Saccharinate de calcium.C7H3NCaO3S.Porcelets.4 mois-150-Sans limitation dans le temps.
E 954(iii)Saccharinate de sodium.C7H4NNaO3S.Porcelets.4 mois-150-Sans limitation dans le temps.
E 959Néohespéridine dihydrochalcone.C28H36O15.Porcelets.4 mois-35-Sans limitation dans le temps.
  Chiens.--35-Sans limitation dans le temps.
  Veaux.--30-Sans limitation dans le temps.
  Ovins.--30-Sans limitation dans le temps.

D. - Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses

NUMÉRO
d'enregistrement
de l'additif
NOM ET NUMÉRO
d'enregistrement
de la personne
responsable
de la mise
en circulation
de l'additif
ADDITIF
(dénomination
commerciale)
COMPOSITION,
dénomination chimique,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg de substance
active/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 756 Décoquinate.3-Éthoxycarbonyl-4-hydroxy-6décyloxy-7-éthoxyquinoléine.Poulets d'engraissement.-2040Administration interdite 3 jours au moins avant l'abattage. 
E 757 Monensin-sodium.C36H61O11Na
(sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces cinnamonensis).
Poulets d'engraissement.-100125Administration interdite 3 jours au moins avant l'abattage.
Indiquer dans le mode d'emploi :
« Dangereux pour les équidés »
« Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. »
 
    Poulettes destinées à la ponte.16 semaines100120Indiquer dans le mode d'emploi :
« Dangereux pour les équidés »
« Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. »
 
    Dindons.16 semaines90100Administration interdite 3 jours au moins avant l'abattage.
Indiquer dans le mode d'emploi :
« Dangereux pour les équidés »
« Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. »
 
E 758 Robenidine.Chlorhydrate de 1,3 bis [(4-chlorobenzylidène) amino] guanidine.Poulets d'engraissement.-3036Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. 
    Dindons.-3036Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. 
    Lapins d'engraissement.-5066Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. 
E 763 Lasalocide-sodium.C34H53O8Na
(sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces lasaliensis).
Poulets d'engraissement.-75125Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage.
Indiquer dans le mode d'emploi :
« Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments peut être contre-indiquée. »
 
    Poulettes destinées à la ponte.16 semaines75125Indiquer dans le mode d'emploi :
« Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments peut être contre-indiquée. »
 
E 764 Halofuginone.4(3H)-quinazolinone-7-bromo-6chloro- [(3-(3-hydroxy-2pipéridyl)acétonyl]-dltransbromhydrate.Poulets d'engraissement.-23Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. 
    Dindons.12 semaines23Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage. 
E 765 Narasin.C43H72O11
(polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces aureofaciens).
Poulets d'engraissement.-6070Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage.
Indiquer dans le mode d'emploi :
« Dangereux pour les équidés »
« Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. »
 
E 766 Salinomycine-sodium.C42H69O11Na
(sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique, produit par Streptomyces albus).
Teneur en élaiophyline : moins de 42 mg par kg de de salinomycine-sodium.
Teneur en 17-epi-20-désoxy-salinomycine : moins de 40 g/kg de salinomycine-sodium.
Poulets d'engraissement.-5070Administration interdite 5 jours au moins avant l'abattage.
Indiquer dans le mode d'emploi :
« Dangereux pour les équidés »
« Cet aliment contient un additif du groupe des ionophores ; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée. »
 

E. - Agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 322Lécithines.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 400Acide alginique.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 401Alginate de sodium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 402Alginate de potassium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 403Alginate d'ammonium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des poissons d'aquarium.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 404Alginate de calcium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 405Alginate de 1,2-propanediol (Alginate de propylèneglycol).-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 406Agar-agar.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 407Carraghénanes.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 410Farine de graines de caroube.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 411Farine de graines de tamarin.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 412Farine de graines de guar (gomme de guar).-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 413Tragacanthe (gomme adragante).-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 414Gomme d'acacia (gomme arabique).-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 415Gomme Xanthane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 418Gomme Gellane.Polytétrasaccharide contenant du glucose, de l'acide glucuronique et du rhamnose (2 : 1 : 1) produit par Pseudomonas elodea (ATCC 31466).Chiens.---Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %.Sans limitation dans le temps.
   Chats.---Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %.Sans limitation dans le temps.
E 420Sorbitol.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 421Mannitol.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 422Glycérol.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 432Monolaurate de polyoxyéthylène (20) sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--5 000
(isolément
ou avec les
autres
polysorbates)
Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
E 433Monooléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--5 000
(isolément
ou avec les
autres
polysorbates)
Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
E 434Monopalmitate de polyoxyéthylène (20) sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--5 000
(isolément
ou avec les
autres
polysorbates)
Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
E 435Monostéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--5 000
(isolément
ou avec les
autres
polysorbates)
Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
E 436Tristéarate de polyoxyéthylène (20) sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--5 000
(isolément
ou avec les
autres
polysorbates)
Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
E 440Pectines.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 450b (i)Triphosphate pentasodique.-Chiens.--5 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Chats.--5 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 460Cellulose microcristalline.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 460 (ii)Poudre de cellulose.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 461Méthylcellulose.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 462Ethylcellulose.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 463Hydroxypropylcellulose.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 464Hydroxypropylméthyl-cellulose.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 465Méthyléthylcellulose.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 466Carboxyméthylcellulose (sel sodique de l'éther carboxyméthylique de cellulose).-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 470Sels de sodium, de potassium, de calcium des acides gras alimentaires, seuls ou en mélange, obtenus à partir de matières comestibles ou d'acides gras alimentaires distillés.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 471Mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 472Mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires estérifiés par les acides :
a) acétique ;
b) lactique ;
c) citrique ;
d) tartrique ;
e) mono-et diacéthyltartrique.
-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 473Sucroesters (esters de saccharose et d'acides gras alimentaires).-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 474Sucroglycérides (mélange d'esters de saccharose et de mono-et diglycérides d'acides gras alimentaires).-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 475Esters polyglycériques d'acides gras alimentaires.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 477Monoesters du propylène glycol (1,2-propanediol) et d'acides gras alimentaires, seuls ou en mélange avec diesters.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 480Acide stéaroyl-2-lactylique.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 481Stéaroyl-2-lactyl-lactate de sodium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 482Stéaroyl-2-lactyl-lactate de calcium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 483Tartrate de stéaryle.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 484Ricinoléate de glycéryl-polyéthylèneglycol.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 486Dextranes.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 487Esters polyéthylèneglycoliques d'acides gras d'huile de soja.-Veaux.--6 000Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
E 488Esters glycérol-polyéthylèneglycoliques d'acides gras du suif.-Veaux.--5 000Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
E 489Ether de polyglycérol et d'alcools obtenus par réduction des acides oléique et palmitique.-Veaux.--5 000Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
E 4901,2-propanediol.-Vaches laitières.--12 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Bovins à l'engrais.--36 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Veaux.--36 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Agneaux.--36 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Chevreaux.--36 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Porcs.--36 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
   Volailles.--36 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 491Monostéarate de sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 492Tristéarate de sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 493Monolaurate de sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 494Monooléate de sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 495Monopalmitate de sorbitane.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 496Polyéthylèneglycol 6000.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--300Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 497Polymères du polyoxypropylène-polyoxyéthylène (PM 6 800-9 000).-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--50Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 498Esters partiels de polyglycérol d'acides gras de ricin polycondensés.-Chiens---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 499Gomme cassia.-Chiens.--17 600Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %.Sans limitation dans le temps.
   Chats.--17 600Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %.Sans limitation dans le temps.

F. - Matières colorantes, y compris les pigments

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
1. Caroténoïdes et xanthophylles.       
E 160cCapsanthéine.C40H56O3.Volailles.--80
(isolément
ou avec les
autres
caroténoïdes
et
xanthophylles)
-Sans limitation dans le temps.
E 160eBêta-apo-8'-caroténal.C30H40O.Volailles.--80
(isolément
ou avec les
autres
caroténoïdes
et
xanthophylles)
-Sans limitation dans le temps.
E 160fEster éthylique de l'acide bêta-apo-8'-caroténal.C32H44O2.Volailles.--80
(isolément
ou avec les
autres
caroténoïdes
et
xanthophylles)
-Sans limitation dans le temps.
E 161bLutéine.C40H56O2.Volailles.--80
(isolément
ou avec les
autres
caroténoïdes
et
xanthophylles)
-Sans limitation dans le temps.
E 161cCryptoxanthine.C40H56O.Volailles.--80
(isolément
ou avec les
autres
caroténoïdes
et
xanthophylles)
-Sans limitation dans le temps.
E 161gCanthaxanthine.C40H52O2.Volailles.--80
(isolément
ou avec les
autres
caroténoïdes
et
xanthophylles)
-Sans limitation dans le temps.
  Saumons, truites.--80Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois.
Le mélange de la canthaxanthine avec l'astaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet.
Sans limitation dans le temps.
   Chiens, chats et poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 161hZéaxanthine.C40H56O2.Volailles.--80
(isolément
ou avec les
autres
caroténoïdes
et
xanthophylles)
-Sans limitation dans le temps.
E 161iCitranaxanthine.C33H44O.Poules pondeuses.--80
(isolément
ou avec les
autres
caroténoïdes
et
xanthophylles)
-Sans limitation dans le temps.
E 161jAstaxanthine.C40H52O4.Saumons, truites.--100Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de 6 mois.
Le mélange de l'astaxanthine avec la canthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet.
Sans limitation dans le temps.
   Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
 2. Autres colorants.       
E 102Tartrazine.C16H9N4O9S2Na3.Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 110Sunset yellow FCF.C16H10N2O7S2Na2.Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 124Ponceau 4 R.C20H11N2O10S3Na3.Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 127Erythrosine.C20H6I4O5Na2 H2O.Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 131Bleu patenté V.Sel calcique de l'acide disulfonique de l'anhydride m-hydroxytétraéthyl-diaminotriphényl-carbinol.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des chiens et chats.---Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants :
i) déchets de denrées alimentaires ;
Sans limitation dans le temps.
      ii) céréales ou farines de manioc, dénaturées ou
iii) autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication.
 
   Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 132Indigotine.C16H8N2O8S2Na2.Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 141Complexes cuivre-chlorophylle.-Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 142Vert acide brillant BS (vert lissamine).Sel sodique de l'acide 4,4'-bis (diméthylamino) diphénylméthylène-2-naphtol-3,6-disulfonique.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des chiens, chats et poissons d'ornement.---Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants :
i) déchets de denrées alimentaires ;
Sans limitation dans le temps.
      ii) céréales ou farines de manioc, dénaturées ou
iii) autres matériaux de base dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication.
 
   Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
   Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 153Noir de carbone.C.Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 160 BBixine.C25H30O4.Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
E 172Rouge d'oxyde de fer.Fe2O3.Poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.
3. Matières colorantes autorisées par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, autres que le bleu patenté V et le vert acide brillant BS.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des chiens et chats.---Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants :
i) déchets de denrées alimentaires ;
Sans limitation dans le temps.
      ii) autres matériaux de base, à l'exception des céréales et des farines de manioc, dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication. 
   Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.

G. - Agents conservateurs

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 200Acide sorbique.C6H8O2.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 201Sorbate de sodium.C6H7O2Na.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 202Sorbate de potassium.C6H7O2K.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 203Sorbate de calcium.C12H14O4Ca.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 2144-hydroxybenzoate d'éthyle.C9H10O3.Animaux familiers.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 2154-hydroxybenzoate d'éthyl-sodium.C9H9O3Na.Animaux familiers.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 2164-hydroxybenzoate de propyle.C10H12O3.Animaux familiers.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 2174-hydroxybenzoate de propyl-sodium.C10H11O3Na.Animaux familiers.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 2184-hydroxybenzoate de méthyle.C8H8O3.Animaux familiers.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 2194-hydroxybenzoate de méthyl-sodium.C8H7O3Na.Animaux familiers.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 222Bisulfite de sodium.NaHSO3.Chiens.--Isolément
ou avec
E 223 : 500
exprimés
en SO2
Tous les aliments des animaux, à l'exception des viandes et poissons non transformés.Sans limitation dans le temps.
   Chats.--Isolément
ou avec
E 223 : 500
exprimés
en SO2
Tous les aliments des animaux, à l'exception des viandes et poissons non transformés.Sans limitation dans le temps.
E 223Métabisulfite de sodium.Na2S2O5.Chiens.--Isolément
ou avec
E 222 : 500
exprimés
en SO2
Tous les aliments des animaux, à l'exception des viandes et poissons non transformés.Sans limitation dans le temps.
   Chats.--Isolément
ou avec
E 222 : 500
exprimés
en SO2
Tous les aliments des animaux, à l'exception des viandes et poissons non transformés.Sans limitation dans le temps.
E 237Formiate de sodium.CHO2Na.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 238Formiate de calcium.C2H2O4Ca.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 240Formaldéhyde.CH2O.Porcs.6 mois--Lait écrémé seulement : teneur maximale : 600 mg/kg.Sans limitation dans le temps.
   Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Pour l'ensilage seulement.Sans limitation dans le temps.
E 250Nitrite de sodium.NaNO2.Chiens.--100Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %.Sans limitation dans le temps.
   Chats.--100Aliments ayant une teneur en humidité supérieure à 20 %.Sans limitation dans le temps.
E 260Acide acétique.C2H4O2.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 261Acétate de potassium.C2H3O2K.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 262Diacétate de sodium.C4H7O4Na.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 263Acétate de calcium.C4H6O4Ca.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 270Acide lactique.C3H6O3.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 280Acide propionique.C3H6O2.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 281Propionate de sodium.C3H5O2Na.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 282Propionate de calcium.C6H10O4Ca.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 283Propionate de potassium.C3H5O2K.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 284Propionate d'ammonium.C3H9O2N.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 285Acide méthylpropionique.C4H8O2.Ruminants, dès le début de la rumination.-1 0004 000-Sans limitation dans le temps.
E 295Formiate d'ammonium.CH5O2N.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 296Acide DL-malique.C4H6O5.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 297Acide fumarique.C4H4O4.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 325Lactate de sodium.C3H5O3Na.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 326Lactate de potassium.C3H5O3K.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 327Lactate de calcium.C6H10O6Ca.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 330Acide citrique.C6H8O7.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 331Citrates de sodium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 332Citrates de potassium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 333Citrates de calcium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 334Acide L-tartrique.C4H6O6.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 335L-tartrates de sodium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 336L-tartrates de potassium.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 337Tartrate double de sodium et de potassium.C4H4O6KNa . 4H2O.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 338Acide orthophosphorique.H3PO4.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 4901,2-propanediol.C3H8O2.Chiens.--53 000Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
E 507Acide chlorhydrique.HCl.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Pour l'ensilage seulement.Sans limitation dans le temps.
E 513Acide sulfurique.H2SO4.Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.---Pour l'ensilage seulement.Sans limitation dans le temps.

H. - Vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR MAXIMALE
UI/kg d'aliment
complet ou de la
ration journalière
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 6721. Vitamine A.-Poulets d'engraissement.-13 500Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes.Sans limitation dans le temps.
   Canards d'engraissement.-13 500Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes.Sans limitation dans le temps.
   Dindons d'engraissement.-13 500Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes.Sans limitation dans le temps.
   Agneaux à l'engrais.-13 500Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes.Sans limitation dans le temps.
   Porcs d'engraissement.-13 500Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes.Sans limitation dans le temps.
   Bovins à l'engrais.-13 500Tous les aliments à l'exception des aliments pour animaux jeunes.Sans limitation dans le temps.
   Veaux à l'engrais.-25 000Aliments d'allaitement seulement.Sans limitation dans le temps.
   Autres espèces ou catégories d'animaux.--Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.
 2. Vitamine D.      
E 670Vitamine D2.-Porcs.-2 000Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Porcelets.-10 000Aliments d'allaitement seulement.
Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite.
Sans limitation dans le temps.
   Bovins.-4 000Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Ovins.-4 000Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Veaux.-10 000Aliments d'allaitement seulement.
Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite.
Sans limitation dans le temps.
   Equidés.-4 000Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Autres espèces ou catégories d'animaux, à l'exception des volailles et des poissons.-2 000Administration simultanée avec la vitamine D3 interdite.Sans limitation dans le temps.
E 671Vitamine D3.-Porcs.-2 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Porcelets.-10 000Aliments d'allaitement seulement.
Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.
Sans limitation dans le temps.
   Bovins.-4 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Ovins.-4 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Veaux.-10 000Aliments d'allaitement seulement.
Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.
Sans limitation dans le temps.
   Equidés.-4 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Poulets d'engraissement.-5 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Dindons.-5 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Autres volailles.-3 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Poissons.-3 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
   Autres espèces ou catégories d'animaux.-2 000Administration simultanée avec la vitamine D2 interdite.Sans limitation dans le temps.
 3. Toutes les substances du groupe à l'exception de la vitamine A et de la vitamine D.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux.--Tous les aliments des animaux.Sans limitation dans le temps.

I. - Oligo-éléments

NUMÉRO
CE
ÉLÉMENTADDITIFDÉSIGNATION
chimique
TENEUR MAXIMALE
de l'élément
en mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 1Fer-FeCarbonate ferreux.FeCO3.1250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Chlorure ferreux, tétrahydraté.FeCl2 . 4H2O.1 250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Chlorure ferrique, hexahydraté.FeCl3 . 6H2O.1 250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Citrate ferreux, hexahydraté.Fe3(C6H5O7)2 . 6H2O.1 250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Fumarate ferreux.FeC4H2O4.1 250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Lactate ferreux, trihydraté.Fe(C3H5O3)2 . 3H2O.1 250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Oxyde ferrique.Fe2O3.1 250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Sulfate ferreux, monohydraté.FeSO4H2O.1 250 (total).Admis : (i) dans le lait écrémé en poudre dénaturé et dans les aliments composés fabriqués à partir de lait écrémé en poudre soumis à la dénaturation - respect des disposition pertinentes des règlements (CEE) n° 368/77 et (CEE) n° 443/77 ; - mention sur l'étiquette, l'emballage ou le récipient du lait écrémé en poudre dénaturé de la quantité de fer ajoutée exprimée en tant qu'élément ; (ii) dans les aliments composés autres que ceux visés sous (i).Sans limitation dans le temps.
  Sulfate ferreux, heptahydraté.FeSO4 . 7H2O.1 250 (total). Sans limitation dans le temps.
  Chelate ferreux d'amino-acides, hydraté.Fe(x)1-3 . nH2O (x = anion de tout acide aminé dérivé de protéines de soja hydrolysées) Poids moléculaire inférieur à 1 500.1 250 (total).-Sans limitation dans le temps.
E 2Iode-IIodate de calcium, hexahydraté.Ca(IO3)2 . 6H2O.Équidés : 4 (total).
Poissons : 20 (total).
Autres espèces ou catégories : 10 (total).
-Sans limitation dans le temps.
  Iodate de calcium, anhydre.Ca(IO3)2. -Sans limitation dans le temps.
  Iodure de sodium.Nal. -Sans limitation dans le temps.
  Iodure de potassium.KI. -Sans limitation dans le temps.
E 3Cobalt-CoAcétate de cobalt, tétrahydraté.Co(CH3COO)2 . 4H2O.10 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Carbonate basique de cobalt, monohydraté.2CoCO3 . 3Co(OH)2 . H2O.10 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Chlorure de cobalt, hexahydraté.CoCl2 . 6H2O.10 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Sulfate de cobalt, heptahydraté.CoSO4 . 7H2O.10 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Sulfate de cobalt, monohydraté.CoSO4 . H2O.10 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Nitrate de cobalt, hexahydraté.CO(NO3)2 . 6H2O.10 (total). Sans limitation dans le temps.
E 4Cuivre-CuAcétate cuivrique, monohydraté.Cu(CH3COO)2 . H2O.Porcs d'engraissement :
- jusqu'à 16 semaines : 175 (au total) ;
- de la 17e semaine à 6 mois : 100 (au total) ;
- de 6 mois jusqu'à l'abattage : 35 (au total).
Porcs reproducteurs : 35 (au total).
Veaux :
- aliments d'allaitement : 30 (au total) ;
- autres aliments complets : 50 (au total).
Ovins : 15 (au total).
Autres espèces ou catégories d'animaux : 35 (au total).
-Sans limitation dans le temps.
  Carbonate basique de cuivre, monohydraté.CuCO3 . Cu(OH)2 . H2O. -Sans limitation dans le temps.
  Chlorure cuivrique, dihydraté.CuCl2 . 2H2O. -Sans limitation dans le temps.
  Méthionate de cuivre.Cu(C5H10NO2S)2. -Sans limitation dans le temps.
  Oxyde cuivrique.CuO. -Sans limitation dans le temps.
  Sulfate cuivrique, pentahydraté.CuSO4 . 5H2O. -Sans limitation dans le temps.
E 4Cuivre-CuSulfate cuivrique, monohydraté.CuSO4 . H2O.Porcs d'engraissement :
- jusqu'à 16 semaines : 175 (au total) ;
- de la 17e semaine jusqu'à 6 mois : 100 (au total) ;
- de 6 mois jusqu'à l'abattage : 35 (au total).
Porcs reproducteurs : 35 (au total).
Ovins : 15 (total).
Autres espèces ou catégories d'animaux à l'exception des veaux : 35 (total).
Lait écrémé en poudre dénaturé et aliments composés fabriqués à partir de lait écrémé en poudre soumis à la dénaturation :
- respect des disposition pertinentes des règlements (CEE) n° 368/77 et (CEE) n° 443/77 de la commission ;
- mention sur l'étiquette, l'emballage ou le récipient du lait écrémé en poudre dénaturé de la quantité de cuivre ajoutée exprimée en tant qu'élément.
Sans limitation dans le temps.
  Sulfate cuivrique, pentahydraté.CuSO4 . 5H2O.  Sans limitation dans le temps.
E5Manganèse - MnCarbonate manganeux.MnCO3.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Chlorure de manganèse, tétrahydraté.MnCl2 . 4H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Phosphate acide de manganèse, trihydraté.MnHPO4 . 3H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Oxyde manganeux.MnO.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Oxyde manganique.Mn2O3.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Sulfate manganeux, tétrahydraté.MnSO4 . 4H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Sulphate manganeux, monohydraté.MnSO4 . H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
E 6Zinc-ZnLactate de zinc, trihydraté.Zn(C3H5O3)2 . 3H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Acétate de zinc, dihydraté.Zn(CH3COO)2 . 2H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Carbonate de zinc.ZnCO3.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Chlorure de zinc, monohydraté.ZnCl2 . H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Oxyde de zinc.ZnO.250 (total).Teneur maximale en plomb : 600 mg/kg.Sans limitation dans le temps.
  Sulfate de zinc, heptahydraté.ZnSO4 . 7H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Sulphate de zinc, monohydraté.ZnSO4 . H2O.250 (total).-Sans limitation dans le temps.
E 7Molybdène-MoMolybdate d'ammonium.(NH4)6Mo7O24 . 4H2O.2,5 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Molybdate de sodium.Na2MoO4 . 2H2O.2,5 (total).-Sans limitation dans le temps.
E 8Sélénium-SeSélénite de sodium.Na2SeO3.0,5 (total).-Sans limitation dans le temps.
  Sélénate de sodium.Na2SeO4.0,5 (total).-Sans limitation dans le temps.

M. - Régulateurs d'acidité

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 170Carbonate de calcium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
296Acide DL- et L-malique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
-Dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
-Hydrogéno-orthophosphate diammonique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 339 (i)Dihydrogéno-orthophosphate de sodium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 339 (ii)Hydrogéno-orthophosphate disodique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 339 (iii)Orthophosphate trisodique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 340 (i)Dihydrogéno-orthophosphate de potassium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 340 (ii)Hydrogéno-orthophosphate dipotassique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 340 (iii)Hydrogéno-orthophosphate tripotassique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 341 (i)Tétrahydro-orthophosphate de calcium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 341 (ii)Hydrogéno-orthophosphate de calcium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 350 (i)Malate de sodium (sel de l'acide DL-malique ou de l'acide L-malique).-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 450 a (i)Dihydrogéno-diphosphate disodique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 450 a (iii)Diphosphate tétrasodique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 450 a (iv)Diphosphate tétrapotassique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 450 b (i)Triphosphate pentasodique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 450 b (ii)Triphosphate pentapotassique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 500 (i)Carbonate de sodium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 500 (ii)Carbonate acide de sodium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 500 (iii)Sesquicarbonate de sodium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 501 (ii)Carbonate acide de potassium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 503 (i)Carbonate d'ammonium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 503 (ii)Carbonate acide d'ammonium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 507Acide chlorhydrique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 510Chlorure d'ammonium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 513Acide sulfurique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 524Hydroxyde de sodium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 525Hydroxyde de potassium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 526Hydroxyde de calcium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 529Oxyde de calcium.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
E 540Diphosphate dicalcique.-Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.

ANNEXE II
Partie A

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
E 161 gCanthaxanthine.C40H52O2.Volailles autres que les poules pondeuses.--25 Sans limitation dans le temps.
   Poules pondeuses.--8Le mélange de la canthaxanthine avec d'autres caroténoïdes et xanthophylles est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 80 mg/kg d'aliment complet.Sans limitation dans le temps.
   Saumons, truites.--25Administration autorisée uniquement à partir de l'âge de six mois.
Le mélange de la canthaxanthine avec l'asthaxanthine est admis sous réserve que la quantité totale du mélange ne dépasse pas 100 mg/kg d'aliment complet.
Sans limitation dans le temps.
   Chiens, chats et poissons d'ornement.----Sans limitation dans le temps.

Partie B

NUMÉRO
CE
ADDITIFDÉSIGNATION CHIMIQUE,
description
ESPÈCE ANIMALE
ou catégorie d'animaux
ÂGE
maximal
TENEUR
minimale
TENEUR
maximale
mg/kg d'aliment
complet
AUTRES DISPOSITIONSFIN
de la période
d'autorisation
3. Matières colorantes autorisées par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires, autres que le bleu patenté V, le vert acide brillant BS et la canthaxanthine.-Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux, à l'exception des chiens et chats.---Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants :
i) déchets de denrées alimentaires ;
Sans limitation dans le temps.
       ii) autres matériaux de base, à l'exception des céréales et des farines de manioc, dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication. 
   Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.
3.1. Canthaxanthine autorisée par la réglementation communautaire pour colorer les denrées alimentaires. Toutes les espèces animales ou catégories d'animaux autres que les volailles, les saumons, les truites, les chiens et les chats.--- Sans limitation dans le temps.
   Volailles autres que les poules pondeuses.
Saumons, truites.
--25 Sans limitation dans le temps.
   Poules pondeuses.--8Admis seulement pour les aliments des animaux dans les produits de transformation des éléments suivants :
i) déchets de denrées alimentaires ;
ii) autres matériaux de base, à l'exception des céréales et des farines de manioc, dénaturés au moyen de ces substances ou colorés lors de la préparation technique pour permettre l'identification nécessaire en cours de fabrication.
Sans limitation dans le temps.
   Chiens.----Sans limitation dans le temps.
   Chats.----Sans limitation dans le temps.