Direction de lhospitalisation
et de lorganisation des soins
Sous-direction de lorganisation
du système de soins
Circulaire DHOS/O/O4 no 2007-68 du 14 février 2007 relative aux activités de greffes dorganes et de greffes de cellules hématopoïétiques
NOR : SANH0730081C
Date dapplication : immédiate.
Références :
Code de la santé publique (CSP) : articles L. 6121-1, L. 6121-4 et L. 6122-1 ; articles R. 6122-25, R. 6123-75 à R. 6123-85 ; articles L. 1234-2 et L. 1234-3-1 ;
Directive européenne 2004-23-CE du 31 mars 2004 relative à létablissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, lobtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus et cellules humaines ;
Ordonnance no 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de lorganisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création détablissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation ;
Décret no 2006-73 du 24 janvier 2006 relatif aux activités de soins faisant lobjet dun schéma interrégional dorganisation sanitaire prévu à larticle L. 6121-4 du code de la santé publique (JO du 26 janvier 2006) ;
Arrêté du 24 janvier 2006 fixant les groupes de régions prévus à larticle L. 6121-4 du code de la santé publique (JO du 26 janvier 2006).
Annexes :
Annexe I. - Références, liens et documentation.
Annexe II. - Tableau récapitulatif des autorisations dactivités de greffes dorganes et de greffes de cellules hématopoïétiques (moelle osseuse).
Introduction
Le ministre de la santé et des solidarités à Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de lhospitalisation (pour attribution) ; Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales des affaires sanitaires et sociales [pour information]).
Lordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de lorganisation et du fonctionnement du système de soins a transféré la compétence ministérielle dautorisation de lactivité de greffe dorganes et de greffe de cellules hématopoïétiques aux agences régionales de lhospitalisation. Par ailleurs, cette ordonnance permet dorganiser les soins selon différents niveaux territoriaux ; lorganisation retenue pour lactivité de greffe sinscrit dans un schéma interrégional selon le découpage défini par larrêté du 24 janvier 2006 fixant les groupes de régions. Cette circulaire complète, sur le thème de la greffe dorganes et de la greffe de cellules hématopoïétiques, la circulaire du 6 mars 2006 relative aux schémas interrégionaux qui fixe la méthodologie et les grands principes délaboration de ces schémas.
Lorganisation de loffre de soins de greffe au niveau interrégional doit en premier lieu favoriser laugmentation de cette activité afin de mieux répondre aux besoins de la population. En effet, en ce qui concerne les organes et malgré une augmentation importante du nombre de patients greffés entre 2004 et 2006 (3 948 greffes en 2004, 4 238 greffes en 2005 et plus de 4 420 greffes en 2006) due notamment à laugmentation des donneurs vivants, des progrès sont encore à accomplir pour améliorer laccès des 12 000 patients ayant eu besoin dun greffon en 2006, dont plus de 9 000 patients en attente dun greffon rénal. Votre cible doit viser à une augmentation moyenne de 20 % du nombre de patients greffés à échéance du schéma.
En ce qui concerne les cellules hématopoïétiques, le schéma devra porter sur lorganisation de loffre en autogreffe et en allogreffe bien que seule cette dernière soit soumise à autorisation du fait de limportance des moyens mis en oeuvre. Ici encore loffre devra sadapter à une demande qui augmente de façon importante pour lallogreffe, la demande pour lautogreffe restant stable.
En second lieu une attention particulière sera portée à lorganisation de la filière de prise en charge des patients afin daméliorer laccès à la greffe et le suivi au long cours des patients greffés.
Enfin cette organisation doit rendre plus visible loffre en ce qui concerne les enfants.
Le rôle important de lAgence de la biomédecine, notamment dans le prélèvement et la répartition des greffons ainsi que dans la gestion du registre national de donneurs volontaires de CSH « France Greffe de Moelle », doit vous amener à lassocier à vos travaux préparatoires. Je vous rappelle que vous devrez recueillir lavis de lAgence de la biomédecine en application de larticle L. 1234-3-1 avant la consultation des comités régionaux dorganisation sanitaire sur ce schéma.
Les éléments méthodologiques et dinformation présentés dans cette circulaire sappuient sur le travail mené par un comité de pilotage réuni par la direction de lhospitalisation et de lorganisation des soins ayant notamment pour mission de revoir les conditions dautorisation des activités de greffes et sur lexpertise apportée par lAgence de la biomédecine et la direction générale de la santé dans ces domaines. Par ailleurs, ils prennent en compte des orientations de la circulaire no 101 /DHOS/O/2004/ du 5 mars 2004 relative à lélaboration des SROS de troisième génération, dont certaines préconisations peuvent également être retenues pour lélaboration dun schéma interrégional.
I. - ACTIVITÉ DE GREFFE DORGANES
Nature des greffes concernées par le schéma
Actuellement, la carte sanitaire encore en vigueur jusquà la publication de ce premier schéma interrégional ne concerne que lactivité de greffe de rein, de foie et de coeur.
Il convient désormais pour la mise en place de lorganisation interrégionale de la greffe de prendre en compte notamment les organes suivants : rein, foie, coeur, poumons, coeur-poumon, pancréas, rein-pancréas. Les sites réalisant des greffes multiorganes pourront associer à la réalisation de celles-ci des équipes médicales provenant dautres sites autorisés à la greffe des organes concernés.
Quelques greffes devront faire lobjet dune organisation adaptée, notamment la greffe dintestin qui ne nécessite quune offre limitée à quelques unités sur lensemble du territoire français et les greffes réalisées sur les enfants.
Les greffes expérimentales de tissus vascularisés (face, mains...) sont exclues du SIOS. Elles relèvent actuellement dune autorisation dessai clinique délivrée par lAgence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS).
Particularités de lactivité : place du prélèvement dorganes
Lamélioration de la réponse aux besoins de greffe dorganes ne pourra se réaliser quà condition de favoriser lorganisation du prélèvement afin que « tous les établissements de santé quils soient autorisés ou non participent à lactivité de prélèvement dorganes en sintégrant dans des réseaux de prélèvement ». Il convient de structurer et de formaliser ces réseaux par convention, conformément à larticle R. 1233-13 du code de la santé publique.
Ainsi, lactivité de greffe dorganes est dépendante des activités de recensement des donneurs cadavériques et de prélèvement dorganes réalisées dans chaque interrégion sous légide de lAgence de la biomédecine. Cet aspect doit donc être pris en compte dans le schéma dorganisation de la greffe.
La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique (art. L. 1231-1 A du code de la santé publique) a érigé le prélèvement et la greffe dorganes comme priorité nationale par lobligation pour tous les établissements de santé de participer à lactivité de prélèvement, directement ou par lintermédiaire dun réseau et la reconnaissance du prélèvement comme une activité de soin. Le greffon prélevé devient un bien collectif qui est attribué par lAgence de la biomédecine selon les règles fixées par larrêté du 6 novembre 1996 modifié portant homologation des règles de répartition et dattribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation dorganes. La source de greffons cadavériques provient principalement des donneurs en état de mort encéphalique et, dans une moindre mesure, des donneurs à coeur arrêté.
Par ailleurs, le champ des donneurs vivants pour les organes a été élargi à la famille et aux personnes vivant depuis au moins deux ans avec le receveur. Il ouvre ainsi la possibilité de réaliser un nombre plus important de greffes (rein, lobe hépatique, lobe pulmonaire). Le prélèvement sur un donneur vivant impose la nécessité dun suivi médical du donneur.
Lorganisation de la greffe doit permettre loptimisation de lutilisation de la ressource rare que constitue le greffon. La qualité des résultats obtenus est étroitement liée à la qualité du greffon, notamment la durée dischémie froide et la disponibilité de léquipe. Cette qualité est aussi dépendante des indications thérapeutiques, de loptimisation de la survie du greffon par ladaptation des traitements antirejets améliorés par le développement de la recherche, notamment en matière de thérapie cellulaire, par la prévention et la gestion des complications ainsi que par la prise en charge spécifique de la maladie initiale incluant les facteurs comportementaux.
Estimation des besoins de la population
Les besoins de la population peuvent être approchés notamment par :
- létude de la liste des patients inscrits en attente de greffe en comparant le nombre de patients greffés à la liste nationale des patients en attente de greffe ;
- lépidémiologie des pathologies susceptibles de nécessiter une greffe dorgane. En ce qui concerne linsuffisance rénale chronique terminale, lexploitation des données contenues dans le registre REIN (réseau épidémiologie et information en néphrologie) apporte une connaissance des besoins en greffe rénale (Cf. annexe 68a1). Pour les besoins en greffe pulmonaire, lutilisation du bilan des données 2004 de lObservatoire national de la mucoviscidose permettra de disposer dindicateurs spécifiques ;
- létude des indications thérapeutiques de greffe qui peuvent être différentes suivant les pratiques des spécialistes ;
- létude des flux de patients qui recherchent laccès à la greffe hors de linterrégion. Il conviendra de distinguer les flux liés à des patients récusés par certaines équipes du fait de leur pathologie de ceux liés à une faible offre de soins (insuffisance de sites, faible activité des équipes de greffe) et à une durée dattente importante ;
- la connaissance et la comparaison selon leurs indications des taux dinscription des malades domiciliés entre les différentes régions.
De nombreuses sources de données sont proposées par lAgence de la biomédecine et sont à confronter avec les données de morbidité et mortalité disponibles (cf. annexe 68 a1).
En revanche, lactivité de greffe réalisée dans les établissements autorisés nest pas un bon indicateur des besoins de la population en matière de greffe car elle est dépendante de la disponibilité des greffons et des filières de soins.
Il sera apporté une attention particulière aux besoins des jeunes enfants pour lesquels la prise en charge nécessite des conditions particulières de fonctionnement.
La qualité de cette étude de besoins conditionne la pertinence du projet médical interrégional.
Loffre de soins
Le bilan de loffre de soins doit être descriptif et fonctionnel et doit identifier les populations desservies par chaque site. Il comporte une étude quantitative et qualitative des moyens en personnel médical et paramédical et des moyens matériels des unités dhospitalisation et des plateaux techniques ainsi que de lunité de réanimation permettant une disponibilité maximale de léquipe vis-à-vis de lurgence que représente la greffe.
Le nombre de sites et leur organisation
Les autorisations ministérielles accordées aux sites pour pratiquer lactivité de greffe dorganes ont fait lobjet dune récente mise à jour par la DHOS en liaison avec lAgence de la biomédecine (annexe 68 a2) qui vous aidera à identifier dans votre interrégion les sites de greffe par type dorganes. Il apparaît que certains sites nont plus dactivité ou nont jamais mis en oeuvre les autorisations délivrées, notamment dans le champ de la greffe de pancréas ou rein-pancréas ou encore coeur-poumons. Vous vous attacherez à actualiser, si nécessaire, ces données pour votre région au sein de linterrégion.
Les éléments dappréciation pouvant conduire à constater la caducité des autorisations, possible après six mois dinactivité (L. 6122-11 du CSP), doivent être transmis à lAgence de la biomédecine pour expertise technique.
Lors du recensement de loffre de greffe sur votre interrégion, vous pourrez aussi faire apparaître les établissements qui assurent le suivi des greffés par convention avec le site greffeur.
Lactivité des sites
Quantitative
Il convient danalyser lactivité de greffe par type dorgane en dissociant lactivité pratiquée sur les adultes et sur les enfants.
Par ailleurs, la mise à jour des autorisations a été loccasion de constater avec laide de lAgence de la biomédecine que certaines équipes autorisées ont une activité très sporadique. Il sera nécessaire de sinterroger sur le maintien de ces sites.
Lactivité de greffe repose à la fois sur lactivité chirurgicale de remplacement de lorgane mais aussi sur lactivité médicale avant et après la greffe. Le nombre de patients inscrits sur la file active de suivi est un indicateur de limportance de lactivité.
Les données nécessaires à cette analyse vous seront fournies par les services de lAgence de la biomédecine (direction médicale et scientifique et services de régulation et dappui). Elles peuvent faire lobjet dune comparaison avec les données issues du PMSI afin de sassurer que les établissements codent correctement cette activité.
Qualitative
La qualité des soins dépend fortement du bon fonctionnement de la filière de soins, du prélèvement à la greffe avec en amont les services hospitaliers durgence, y compris les SAMU, et en aval les unités de réadaptation fonctionnelle ainsi que lorganisation du suivi du patient après la greffe à court, moyen et long terme.
Le suivi et la prise en charge des malades doivent être adaptés aux caractéristiques des patients en fonction de leur âge (enfants) ou de leur pathologie initiale. La prise en charge du patient en amont et la durée dischémie froide sont aussi des facteurs qui conditionnent la reprise fonctionnelle du greffon.
La durée dattente des malades avant greffe est un élément à prendre en compte, elle varie selon les régions et selon les équipes. Elle reflète la disponibilité et la réactivité des équipes devant une proposition de greffon pour rechercher un patient receveur.
Cette filière de soins doit donc être établie dans le schéma par type de greffe et distinguer les particularités de la filière pour les enfants.
Ressources humaines
Le dispositif dorganisation de la greffe repose sur une chaîne de soins qui va du recensement des donneurs au suivi des patients greffés. Cette chaîne est dépendante de la cohésion de léquipe médicale et paramédicale de greffe.
La qualité de lorganisation de la permanence des soins est essentielle pour la qualité du greffon lors des différentes étapes qui vont du prélèvement à la greffe. Les ressources humaines nécessaires à lorganisation de cette permanence devront être recensées. La mise en place de procédures de coopération entre les équipes de greffe de linterrégion permettant doptimiser et de maintenir cette permanence doit être favorisée.
La prise en charge du patient relevant dune greffe nécessite la disponibilité dune équipe médicale pluridisciplinaire : chirurgiens, anesthésistes, réanimateurs, médecins spécialistes et équipe paramédicale expérimentée pour chaque type de greffe. Cette prise en charge ne se limite pas à lacte de greffe mais inclut lidentification du receveur en amont et son suivi après la greffe, qui demeure indispensable tout au long de sa vie.
Les équipes de greffe font valoir le travail important lié à cette « file active » en constante augmentation avec plus de 25 000 porteurs de greffon fonctionnel de rein. Des coopérations, notamment pour le suivi des patients greffés, avec des établissements plus proches de leur domicile devront être recherchées.
La tarification à lactivité rend maintenant possible la mise à niveau des effectifs en personnel, en particulier par la mise en place successivement en 2004 et 2005 des forfaits nationaux de prestations dédiés aux prélèvements dorganes (CPO) et à la greffe incluant le suivi des greffés (forfait annuel greffe, FAG).
II. - ACTIVITÉS DE GREFFE DE CELLULES
HÉMATOPOÏÉTIQUES
Nature des greffes concernées par le schéma
Actuellement, la carte sanitaire encore en vigueur ne concerne que lallogreffe de moelle osseuse.
Désormais, lorganisation interrégionale devra être conçue pour lallogreffe de cellules hématopoïétiques ainsi que pour lautogreffe afin dapporter une visibilité complète à cette offre de soins qui traite en grande partie des pathologies identiques (hémopathies malignes). Néanmoins, seule lactivité dallogreffe de cellules hématopoïétiques est soumise à autorisation.
La terminologie « cellules hématopoïétiques » a été utilisée en conformité avec la loi de bioéthique afin de faire apparaître lensemble des origines possibles du greffon : moelle osseuse, sang placentaire ou sang périphérique.
Particularités de lactivité dallogreffe : recherche des donneurs
Lactivité dallogreffe de cellules hématopoïétiques nécessite de rechercher pour le patient un donneur HLA compatible. Cette recherche est difficile car le système HLA est très complexe et très polymorphe. Le greffon peut provenir dun donneur apparenté ou dun donneur volontaire de cellules souches hématopoïétiques inscrit sur le registre France Greffe de Moelle, géré par lAgence de la biomédecine. Ce registre est lui-même connecté à dautres registres étrangers ainsi quaux banques nationales et internationales de sang placentaire. Malgré le nombre important de donneurs potentiels (10 millions dinscrits sur ces registres), celui-ci ne suffit pas à couvrir la totalité des besoins. LEtat a engagé en 2004 un plan daction visant à rendre accessible lallogreffe de cellules hématopoïétiques non-apparentées à davantage de malades en programmant le recrutement de 100 000 nouveaux donneurs. Lorsquil sagit de cellules issues de la moelle osseuse, le prélèvement du donneur seffectue sous anesthésie générale dans un établissement répondant aux conditions de larticle L. 6142-1 du code de la santé publique. Lorsquil sagit de cellules hématopoïétiques prélevées dans le sang périphérique, le prélèvement du donneur seffectue par cytaphérèse dans un établissement de santé ou un établissement de transfusion sanguine autorisé conformément à larticle L. 1242-1 (deuxième alinéa) du code de la santé publique.
Estimation des besoins de la population
Les données dactivité peuvent être consultées dans le rapport dactivité 2005 relatif au bilan des activités de prélèvement et de greffe et sur le site de lAgence de la biomédecine (www.agence.biomedecine.fr).
Les traitements avec cellules hématopoïétiques autologues sont stables depuis plusieurs années voire en légère diminution. En 2005, France entière, ils ont concerné 2 777 patients. Ils concernent pour plus de 85 % des cas des hémopathies malignes et 12 % des tumeurs solides. Les cellules issues du sang périphérique constituent 98,6% des greffons.
Les traitements avec cellules hématopoïétiques allogéniques sont en revanche en augmentation importante. En 2005, sur la France entière, 1 172 malades ont été greffés, soit un doublement en dix ans et une augmentation de 23 % par rapport à 2004. Parmi ces patients 58 % ont reçu un greffon provenant dun donneur apparenté. Les cellules issues du sang périphérique constituent 49,1% des greffons allogéniques.
Pour les greffes avec donneur non apparenté, lactivité dépend de la possibilité de trouver un donneur HLA compatible inscrits sur le registre national des donneurs volontaires de cellules hématopoïétiques Lévaluation du nombre de patients ayant une indication de greffe de cellules hématopoïétiques et ne trouvant pas de donneurs est difficile, elle fait lobjet détudes scientifiques en cours. Cependant on peut estimer quenviron un patient sur deux trouve un donneur.
Ces greffes allogéniques concernent pour plus de 85 % des traitements pour hémopathies malignes. Le nombre de greffes pédiatriques (âge inférieur à dix-huit ans) est en légère augmentation et représente 22,8 % des allogreffes.
Loffre de soins
Le nombre de sites et leur organisation
Vous distinguerez les sites qui disposent dune activité dautogreffe de cellules hématopoïétiques des sites disposant dune activité dallogreffe ou des deux activités.
Les autorisations ministérielles accordées aux sites pour pratiquer lactivité de greffe (anciennement appelées allogreffe de moelle osseuse) ont fait lobjet dune récente mise à jour par la DHOS en liaison avec lAgence de la biomédecine (annexe 68 a2) qui vous aidera à identifier dans votre interrégion les sites de greffe de cellules hématopoïétiques. Comme pour la greffe dorganes, vous vous attacherez à actualiser, si nécessaire, ces données pour votre région au sein de linterrégion.
Lactivité des sites
Quantitative : larrêté du 24 septembre 1990 relatif à lorganisation de lactivité dallogreffe de moelle osseuse fixe un minimum dactivité de 20 allogreffes par unité sur deux ans. Dans lattente de la publication des décrets en préparation sur les conditions dimplantation et des conditions techniques de fonctionnement de cette activité, le respect de ce seuil doit rester un des éléments sur lequel vous apprécierez lactivité réalisée sur les sites autorisés.
Actuellement, 34 sites sont autorisés pour lallogreffe mais certains ont une activité faible (annexe 68 a2). Lactivité se situe entre une dizaine de greffes par an à plus de 100. La moitié des sites réalise entre 20 et 50 greffes par an.
Lactivité des sites ne pratiquant que lautogreffe doit aussi être analysée. Une trop faible activité doit interroger sur la nécessité de son maintien.
Qualitative : il existe une accréditation européenne de lactivité des centres de greffe de cellules hématopoïétiques, qui concerne lautogreffe et lallogreffe : JACIE (Joint Accreditation Committee of International Society for Cellular Therapy and European Bone Marrow Transplantation). Cette accréditation dun « programme de greffes » incluant lunité clinique, lunité de prélèvement et le laboratoire de thérapie cellulaire est prise en compte par la Haute Autorité de santé notamment dans lévaluation des pratiques professionnelles.
La proportion importante de patients atteints dhémopathies malignes et notamment les enfants traités par allogreffe doit amener à faire un lien particulier entre le SIOS et les SROS 3 relatifs au traitement du cancer des régions constituant linterrégion.
Une attention particulière doit être portée à lorganisation retenue pour la réponse aux besoins des enfants, que ce soit dans une unité dédiée aux enfants ou dans une unité « mixte » adultes-enfants.
Ressources humaines
La prise en charge des patients au moment de la greffe nécessite un environnement particulier afin de réduire les risques de contamination microbienne pouvant être dramatique chez ces patients en immuno-suppression. La charge en soins est donc lourde et nécessite une équipe médicale et paramédicale permanente et expérimentée. Par ailleurs le suivi des patients avant la greffe et après la greffe doit être organisé dans le cadre dune filière de soins structurée disposant dun personnel dédié en nombre suffisant.
III. - ÉLABORATION DU SCHÉMA ET DE LANNEXE RELATIFS AUX ACTIVITÉS DE GREFFE DORGANES ET DE CELLULES HÉMATOPOÏÉTIQUES
Le schéma interrégional dorganisation sanitaire répond, comme le schéma régional, aux objectifs et aux dispositions des articles L. 6121-1 et L. 6121-2 du code de la santé publique. Lorganisation sanitaire devra ainsi se construire à partir de lanalyse comparative des besoins de soins et de loffre de linterrégion, qui doit vous permettre de déterminer si le nombre dunités de greffe, leur spécificité et leur répartition permettent dassurer un accès satisfaisant à la greffe, tant pour les adultes que pour les enfants, et si les filières de soins et les réseaux pour y accéder sont bien constitués. Cette analyse doit également faire apparaître si loffre garantit la qualité et la sécurité des soins.
Par ailleurs, cette analyse doit vous conduire à mettre en cohérence loffre interrégionale avec les ressources régionales de soins en favorisant la coordination avec les schémas régionaux dorganisation sanitaire relatifs notamment à la réanimation, aux urgences, à linsuffisance rénale chronique, à la réadaptation fonctionnelle, et au traitement du cancer.
En ce qui concerne la prise en charge de certains types de greffe ou la prise en charge des enfants, si linterrégion noffre pas ou ne peut pas offrir de réponse satisfaisante, il conviendra de se rapprocher des interrégions qui pourront structurer ces activités. Ceci doit permettre dinstaurer une filière de soins pour que les patients concernés bénéficient de soins de qualité, en évitant la dispersion des moyens humains et matériels dans ces domaines très spécialisés.
Sur cette base, vous adapterez le nombre et la répartition territoriale des unités de greffe aux besoins de la population, en prévoyant les moyens nécessaires.
Il vous appartient de mettre en place une organisation fédérant les acteurs concernés de linterrégion autour dun projet médical reprenant lensemble des objectifs retenus pour votre interrégion.
Lannexe au schéma comportera des objectifs quantifiés de loffre de soins en nombre dimplantations dunités de greffe par type dorgane et dunités dautogreffe et dallogreffe de cellules hématopoïétiques dans linterrégion et précisera si lactivité de ces unités concerne les adultes ou les enfants ou les deux à la fois. Elle prendra en compte des éléments relatifs à laccessibilité et à la permanence des soins.
Jattire votre attention sur le fait que des créations, suppressions, transformations, regroupements, coopérations détablissements pourront être induits par certains éléments tels quune activité trop faible, la démographie médicale (chirurgiens, hématologues et autres médecins spécialistes) et paramédicale, ou bien encore par la spécialisation des équipes pour chaque type de greffe. Les contrats dobjectifs et de moyens permettront la traduction des orientations retenues pour lactivité de greffe concernée. Vous transmettrez ces contrats pour information aux autres agences régionales de lhospitalisation de linterrégion.
Mes services restent à votre disposition pour toute question concernant lorganisation interrégionale de loffre de soins de greffe.
Pour le ministre et par délégation : La directrice de lhospitalisation et de lorganisation des soins, A. Podeur |
ANNEXE 68a I
Références, liens et documentation
Documents produits par lAgence de la biomédecine
Rapport des activités de lAgence de la biomédecine 2005 (http ://www.agence-biomedecine.fr/fr/experts/chiffres-rapport.asp) :
Rapport des Coordinations hospitalières 2005 (http ://www.agence-biomedecine.fr/fr/experts/chiffres-rapportch.asp)
Analyse de lactivité nationale et régionale : Synthèse nationale 2005 et synthèse régionale (24 fiches), évolution 2000-2005 (http ://www.agence-biomedecine.fr/fr/chiffres-analyse.asp)
Rapport GRECO 2004.
Audit Poumons 2005.
Registre du Réseau Epidémiologie Information Néphrologie (REIN) : Rapports annuels 2005, 2004, 2003, 2002 (http ://www.agence-biomedecine.fr/fr/experts/greffes-organes-rein.asp)
Rapport Étude Comas graves 2002.
Évaluation des résultats des greffes dorganes en France pour la période 1991-1996 (Revue de lAcadémie Nationale de Médecine,1999, 183 no 2).
Évaluation des résultats des greffes dorganes en France pour la période 1998-2002 : diffusion des résultats courant 2007.
INDICATEURS et thématique |
SOURCES | |||
---|---|---|---|---|
Prélèvement et offre de greffons | ||||
Nombre établissements autorisés | Rapport des coordinations hospitalières | |||
Offre observée et attendue | Rapport dactivité 2005 | |||
En région et par entité juridique | Synthèses nationales et régionales | |||
Les flux de greffons | PMSI et SAE | |||
Évaluation des besoins | Enquête comas graves | |||
Évaluation des besoins | PMSI, Inserm, | |||
Taux hospitalisation et taux décès/pathologie, | Registres REIN Rapport REIN | |||
Mortalité prématurée | Mucoviscidose (www.vaincrelamuco.org), | |||
Prévalence des insuffisances terminales dorganes (registres) | Rapports dactivité de lAgence, | |||
En région | Cristal : Système dinformation de lAgence | |||
Besoins exprimés et flux de malades | ||||
Évaluation de loffre de soins : | Rapports dactivité de lAgence Cristal : | |||
Carte des équipes par organe et leurs activités : Répartition des activités sur le territoire | Système dinformation de lAgence | |||
Évaluation des accès (*) Taux dinscription et cartes flux de patients/équipes (où, distance) |
Rapports dactivité de lAgence Cristal : |
|||
(*) Attente : file active pré-greffe et durée dattente, décès | Système dinformation de lAgence | |||
(*) Pénurie | Rapport REIN | |||
(*) Accès à la liste dattente |
Évaluation des équipes de greffe | |
Nombre de greffes | Rapports dactivité de lAgence Cristal : |
Taux de survie et nombre dannées - survies produites | Système dinformation de lAgence |
Origine des greffons prélevés | |
File active de greffés | |
Évaluation des résultats par équipe | |
Autres expertises internes et groupes de travail | GRECO (Rein) |
Groupe de travail REIN : accès à la greffe | |
Mesures T2A | |
Groupe HLA | |
Audit poumon | |
Club qualité Thorax | |
Groupes dexperts/ organe/ spécialité biologiques... |
INDICATEURS et thématique |
SOURCES | |||
---|---|---|---|---|
Métiers et ressources humaines | ADELI | |||
Sociétés savantes | ||||
Conseil national de la chirurgie | ||||
Rapport Berland | ||||
International | Standards for solid organ transplantation in the United Kingdom | |||
Site : http//www.jacie.org/ |
ANNEXE 68a2
Equipes de greffes autorisées Interrégions
INTERRÉGIONS | RÉGIONS | ÉTABLISSEMENTS ayant une autorisation de greffes |
MOELLE Osseuse |
ADULTES | ENFANTS | DATE dautorisation |
RESPONSABLES médico- chirurgicaux |
GREFFES 2004* (Agence de la biomédecine) |
GREFFES 2005* (Agence de la biomedecine) |
OBSERVATIONS ARH |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Est | Alsace | CHR de Strasbourg | Moelle osseuse (hôpital Hautepierre) |
Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr B. Lioure (adultes) Pr P. Lutz (enfants) |
37 | 52 | |
Est | Champagne-Ardenne | CHR de Reims | Moelle (hôpital Robert-Debré) |
Moelle osseuse | non | |||||
Est | Franche-Comté | CHU de Besançon | Moelle osseuse (hôpital Jean-Minjoz) |
Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr E. Deconinck | 32 | 38 | |
Est | Lorraine | CHR de Metz | Moelle (hôpital Notre-Dame-du-Bon-Secours) |
Moelle osseuse | 0 | |||||
Est | Lorraine | CHR de Nancy | Moelle osseuse (hôpital) |
Moelle osseuse | oui | 07-12-1992 | Pr P. Bordigoni (enfants) Pr F. Witz (adultes) |
43 | 45 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) | Moelle osseuse | Moelle osseuse | 07-12-1992 | Pr M. Kuentz | 22 | 24 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de lHôtel-Dieu Paris (4e) | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 07-12-1992 | Dr B. Rio | 29 | 35 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP Hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 07-12-1992 | Pr A. Fischer (enfants) Pr B. Varet (adultes) |
72 | 76 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de la Pitié - Salpétrière Paris (13e) | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 07-12-1992 | Pr J.P.-Vernant | 46 | 37 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Robert-Debré Paris (19e) | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 07-12-1992 | Pr A. Baruchel | 16 | 27 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Saint-Antoine Paris (12e) | Moelle osseuse | Moelle osseuse | 24-08-1994 | Pr N.-C. Gorin | 10 | 10 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Saint-Louis Paris (10e) | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 07-12-1992 | Pr G. Socie | 100 | 118 | |
IDF | Ile-de-France | I.G.R. Villejuif (94) | Moelle osseuse | Moelle osseuse | 08-01-1993 | Dr J.-H. Bourhis | 30 | 44 | ||
Nord-Ouest | Basse-Normandie | CHR de Caen | Moelle osseuse | Moelle osseuse | 04-07-2002 | PR M, Leporrier | 8 | 12 | ||
Nord-Ouest | Haute-Normandie | CHR de Rouen | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr H. Tilly (adultes) Pr J.-P. Vannier (enfants) |
22 | 23 | |
Nord-Ouest | Nord - Pas-de-Calais | CHR de Lille | Moelle osseuse (CH Dunkerque) (hôpitaux Hurriez, Jeanne-de-Flandre, St-Vincent à Lille) (hôpital Provo à Roubaix) (hôpital Hôtel-dieu à Valenciennes) | Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr J.-P. Jouet | 48 | 59 | |
Ouest | Bretagne | CHR de Brest | Moelle osseuse (hôpital Morvan) |
Moelle osseuse | 04-07-2002 | Pr C. Berthou | 21 | 23 | ||
Ouest | Bretagne | CHR de Rennes | Moelle osseuse CHUo | Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Dr Duriac | 22 | 30 | |
Ouest | Centre | CHR de Tours | Moelle osseuse (hôpital Bretonneau) | Moelle osseuse | 0 | |||||
Ouest | Pays de la Loire | CHR dAngers | Moelle osseuse | oui | 06-04-1997 | |||||
Ouest | Pays de la Loire | CHR dAngers | Moelle osseuse | Moelle osseuse | - | 24-03-1993 | Dr N. Ifrah | 10 | 17 | |
OUEST | Pays de la Loire | CHR de Nantes | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr J.-L. Harousseau | 43 | 70 | |
Ouest | Poitou-Charentes | CHR de Poitiers | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr F. Guilhot | 34 | 47 | |
Sud-Est | Auvergne | CHR de Clermont-Ferrand | Moelle osseuse (hôpital de lHôtel-dieu + CAC) | Moelle osseuse | 24-03-1993 | Pr F. Demeocq | 24 | 35 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Grenoble | Moelle osseuse | Moelle osseuse | 24-03-1993 | Pr Jy Cahn | 24 | 29 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Moelle osseuse | Moelle osseuse | 24-03-1993 | Pr M. Michallet (adultes) Pr Y. Bertrand (enfants) |
60 | 74 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Saint-Etienne | Moelle osseuse | Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr D. Guyotat (adultes) Pr J.-L. Stephan (enfants) |
14 | 7 | |
Sud Méditerranée | Languedoc-Roussillon | CHR de Montpellier | Moelle osseuse (hôpitaux CAC, Lapeyronie, A. de Villeneuve) | Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr J.-F. Rossi (adultes) Dr F. Bernard (pédiatrie) |
16 | 51 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte-dAzur | AP-HM CHR de Marseille | Moelle osseuse (hôpital de la Timone) | Moelle osseuse | oui | 07-12-1992 | Pr G. Michel | 13 | 24 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | CHU de Nice | Moelle osseuse (hôpital de lArchet) |
Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr J.P.-Cassuto | 20 | 26 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | Institut Paoli-Calmettes Marseille | Moelle osseuse | Moelle osseuse | 17-02-1994 | Pr D. Blaise | 64 | 65 | ||
Sud-Ouest | Aquitaine | CHR de Bordeaux | Moelle osseuse (hôpital centre François-Magendie) |
Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr N. Milpied | 61 | 67 | |
Sud-Ouest | Limousin | CHR de Limoges | Moelle (hôpital Dupuytren) |
Moelle osseuse | Non | 0 | ||||
Sud-Ouest | Midi-Pyrénées | CHR de Toulouse | Moelle osseuse (hôpitaux CAC et Purpan) | Moelle osseuse | oui | 24-03-1993 | Pr M. Attal | 29 | 26 |
ANNEXE 68a2
Equipes de greffes autorisées Interrégions et organes
INTERRÉGIONS | RÉGIONS | ÉTABLISSEMENTS ayant une autorisation de greffes |
ORGANES | ADULTES | ENFANTS | DATE dautorisation |
RESPONSABLES médico- chirurgicaux |
GREFFES 2004* (Agence de la biomédecine) |
GREFFES 2005* (Agence de la biomedecine) |
OBSERVATIONS ARH |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Est | Alsace | CHR de Strasbourg | Rein | Rein (hôpital Hautepierre) | oui | 25-01-1991 | Pr Moulin Pr Fischbach |
85 | 90 | |
Est | Bourgogne | CHR de Dijon | Rein | Rein (hôpital du Bocage) | 21-03-1991 | Pr David | 43 | 43 | ||
Est | Champagne-Ardenne | CHR de Reims | Rein | Rein (CHR) | oui | 25-01-1991 | Pr Rieu | 38 | 53 | |
Est | Franche-Comté | CHU de Besançon | Rein | Rein (hôpital Saint-Jacques) | oui | Pr Chalopin | 35 | 38 | ||
Est | Lorraine | CHR de Nancy | Rein | Rein (hôpital Brabois) | oui | 25-01-1991 | Pr Mangin | 3 | 1 | |
Est | Lorraine | CHR de Nancy | Rein | Rein (hôpital Brabois) | Pr Kessler Pr Mangin |
103 | 86 | |||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Broussais Paris (14e) | Rein | Rein | non | 25-01-1991 | 0 | 0 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Trousseau Paris (12e) | Rein | Rein | oui | 23-02-1994 | Pr Bensman Pr Helardot |
7 | 7 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Robert-Debré Paris (19e) | Rein | Rein | oui | 25-01-1991 | Pr Aigrain | 13 | 12 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) | Rein | Rein | oui | 25-01-1991 | Pr Niaudet Pr Revillon |
14 | 19 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Georges-Pompidou Paris (15e) | Rein | Rein | non | 34 | 0 | |||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Tenon Paris (20e) | Rein | Rein | non | 25-01-1991 | Pr Thibault Pr Ronco |
44 | 42 | |
IDF | Ile-de-France | hôpital Foch Suresnes (92) | Rein | Rein | 18-12-1990 | Dr Delahousse Dr Botto Pr Lebret |
47 | 64 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) | Rein | Rein | non | 25-01-1991 | Pr Richard,Pr Deray | 55 | 58 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) | Rein | Rein | non | 25-01-1991 | Pr Abbou Pr Lang |
64 | 85 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Necker Paris (15e) | Rein | Rein | Pr Legendre | 84 | 168 | |||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Kremlin-Bicêtre, Le Kremlin Bicêtre (94) | Rein | Rein | non | 25-01-1991 | Pr Charpentier Pr Benoit |
90 | 110 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Saint-Louis Paris (10e) | Rein | Rein | non | 25-01-1991 | Pr Glotz | 109 | 101 | |
Nord-Ouest | Basse-Normandie | CHR de Caen | Rein | Rein (hôpital de la Côte de Nacre) | 25-01-1991 | Pr Hurault de Ligny Pr Rieklink Pr Bensadoun |
40 | 56 | ||
Nord-Ouest | Haute-Normandie | CHR de Rouen | Rein | Rein (CHU Charles-Nicolle) | oui | 25-01-1991 | Pr Grise Pr Godin |
48 | 48 | |
Nord-Ouest | Nord - Pas-de-Calais | CHR de Lille | Rein | Rein (hôpital Hurriez) | oui | 25-01-1991 | Pr Noël Pr Pruvot Dr Foulard |
98 + 5 | 114 | |
Nord-Ouest | Picardie | CHR dAmiens | Rein | Rein (hôpital Sud) | Pr Petit Pr Choukroun |
56 | 76 | |||
Ouest | Bretagne | CHR de Brest | Rein | Rein (hôpital Cavale-Blanche) | Pr Bourbigot Pr Fournier |
46 | 42 | |||
Ouest | Bretagne | CHR de Rennes | Rein | Rein (hôpital Pontchaillou) | oui | 25-01-1991 | Pr Lobel | 49 | 48 | |
Ouest | Centre | CHR de Tours | Rein | Rein (hôpital Clocheville) | oui | Pr Nivet Pr Lanson |
5 | 3 | ||
Ouest | Centre | CHR de Tours | Rein | Rein (hôpital Bretonneau) | non | Pr Nivet Pr Lanson |
76 | 87 | ||
Ouest | Pays-de-la-Loire | CHR dAngers | Rein | Rein | non | 25-01-1991 | Pr Enon Pr Subra |
38 | 40 | |
Ouest | Pays-de-la-Loire | CHR de Nantes | Rein | Rein | oui | 25-01-1991 | Pr Soulillou Pr Buzelin |
164 | 165 | |
Ouest | Poitou-Charentes | CHR de Poitiers | Rein | Rein (hôpital Jean-Bernard : La Milétrie) | Pr Dore Pr Touchard |
53 | 58 | |||
Sud-Est | Auvergne | CHR de Clermont-Ferrand | Rein | Rein (hôpital Gabriel-Montpied) | non | 25-01-1991 | Pr Deteix Pr Boiteux |
40 | 45 | |
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Rein | Rein (hôpital Edouard-Herriot - Lyon sud) | oui | Pr Cochat Pr Martin |
16 | 6 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Rein | Rein (hôpital Edouard-Herriot - Lyon Sud) | oui | 25-01-1991 | Pr Labeeuw Pr Perrin |
41 | 43 | |
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Rein | Rein (hôpital Edouard-Herriot - Lyon Sud) | oui | Pr Martin Pr Touraine |
98 | 93 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Saint-Etienne | Rein | Rein (hôpital Michalon - hôpital Nord) | 25-01-1991 | Pr Barral Pr Berthoux |
58 | 38 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Grenoble | Rein | Rein | 25-01-1991 | Pr Rambeaud Pr Vialtel |
76 | 64 | ||
Sud-Méditerranée | Languedoc-Roussillon | CHR de Montpellier | Rein | Rein (hôpital A.-de-Villeneuve) | oui | Pr Morin Pr Averous |
1 | 3 | ||
Sud-Méditerranée | Languedoc-Roussillon | CHR de Montpellier | Rein | Rein (hôpital Lapeyronie) | non | Pr Guiter Pr Mourad |
103 | 78 | ||
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | CHU de Nice | Rein | Rein (Hôpitaux de lArchet - Pasteur - St Roch) | oui | 25-01-1991 | Pr Amiel | 73 | 54 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP-HM CHR de Marseille | Rein | Rein (Hôpitaux de la Conception - Sainte-Marguerite - Salvador - Timone enfants) | oui | 25-01-1991 | Pr Coulange Pr Berland |
86 | 69 | |
Sud-Ouest | Aquitaine | CHR de Bordeaux | Rein | Rein (hôpital Pellegrin) | 25-01-1991 | Pr Le Guillou Pr Merville |
80 | 96 | ||
Sud-Ouest | Limousin | CHR de Limoges | Rein | Rein (hôpital Dupuytren) | 25-01-1991 | Pr Aldigier Pr Laskar |
49 | 47 | ||
Sud-Ouest | MIDI PYRENEES | CHR de TOULOUSE | Rein | Rein (hôpital Purpan) | oui | Dr Galinier Dr Bouissou |
2 | 4 | ||
Sud-Ouest | Midi-Pyrénées | CHR de Toulouse | Rein | Rein (hôpital Rangueil) | non | 25-01-1991 | Pr Durand Pr Rischmann |
81 | 115 | |
Réunion | Réunion | CHD de Saint-Denis | Rein | Rein (hôpital Felix- Guyon) | 26-11-1992 | Dr Alshawi Dr Bourgeon |
24 | 27 | ||
Réunion | Réunion | CHD de Saint-Denis | Rein | Rein (hôpital Felix-Guyon) | oui | |||||
Antilles-Guyane | Guadeloupe | CHU de Pointe-à-Pitre | Rein | Rein | 29-09-2003 | Pr Blanchet Dr Hiesse |
16 | 23 | ||
Est | Alsace | CHR de Strasbourg (hôpital civil) | Coeur | Coeur | oui | 23-04-1991 | Pr Eisemann | 9 | 15 | |
Est | Bourgogne | CHR de Dijon (hôpital du Bocage) | Coeur | Coeur | 02-02-1993 | Pr David | 8 | 6 | ||
Est | Lorraine | CHR de Nancy (hôpital Brabois) | Coeur | Coeur | oui | 23-04-1991 | Pr Willemot | 18 | 21 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Bichat Paris (18e( | Coeur | Coeur | 8 | 1 | ||||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) | Coeur | Coeur | oui | 24-04-1991 | Pr Gandjbakhch | 67 | 71 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Georges-Pompidou Paris (15e) | Coeur | Coeur | oui | Pr Deloche Pr Fabiani |
11 | 19 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) | Coeur | Coeur | Pr Loisance | 18 | 17 | |||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) | Coeur | Coeur | oui | Pr Vouhe | 2 | 1 | ||
IDF | Ile-de-France | hôpital Foch Suresnes (92) | Coeur | Coeur | 18-12-1990 | Dr Debauchez | 2 | 2 | ||
IDF | Ile-de-France | hôpital Marie-Lannelongue Le Plessis-Robinson (92) | Coeur | Coeur | oui | 18-12-1990 | Dr Nottin | 2 | 6 | |
Nord-Ouest | Basse-Normandie | CHR de CAEN (hôpital de la Côte de Nacre) | Coeur | Coeur | 23-04-1991 | Pr Icard | 5 | 7 | ||
Nord-Ouest | Haute-Normandie | CHR de Rouen (hôpital Charles-Nicolle) | Coeur | Coeur | oui | Pr Bessou Pr Vannier |
17 | 21 | ||
Nord-Ouest | Nord - Pas-de-Calais | CHR de Lille (hôpital cardiologique) | Coeur | Coeur | oui | 23-04-1991 | Pr Prat Pr Warembourg |
8 | 5 | |
Ouest | Bretagne | CHR de Rennes | Coeur | Coeur (hôpital Pontchaillou) | 23-04-1991 | Pr Leguerrier Pr Almange Pr Daubert |
12 | 13 | ||
Ouest | Centre | CHR de Tours | Coeur | Coeur (hôpital Trousseau) | non | Pr Marchand | 9 | 6 | ||
Ouest | Pays de la Loire | CHR de Nantes (hôpital Laennec) | Coeur | Coeur | oui | Pr Despins | 24 | 22 | ||
Sud-Est | Auvergne | CHR de Clermont-Ferrand | Coeur | Coeur (hôpital Gabriel-Montpied) | non | 21-04-1991 | Pr de Riberolles Dr Geoffroy |
4 | 7 | |
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Grenoble | Coeur | Coeur | Pr Blin Pr Tramaille |
8 | 11 | |||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Coeur | Coeur (Lyon III) | oui | 23-04-1991 | Pr Ninet Pr André-Fouet Pr Bozio |
18 | 14 | |
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Coeur | Coeur (Lyon-I) | non | 23-04-1991 | Pr Obadia Pr Beaune |
18 | 19 | |
Sud-Méditerranée | Languedoc-Roussillon | CHR de Montpellier (A de Villeneuve) | Coeur | Coeur | 23-04-1991 | Pr Albat Pr Leclercq |
9 | 9 | ||
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP-HM CHR de Marseille hôpital La Timone adultes | Coeur | Coeur | oui | 23-04-1991 | Pr Metras Dr Mouly-Bandini |
9 | 7 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP-HM CHR de Marseille hôpital La Timone enfants | Coeur | Coeur | oui | 23-04-1991 | Pr Metras Pr Djiane Pr Habib |
14 | 14 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | CHU de Nice | Coeur | Coeur (Pasteur) | 23-04-1991 | 0 | 0 | |||
Sud-Ouest | Aquitaine | CHR de Bordeaux | Coeur | Coeur (Haut-Levêque) | oui | 23-04-1991 | Pr Deville Pr Roques Dr Billes |
6 | 11 | |
Sud-Ouest | Limousin | CHR de Limoges | Coeur | Coeur (Dupuytren) | 23-04-1991 | Pr Laskar | 3 | 10 | ||
Sud-Ouest | Midi-Pyrénées | CHR de Toulouse | Coeur | Coeur (Rangueil) | 23-04-1991 | Pr Cerene Pr Fauvel |
4 | 4 | ||
Est | Alsace | CHR de Strasbourg | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons (hôpital civil) | oui | 23-04-1991 | Pr Eisemann Pr Weitzenblum |
1 | 2 | |
Est | Alsace | CHR de Strasbourg | Poumons | Poumons (hôpital civil) | oui | 23-04-1991 | Pr Massard Dr Kessler |
5 | 14 | |
Est | Lorraine | CHR de Nancy | Coeur-poumons | Coeur-poumons (hôpital Brabois) | oui | 23-04-1991 | Pr Villemot | 1 | 0 | |
Est | Lorraine | CHR de Nancy | Poumons | Poumons (FERME) | 0 | 0 | ||||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Bichat Paris (18e) | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | 0 | 0 | ||||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Broussais Paris (14e) | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | 0 | 0 | ||||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Broussais Paris (14e) | Poumons | Poumons | 24-03-1993 | 0 | 0 | |||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Georges-Pompidou Paris (15e) | Poumons | Poumons | 24-03-1993 | Pr Deloche Pr Fabiani Pr Sors |
16 | 24 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Laennec Paris (7e) | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | 0 | 0 | ||||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | 24-04-1991 | Pr Gandjbakhch | 3 | 0 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) | Poumons | Poumons | oui | Pr Gandjbakhch | 0 | 1 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Bichat Paris (18e) | Poumons | Poumons | Pr Fournier Pr Leseche |
26 | 23 | |||
IDF | Ile-de-France | hôpital Foch à Suresnes (92) | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | 18-12-1990 | Dr Debauchez | 0 | 1 | ||
IDF | Ile-de-France | hôpital Foch à Suresnes (92) | Poumons | Poumons | 18-12-1990 | Pr Chapelier | 27 | 33 | ||
IDF | Ile-de-France | hôpital Marie-Lannelongue Le Plessis-Robinson (92) | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | oui | 18-12-1990 | Dr Dartevelle | 8 | 10 | |
IDF | Ile-de-France | hôpital Marie-Lannelongue Le Plessis-Robinson (92) | Poumons | Poumons | oui | 18-12-1990 | Dr Dartevelle | 19 | 11 | |
Nord-Ouest | Nord - Pas-de-Calais | CHR de Lille | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons (hôpital cardiologique) | oui | 23-04-1991 | 0 | 0 | ||
Nord-Ouest | Nord - Pas-de-Calais | CHR de Lille | Poumons | Poumon (hôpital Calmette) | oui | 23-04-1991 | Pr Wurtz | 0 | 0 | |
Ouest | Pays de la Loire | CHR de NANTES | Coeur-Poumons | Coeur-Poumon (hôpital Laennec) | oui | Pr Despins Pr Haloun |
3 | 1 | ||
Ouest | Pays de la Loire | CHR de NANTES | Poumons | Poumons (hôpital Laennec) | oui | Pr Despins Pr Haloun |
12 | 16 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Grenoble | Poumons | Poumons | Pr Brichon Pr Pison Pr Blin |
10 | 13 | |||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Grenoble | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | Pr Brichon Pr Pison Pr Blin |
0 | 0 | |||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | Pr Cordier Pr Ninet Pr André-Fouet |
1 | 0 | |||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | 23-04-1991 | Pr Beaune Pr Cordier Pr Jegaden |
0 | 3 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Poumons | Poumons | 23-04-1991 | Pr Beaune Pr Cordier Pr Jegaden |
8 | 7 | ||
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP-HM CHR de Marseille | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons, hôpital La Timone enfants et adultes | oui | 23-04-1991 | Pr Metras Pr Habib Pr Kreitman |
1 | 0 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP-HM CHR de Marseille | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons hôpital Sainte-Marguerite | oui | Pr Fuentes | 0 | 1 | ||
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP-HM CHR de Marseille | Poumons | Poumon hôpital La Timone | oui | 23-04-1991 | Pr Metras | 3 | 3 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP-HM CHR de Marseille | Poumons | Poumon hôpital Sainte Marguerite | oui | 23-04-1991 | Pr Fuentes | 8 | 18 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | CHU de Nice | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons hôpital Pasteur | 23-04-1991 | 0 | 0 | |||
Sud-Ouest | AQUITAINE | CHR de Bordeaux | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons (hôpital Xavier Arnozan) : hôpital de Haut Lévèque | oui | 23-04-1991 | Pr Velly | 1 | 0 | |
Sud-Ouest | Aquitaine | CHR de Bordeaux | Poumons | Coeur-Poumons (hôpital Xavier Arnozan) : hôpital de Haut Lévèque | 23-04-1991 | Pr Velly | 13 | 17 | ||
Sud-Ouest | Midi-Pyrénées | CHR de Toulouse | Coeur-Poumons | Coeur-Poumons | oui | 23-04-1991 | Pr Dahan Pr Didier |
0 | 0 | |
Sud-Ouest | Midi-Pyrénées | CHR de Toulouse | Poumons | Poumons (hôpital Rangueil) | 23-04-1991 | Pr Dahan Pr Didier |
0 | 0 | ||
Est | Alsace | CHR de Strasbourg | Foie | Foie (hôpital Hautepierre) | oui | 23-04-1991 | Pr Cinqualbre Pr Wolf Pr Doffoelm |
80 | 100 | |
Est | Franche-Comté | CHU de Besançon | Foie | Foie (hôpital Jean-Minjoz) | oui | 23-04-1991 | Pr Mantion Pr Miguet |
28 | 30 | |
Est | Lorraine | CHR de Nancy | Foie | Foie (Fermé) | oui | 07-12-1992 | Pr Boissel | 0 | 0 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Kremlin-Bicêtre, Le Kremlin Bicêtre (94) | Foie | Foie | oui | 23-04-1991 | Pr Bernard | 32 | 38 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Bichat Paris (18e) | Foie | Foie | non | 23-04-1991 | Pr Charleux | 0 | 0 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Cochin Paris (14e) | Foie | Foie | oui | 23-04-1991 | Pr Soubrane Pr Calmus Pr Bernard |
34 | 42 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) | Foie | Foie | non | 23-04-1991 | Pr Fagniez Pr Cherqui Pr Dhumeaux |
44 | 50 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) | Foie | Foie | oui | 07-12-1992 | Pr Nihoul-Fekete Pr Revillon Pr Niaudet |
4 | 7 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Paul-Brousse Villejuif (94) | Foie | Foie | oui | 23-04-1991 | Pr Samuel Pr Castaing | 101 | 112 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) | Foie | Foie | 16-10-1998 | Pr Hannoun Pr T. Poynard |
26 | 21 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Saint-Antoine Paris (12e) | Foie | Foie | non | 23-04-1991 | Pr Poupon Pr Paye |
18 | 24 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Beaujon Clichy (92) | Foie | Foie | non | 23-04-1991 | Pr Valla | 65 | 74 | |
Nord-Ouest | Basse-Normandie | CHR de Caen | Foie | Foie (hôpital de la Côte de Nacre) | non | 23-04-1991 | Pr Segol Pr Dao |
43 | 43 | |
Nord-Ouest | Bretagne | CHR de Rennes | Foie | Foie (hôpital Pontchaillou) | oui | 23-04-1991 | Pr Brissot Pr Campion |
104 | 96 | |
Nord-Ouest | Haute-Normandie | CHR de Rouen | Foie | Foie | non | 23-04-1991 | 0 | 0 | ||
Nord-Ouest | Nord - Pas-de-Calais | CHR de Lille | Foie | Foie (hôpital Hurriez) | oui | 14-04-95 | Pr Pruvot Pr Mathurin |
43 | 45 | |
Ouest | Pays de la Loire | CHR de Nantes | Foie | Foie | non | 23 avril 1991 (caducité 22 mai 1998) | 0 | 0 | ||
Sud-Est | Auvergne | CHR de Clermont-Ferrand | Foie | Foie (Hôtel-Dieu) | non | 16-10-1998 | Pr Chipponi Pr Bommelaer |
15 | 16 | |
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Grenoble | Foie | Foie | oui | 23-04-1991 | Pr Letoublon Pr Zarski |
15 | 25 | |
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Foie | Foie (hôpital de la Croix-Rousse) | oui | 23-04-1991 | Pr Trepo Pr Souquet Pr Baulieux |
41 | 42 | |
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Foie | Foie (hôpital Edouard-Herriot) | Pr Boillot Pr Chayvialle |
50 | 70 | |||
Sud-Méditerranée | Languedoc-Roussillon | CHR de Montpellier | Foie | Foie (hôpital Saint-Eloi) | oui | 17-02-1994 | Pr Navarro Pr Larrey |
44 | 50 | |
Sud-Méditerranée | Languedoc-Roussillon | CHR de Montpellier | Foie | Foie (hôpital-Saint-Eloi) | non | 23-04-1991 | Pr Domergue Pr Michel |
0 | ? | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP- HM CHR de Marseille | Foie | Foie (hôpital de la Conception - La Timone enfants) | oui | 23-04-1991 | Pr Guys Pr Sarles |
4 | 4 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | AP-HM CHR de Marseille | Foie | Foie (hôpital de la Conception - La Timone adultes) | oui | 23-04-1991 | Pr Gerolami Pr Le Treut |
32 | 34 | |
Sud-Méditerranée | Provence-Alpes-Côte dAzur | CHU de Nice | Foie | Foie (hôpital de lArchet) | non | 23-04-1991 | Pr Gugenheim Pr Tran |
29 | 24 | |
Sud-Ouest | Aquitaine | CHR de Bordeaux | Foie | Foie (hôpital Pellegrin) | 23-04-1991 | Pr Saric | 25 | 27 | ||
Sud-Ouest | Limousin | CHR de Limoges | Foie | Foie (hôpital Dupuytren) | 23-04-1991 | Pr Descottes Pr Pillegrand |
3 | 2 | ||
Sud-Ouest | Midi-Pyrénées | CHR de Toulouse | Foie | Foie (hôpital Rangueil) | non | 23-04-1991 | Pr Fourtanier Pr Suc Pr Vinel |
51 | 48 | |
Sud-Ouest | Midi-Pyrénées | CHR de Toulouse | Foie | Foie (hôpital Purpan) | oui | Pr Weiss Pr Olive |
||||
Est | Alsace | CHR de Strasbourg | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas (hôpital Hautepierre)+ îlots | oui | 25-01-1991 | Pr Cinqualbre | 1 | 1 | |
Est | Alsace | CHR de Strasbourg | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Rein - Pancréas | oui | 25-01-1991 | Pr Cinqualbre Pr Wolf |
3 | 1 | |
Est | Lorraine | CHR de Nancy | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou Rein-Pancréas (hôpital Brabois) | 07-12-1992 | Pr Boissel Pr Kessler Pr Bressler |
3 | 4 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Kremlin-Bicêtre, Le Kremlin Bicêtre (94) | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | non | 25-01-1991 | Pr Richard | 11 | 14 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou rein Pancréas | 24-03-1993 | Pr Abbou | 3 | 5 | ||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de lHôtel Dieu Paris 4e | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou rein | 0 | 0 | ||||
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou Rein Pancréas | non | 25-01-1991 | Pr Chatelain | 3 | 2 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Saint-Louis Paris (10e) | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou Rein | Pr Legendre | 15 | 12 | |||
Nord-Ouest | Haute-Normandie | CHR de Rouen | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas | non | 25-01-1991 | 0 | 0 | ||
Ouest | Pays de la Loire | CHR de Nantes | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | 25-01-1991 | Buzelin Pr Soulillou |
31 | 28 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Grenoble | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Rein-Pancréas | 23-02-1994 | Pr Letoublon Pr Cordonnier Pr Bachelot |
0 | 0 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon Edouard-Herriot Lyon Sud | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | 25-01-1991 | Pr Martin Pr Touraine Pr Riou |
34 | 21 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Saint-Etienne Michalon - hôpital Nord | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas | 0 | 0 | ||||
Sud-Méditerranée | Languedoc-Roussillon | CHR de Montpellier | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | 23-02-1994 | Pr Mourad Pr Guiter |
0 | 4 | ||
Sud-Ouest | Aquitaine | CHR de Bordeaux | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas | 13-02-1995 | Pr Merville Pr Le Guillou Pr Saric |
0 | 0 | ||
Sud-Ouest | Midi-Pyrénées | CHR de Toulouse | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | Pancréas et-ou Rein-Pancréas | 25-01-1991 | Pr Suc Pr Durand Pr Rischmann |
0 | 0 | ||
Est | Alsace | CHR de Strasbourg | Intestin grêle | Intestin grêle | oui | 23-04-1991 | Pr Cinqualbre | 0 | 0 | |
IDF | Ile-de-France | AP-HP hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) | Intestin grêle | Intestin grêle | oui | 24-03-1993 | Pr Fekete | 7 | 6 | |
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon (hôpital Edouard-Herriot) | Intestin grêle | Intestin grêle | 23-04-1991 | Pr Beaulieux Pr Robert |
0 | 0 | ||
Sud-Est | Rhône-Alpes | CHR de Lyon | Intestin grêle | Intestin grêle | oui | 23-04-1991 | Pr Martin Pr Lachaux |
0 | 0 |