SANT4 - Bulletin Officiel N°2007-3: Annonce N°60


Direction de l’hospitalisation
et de l’organisation des soins

Sous-direction de l’organisation
du système de soins


Circulaire DHOS/O/O4 no 2007-68 du 14 février 2007 relative aux activités de greffes d’organes et de greffes de cellules hématopoïétiques

NOR :  SANH0730081C

    Date d’application : immédiate.
Références :
        Code de la santé publique (CSP) : articles L. 6121-1, L. 6121-4 et L. 6122-1 ; articles R. 6122-25, R. 6123-75 à R. 6123-85 ; articles L. 1234-2 et L. 1234-3-1 ;
        Directive européenne 2004-23-CE du 31 mars 2004 relative à l’établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l’obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus et cellules humaines ;
        Ordonnance no 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l’organisation et du fonctionnement du système de santé ainsi que des procédures de création d’établissements ou de services sociaux ou médico-sociaux soumis à autorisation ;
        Décret no 2006-73 du 24 janvier 2006 relatif aux activités de soins faisant l’objet d’un schéma interrégional d’organisation sanitaire prévu à l’article L. 6121-4 du code de la santé publique (JO du 26 janvier 2006) ;
        Arrêté du 24 janvier 2006 fixant les groupes de régions prévus à l’article L. 6121-4 du code de la santé publique (JO du 26 janvier 2006).
Annexes :
        Annexe   I. - Références, liens et documentation.

        Annexe  II. - Tableau récapitulatif des autorisations d’activités de greffes d’organes et de greffes de cellules hématopoïétiques (moelle osseuse).

Introduction

Le ministre de la santé et des solidarités à Mesdames et Messieurs les directeurs des agences régionales de l’hospitalisation (pour attribution) ; Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales des affaires sanitaires et sociales [pour information]) ; Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales des affaires sanitaires et sociales [pour information]).
    L’ordonnance du 4 septembre 2003 portant simplification de l’organisation et du fonctionnement du système de soins a transféré la compétence ministérielle d’autorisation de l’activité de greffe d’organes et de greffe de cellules hématopoïétiques aux agences régionales de l’hospitalisation. Par ailleurs, cette ordonnance permet d’organiser les soins selon différents niveaux territoriaux ; l’organisation retenue pour l’activité de greffe s’inscrit dans un schéma interrégional selon le découpage défini par l’arrêté du 24 janvier 2006 fixant les groupes de régions. Cette circulaire complète, sur le thème de la greffe d’organes et de la greffe de cellules hématopoïétiques, la circulaire du 6 mars 2006 relative aux schémas interrégionaux qui fixe la méthodologie et les grands principes d’élaboration de ces schémas.
    L’organisation de l’offre de soins de greffe au niveau interrégional doit en premier lieu favoriser l’augmentation de cette activité afin de mieux répondre aux besoins de la population. En effet, en ce qui concerne les organes et malgré une augmentation importante du nombre de patients greffés entre 2004 et 2006 (3 948 greffes en 2004, 4 238 greffes en 2005 et plus de 4 420 greffes en 2006) due notamment à l’augmentation des donneurs vivants, des progrès sont encore à accomplir pour améliorer l’accès des 12 000 patients ayant eu besoin d’un greffon en 2006, dont plus de 9 000 patients en attente d’un greffon rénal. Votre cible doit viser à une augmentation moyenne de 20 % du nombre de patients greffés à échéance du schéma.
    En ce qui concerne les cellules hématopoïétiques, le schéma devra porter sur l’organisation de l’offre en autogreffe et en allogreffe bien que seule cette dernière soit soumise à autorisation du fait de l’importance des moyens mis en oeuvre. Ici encore l’offre devra s’adapter à une demande qui augmente de façon importante pour l’allogreffe, la demande pour l’autogreffe restant stable.
    En second lieu une attention particulière sera portée à l’organisation de la filière de prise en charge des patients afin d’améliorer l’accès à la greffe et le suivi au long cours des patients greffés.
    Enfin cette organisation doit rendre plus visible l’offre en ce qui concerne les enfants.
    Le rôle important de l’Agence de la biomédecine, notamment dans le prélèvement et la répartition des greffons ainsi que dans la gestion du registre national de donneurs volontaires de CSH « France Greffe de Moelle », doit vous amener à l’associer à vos travaux préparatoires. Je vous rappelle que vous devrez recueillir l’avis de l’Agence de la biomédecine en application de l’article L. 1234-3-1 avant la consultation des comités régionaux d’organisation sanitaire sur ce schéma.
    Les éléments méthodologiques et d’information présentés dans cette circulaire s’appuient sur le travail mené par un comité de pilotage réuni par la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins ayant notamment pour mission de revoir les conditions d’autorisation des activités de greffes et sur l’expertise apportée par l’Agence de la biomédecine et la direction générale de la santé dans ces domaines. Par ailleurs, ils prennent en compte des orientations de la circulaire no 101 /DHOS/O/2004/ du 5 mars 2004 relative à l’élaboration des SROS de troisième génération, dont certaines préconisations peuvent également être retenues pour l’élaboration d’un schéma interrégional.

I.  -  ACTIVITÉ DE GREFFE D’ORGANES
Nature des greffes concernées par le schéma

    Actuellement, la carte sanitaire encore en vigueur jusqu’à la publication de ce premier schéma interrégional ne concerne que l’activité de greffe de rein, de foie et de coeur.
    Il convient désormais pour la mise en place de l’organisation interrégionale de la greffe de prendre en compte notamment les organes suivants : rein, foie, coeur, poumons, coeur-poumon, pancréas, rein-pancréas. Les sites réalisant des greffes multiorganes pourront associer à la réalisation de celles-ci des équipes médicales provenant d’autres sites autorisés à la greffe des organes concernés.
    Quelques greffes devront faire l’objet d’une organisation adaptée, notamment la greffe d’intestin qui ne nécessite qu’une offre limitée à quelques unités sur l’ensemble du territoire français et les greffes réalisées sur les enfants.
    Les greffes expérimentales de tissus vascularisés (face, mains...) sont exclues du SIOS. Elles relèvent actuellement d’une autorisation d’essai clinique délivrée par l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS).

Particularités de l’activité : place du prélèvement d’organes

    L’amélioration de la réponse aux besoins de greffe d’organes ne pourra se réaliser qu’à condition de favoriser l’organisation du prélèvement afin que « tous les établissements de santé qu’ils soient autorisés ou non participent à l’activité de prélèvement d’organes en s’intégrant dans des réseaux de prélèvement ». Il convient de structurer et de formaliser ces réseaux par convention, conformément à l’article R. 1233-13 du code de la santé publique.
    Ainsi, l’activité de greffe d’organes est dépendante des activités de recensement des donneurs cadavériques et de prélèvement d’organes réalisées dans chaque interrégion sous l’égide de l’Agence de la biomédecine. Cet aspect doit donc être pris en compte dans le schéma d’organisation de la greffe.
    La loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique (art. L. 1231-1 A du code de la santé publique) a érigé le prélèvement et la greffe d’organes comme priorité nationale par l’obligation pour tous les établissements de santé de participer à l’activité de prélèvement, directement ou par l’intermédiaire d’un réseau et la reconnaissance du prélèvement comme une activité de soin. Le greffon prélevé devient un bien collectif qui est attribué par l’Agence de la biomédecine selon les règles fixées par l’arrêté du 6 novembre 1996 modifié portant homologation des règles de répartition et d’attribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d’organes. La source de greffons cadavériques provient principalement des donneurs en état de mort encéphalique et, dans une moindre mesure, des donneurs à coeur arrêté.
    Par ailleurs, le champ des donneurs vivants pour les organes a été élargi à la famille et aux personnes vivant depuis au moins deux ans avec le receveur. Il ouvre ainsi la possibilité de réaliser un nombre plus important de greffes (rein, lobe hépatique, lobe pulmonaire). Le prélèvement sur un donneur vivant impose la nécessité d’un suivi médical du donneur.
    L’organisation de la greffe doit permettre l’optimisation de l’utilisation de la ressource rare que constitue le greffon. La qualité des résultats obtenus est étroitement liée à la qualité du greffon, notamment la durée d’ischémie froide et la disponibilité de l’équipe. Cette qualité est aussi dépendante des indications thérapeutiques, de l’optimisation de la survie du greffon par l’adaptation des traitements antirejets améliorés par le développement de la recherche, notamment en matière de thérapie cellulaire, par la prévention et la gestion des complications ainsi que par la prise en charge spécifique de la maladie initiale incluant les facteurs comportementaux.

Estimation des besoins de la population

    Les besoins de la population peuvent être approchés notamment par :
    -  l’étude de la liste des patients inscrits en attente de greffe en comparant le nombre de patients greffés à la liste nationale des patients en attente de greffe ;
    -  l’épidémiologie des pathologies susceptibles de nécessiter une greffe d’organe. En ce qui concerne l’insuffisance rénale chronique terminale, l’exploitation des données contenues dans le registre REIN (réseau épidémiologie et information en néphrologie) apporte une connaissance des besoins en greffe rénale (Cf. annexe 68a1). Pour les besoins en greffe pulmonaire, l’utilisation du bilan des données 2004 de l’Observatoire national de la mucoviscidose permettra de disposer d’indicateurs spécifiques ;
    -  l’étude des indications thérapeutiques de greffe qui peuvent être différentes suivant les pratiques des spécialistes ;
    -  l’étude des flux de patients qui recherchent l’accès à la greffe hors de l’interrégion. Il conviendra de distinguer les flux liés à des patients récusés par certaines équipes du fait de leur pathologie de ceux liés à une faible offre de soins (insuffisance de sites, faible activité des équipes de greffe) et à une durée d’attente importante ;
    -  la connaissance et la comparaison selon leurs indications des taux d’inscription des malades domiciliés entre les différentes régions.
    De nombreuses sources de données sont proposées par l’Agence de la biomédecine et sont à confronter avec les données de morbidité et mortalité disponibles (cf. annexe 68 a1).
    En revanche, l’activité de greffe réalisée dans les établissements autorisés n’est pas un bon indicateur des besoins de la population en matière de greffe car elle est dépendante de la disponibilité des greffons et des filières de soins.
    Il sera apporté une attention particulière aux besoins des jeunes enfants pour lesquels la prise en charge nécessite des conditions particulières de fonctionnement.
    La qualité de cette étude de besoins conditionne la pertinence du projet médical interrégional.

L’offre de soins

    Le bilan de l’offre de soins doit être descriptif et fonctionnel et doit identifier les populations desservies par chaque site. Il comporte une étude quantitative et qualitative des moyens en personnel médical et paramédical et des moyens matériels des unités d’hospitalisation et des plateaux techniques ainsi que de l’unité de réanimation permettant une disponibilité maximale de l’équipe vis-à-vis de l’urgence que représente la greffe.

Le nombre de sites et leur organisation

    Les autorisations ministérielles accordées aux sites pour pratiquer l’activité de greffe d’organes ont fait l’objet d’une récente mise à jour par la DHOS en liaison avec l’Agence de la biomédecine (annexe 68 a2) qui vous aidera à identifier dans votre interrégion les sites de greffe par type d’organes. Il apparaît que certains sites n’ont plus d’activité ou n’ont jamais mis en oeuvre les autorisations délivrées, notamment dans le champ de la greffe de pancréas ou rein-pancréas ou encore coeur-poumons. Vous vous attacherez à actualiser, si nécessaire, ces données pour votre région au sein de l’interrégion.
    Les éléments d’appréciation pouvant conduire à constater la caducité des autorisations, possible après six mois d’inactivité (L. 6122-11 du CSP), doivent être transmis à l’Agence de la biomédecine pour expertise technique.
    Lors du recensement de l’offre de greffe sur votre interrégion, vous pourrez aussi faire apparaître les établissements qui assurent le suivi des greffés par convention avec le site greffeur.

L’activité des sites
Quantitative

    Il convient d’analyser l’activité de greffe par type d’organe en dissociant l’activité pratiquée sur les adultes et sur les enfants.
    Par ailleurs, la mise à jour des autorisations a été l’occasion de constater avec l’aide de l’Agence de la biomédecine que certaines équipes autorisées ont une activité très sporadique. Il sera nécessaire de s’interroger sur le maintien de ces sites.
    L’activité de greffe repose à la fois sur l’activité chirurgicale de remplacement de l’organe mais aussi sur l’activité médicale avant et après la greffe. Le nombre de patients inscrits sur la file active de suivi est un indicateur de l’importance de l’activité.
    Les données nécessaires à cette analyse vous seront fournies par les services de l’Agence de la biomédecine (direction médicale et scientifique et services de régulation et d’appui). Elles peuvent faire l’objet d’une comparaison avec les données issues du PMSI afin de s’assurer que les établissements codent correctement cette activité.

Qualitative

    La qualité des soins dépend fortement du bon fonctionnement de la filière de soins, du prélèvement à la greffe avec en amont les services hospitaliers d’urgence, y compris les SAMU, et en aval les unités de réadaptation fonctionnelle ainsi que l’organisation du suivi du patient après la greffe à court, moyen et long terme.
    Le suivi et la prise en charge des malades doivent être adaptés aux caractéristiques des patients en fonction de leur âge (enfants) ou de leur pathologie initiale. La prise en charge du patient en amont et la durée d’ischémie froide sont aussi des facteurs qui conditionnent la reprise fonctionnelle du greffon.
    La durée d’attente des malades avant greffe est un élément à prendre en compte, elle varie selon les régions et selon les équipes. Elle reflète la disponibilité et la réactivité des équipes devant une proposition de greffon pour rechercher un patient receveur.
    Cette filière de soins doit donc être établie dans le schéma par type de greffe et distinguer les particularités de la filière pour les enfants.

Ressources humaines

    Le dispositif d’organisation de la greffe repose sur une chaîne de soins qui va du recensement des donneurs au suivi des patients greffés. Cette chaîne est dépendante de la cohésion de l’équipe médicale et paramédicale de greffe.
    La qualité de l’organisation de la permanence des soins est essentielle pour la qualité du greffon lors des différentes étapes qui vont du prélèvement à la greffe. Les ressources humaines nécessaires à l’organisation de cette permanence devront être recensées. La mise en place de procédures de coopération entre les équipes de greffe de l’interrégion permettant d’optimiser et de maintenir cette permanence doit être favorisée.
    La prise en charge du patient relevant d’une greffe nécessite la disponibilité d’une équipe médicale pluridisciplinaire : chirurgiens, anesthésistes, réanimateurs, médecins spécialistes et équipe paramédicale expérimentée pour chaque type de greffe. Cette prise en charge ne se limite pas à l’acte de greffe mais inclut l’identification du receveur en amont et son suivi après la greffe, qui demeure indispensable tout au long de sa vie.
    Les équipes de greffe font valoir le travail important lié à cette « file active » en constante augmentation avec plus de 25 000 porteurs de greffon fonctionnel de rein. Des coopérations, notamment pour le suivi des patients greffés, avec des établissements plus proches de leur domicile devront être recherchées.
    La tarification à l’activité rend maintenant possible la mise à niveau des effectifs en personnel, en particulier par la mise en place successivement en 2004 et 2005 des forfaits nationaux de prestations dédiés aux prélèvements d’organes (CPO) et à la greffe incluant le suivi des greffés (forfait annuel greffe, FAG).

II.  -  ACTIVITÉS DE GREFFE DE CELLULES
HÉMATOPOÏÉTIQUES
Nature des greffes concernées par le schéma

    Actuellement, la carte sanitaire encore en vigueur ne concerne que l’allogreffe de moelle osseuse.
    Désormais, l’organisation interrégionale devra être conçue pour l’allogreffe de cellules hématopoïétiques ainsi que pour l’autogreffe afin d’apporter une visibilité complète à cette offre de soins qui traite en grande partie des pathologies identiques (hémopathies malignes). Néanmoins, seule l’activité d’allogreffe de cellules hématopoïétiques est soumise à autorisation.
    La terminologie « cellules hématopoïétiques » a été utilisée en conformité avec la loi de bioéthique afin de faire apparaître l’ensemble des origines possibles du greffon : moelle osseuse, sang placentaire ou sang périphérique.

Particularités de l’activité d’allogreffe : recherche des donneurs

    L’activité d’allogreffe de cellules hématopoïétiques nécessite de rechercher pour le patient un donneur HLA compatible. Cette recherche est difficile car le système HLA est très complexe et très polymorphe. Le greffon peut provenir d’un donneur apparenté ou d’un donneur volontaire de cellules souches hématopoïétiques inscrit sur le registre France Greffe de Moelle, géré par l’Agence de la biomédecine. Ce registre est lui-même connecté à d’autres registres étrangers ainsi qu’aux banques nationales et internationales de sang placentaire. Malgré le nombre important de donneurs potentiels (10 millions d’inscrits sur ces registres), celui-ci ne suffit pas à couvrir la totalité des besoins. L’Etat a engagé en 2004 un plan d’action visant à rendre accessible l’allogreffe de cellules hématopoïétiques non-apparentées à davantage de malades en programmant le recrutement de 100 000 nouveaux donneurs. Lorsqu’il s’agit de cellules issues de la moelle osseuse, le prélèvement du donneur s’effectue sous anesthésie générale dans un établissement répondant aux conditions de l’article L. 6142-1 du code de la santé publique. Lorsqu’il s’agit de cellules hématopoïétiques prélevées dans le sang périphérique, le prélèvement du donneur s’effectue par cytaphérèse dans un établissement de santé ou un établissement de transfusion sanguine autorisé conformément à l’article L. 1242-1 (deuxième alinéa) du code de la santé publique.

Estimation des besoins de la population

    Les données d’activité peuvent être consultées dans le rapport d’activité 2005 relatif au bilan des activités de prélèvement et de greffe et sur le site de l’Agence de la biomédecine (www.agence.biomedecine.fr).
    Les traitements avec cellules hématopoïétiques autologues sont stables depuis plusieurs années voire en légère diminution. En 2005, France entière, ils ont concerné 2 777 patients. Ils concernent pour plus de 85 % des cas des hémopathies malignes et 12 % des tumeurs solides. Les cellules issues du sang périphérique constituent 98,6% des greffons.
    Les traitements avec cellules hématopoïétiques allogéniques sont en revanche en augmentation importante. En 2005, sur la France entière, 1 172 malades ont été greffés, soit un doublement en dix ans et une augmentation de 23 % par rapport à 2004. Parmi ces patients 58 % ont reçu un greffon provenant d’un donneur apparenté. Les cellules issues du sang périphérique constituent 49,1% des greffons allogéniques.
    Pour les greffes avec donneur non apparenté, l’activité dépend de la possibilité de trouver un donneur HLA compatible inscrits sur le registre national des donneurs volontaires de cellules hématopoïétiques L’évaluation du nombre de patients ayant une indication de greffe de cellules hématopoïétiques et ne trouvant pas de donneurs est difficile, elle fait l’objet d’études scientifiques en cours. Cependant on peut estimer qu’environ un patient sur deux trouve un donneur.
    Ces greffes allogéniques concernent pour plus de 85 % des traitements pour hémopathies malignes. Le nombre de greffes pédiatriques (âge inférieur à dix-huit ans) est en légère augmentation et représente 22,8 % des allogreffes.

L’offre de soins
Le nombre de sites et leur organisation

    Vous distinguerez les sites qui disposent d’une activité d’autogreffe de cellules hématopoïétiques des sites disposant d’une activité d’allogreffe ou des deux activités.
    Les autorisations ministérielles accordées aux sites pour pratiquer l’activité de greffe (anciennement appelées allogreffe de moelle osseuse) ont fait l’objet d’une récente mise à jour par la DHOS en liaison avec l’Agence de la biomédecine (annexe 68 a2) qui vous aidera à identifier dans votre interrégion les sites de greffe de cellules hématopoïétiques. Comme pour la greffe d’organes, vous vous attacherez à actualiser, si nécessaire, ces données pour votre région au sein de l’interrégion.

L’activité des sites

    Quantitative : l’arrêté du 24 septembre 1990 relatif à l’organisation de l’activité d’allogreffe de moelle osseuse fixe un minimum d’activité de 20 allogreffes par unité sur deux ans. Dans l’attente de la publication des décrets en préparation sur les conditions d’implantation et des conditions techniques de fonctionnement de cette activité, le respect de ce seuil doit rester un des éléments sur lequel vous apprécierez l’activité réalisée sur les sites autorisés.
    Actuellement, 34 sites sont autorisés pour l’allogreffe mais certains ont une activité faible (annexe 68 a2). L’activité se situe entre une dizaine de greffes par an à plus de 100. La moitié des sites réalise entre 20 et 50 greffes par an.
    L’activité des sites ne pratiquant que l’autogreffe doit aussi être analysée. Une trop faible activité doit interroger sur la nécessité de son maintien.
    Qualitative : il existe une accréditation européenne de l’activité des centres de greffe de cellules hématopoïétiques, qui concerne l’autogreffe et l’allogreffe : JACIE (Joint Accreditation Committee of International Society for Cellular Therapy and European Bone Marrow Transplantation). Cette accréditation d’un « programme de greffes » incluant l’unité clinique, l’unité de prélèvement et le laboratoire de thérapie cellulaire est prise en compte par la Haute Autorité de santé notamment dans l’évaluation des pratiques professionnelles.
    La proportion importante de patients atteints d’hémopathies malignes et notamment les enfants traités par allogreffe doit amener à faire un lien particulier entre le SIOS et les SROS 3 relatifs au traitement du cancer des régions constituant l’interrégion.
    Une attention particulière doit être portée à l’organisation retenue pour la réponse aux besoins des enfants, que ce soit dans une unité dédiée aux enfants ou dans une unité « mixte » adultes-enfants.

Ressources humaines

    La prise en charge des patients au moment de la greffe nécessite un environnement particulier afin de réduire les risques de contamination microbienne pouvant être dramatique chez ces patients en immuno-suppression. La charge en soins est donc lourde et nécessite une équipe médicale et paramédicale permanente et expérimentée. Par ailleurs le suivi des patients avant la greffe et après la greffe doit être organisé dans le cadre d’une filière de soins structurée disposant d’un personnel dédié en nombre suffisant.
III.  -  ÉLABORATION DU SCHÉMA ET DE L’ANNEXE RELATIFS AUX ACTIVITÉS DE GREFFE D’ORGANES ET DE CELLULES HÉMATOPOÏÉTIQUES
    Le schéma interrégional d’organisation sanitaire répond, comme le schéma régional, aux objectifs et aux dispositions des articles L. 6121-1 et L. 6121-2 du code de la santé publique. L’organisation sanitaire devra ainsi se construire à partir de l’analyse comparative des besoins de soins et de l’offre de l’interrégion, qui doit vous permettre de déterminer si le nombre d’unités de greffe, leur spécificité et leur répartition permettent d’assurer un accès satisfaisant à la greffe, tant pour les adultes que pour les enfants, et si les filières de soins et les réseaux pour y accéder sont bien constitués. Cette analyse doit également faire apparaître si l’offre garantit la qualité et la sécurité des soins.
    Par ailleurs, cette analyse doit vous conduire à mettre en cohérence l’offre interrégionale avec les ressources régionales de soins en favorisant la coordination avec les schémas régionaux d’organisation sanitaire relatifs notamment à la réanimation, aux urgences, à l’insuffisance rénale chronique, à la réadaptation fonctionnelle, et au traitement du cancer.
    En ce qui concerne la prise en charge de certains types de greffe ou la prise en charge des enfants, si l’interrégion n’offre pas ou ne peut pas offrir de réponse satisfaisante, il conviendra de se rapprocher des interrégions qui pourront structurer ces activités. Ceci doit permettre dinstaurer une filière de soins pour que les patients concernés bénéficient de soins de qualité, en évitant la dispersion des moyens humains et matériels dans ces domaines très spécialisés.
    Sur cette base, vous adapterez le nombre et la répartition territoriale des unités de greffe aux besoins de la population, en prévoyant les moyens nécessaires.
    Il vous appartient de mettre en place une organisation fédérant les acteurs concernés de l’interrégion autour d’un projet médical reprenant l’ensemble des objectifs retenus pour votre interrégion.
    L’annexe au schéma comportera des objectifs quantifiés de l’offre de soins en nombre d’implantations d’unités de greffe par type d’organe et d’unités d’autogreffe et d’allogreffe de cellules hématopoïétiques dans l’interrégion et précisera si l’activité de ces unités concerne les adultes ou les enfants ou les deux à la fois. Elle prendra en compte des éléments relatifs à l’accessibilité et à la permanence des soins.
    J’attire votre attention sur le fait que des créations, suppressions, transformations, regroupements, coopérations d’établissements pourront être induits par certains éléments tels qu’une activité trop faible, la démographie médicale (chirurgiens, hématologues et autres médecins spécialistes) et paramédicale, ou bien encore par la spécialisation des équipes pour chaque type de greffe. Les contrats d’objectifs et de moyens permettront la traduction des orientations retenues pour l’activité de greffe concernée. Vous transmettrez ces contrats pour information aux autres agences régionales de l’hospitalisation de l’interrégion.
    Mes services restent à votre disposition pour toute question concernant l’organisation interrégionale de l’offre de soins de greffe.

Pour le ministre et par délégation :
La directrice de l’hospitalisation
et de l’organisation des soins,
A.  Podeur

ANNEXE  68a I
Références, liens et documentation

    Documents produits par l’Agence de la biomédecine
    Rapport des activités de l’Agence de la biomédecine 2005 (http ://www.agence-biomedecine.fr/fr/experts/chiffres-rapport.asp) :
    Rapport des Coordinations hospitalières 2005 (http ://www.agence-biomedecine.fr/fr/experts/chiffres-rapportch.asp)
    Analyse de l’activité nationale et régionale : Synthèse nationale 2005 et synthèse régionale (24 fiches), évolution 2000-2005 (http ://www.agence-biomedecine.fr/fr/chiffres-analyse.asp)
    Rapport GRECO 2004.
    Audit Poumons 2005.
    Registre du Réseau Epidémiologie Information Néphrologie (REIN) : Rapports annuels 2005, 2004, 2003, 2002 (http ://www.agence-biomedecine.fr/fr/experts/greffes-organes-rein.asp)
    Rapport Étude Comas graves 2002.
    Évaluation des résultats des greffes d’organes en France pour la période 1991-1996 (Revue de l’Académie Nationale de Médecine,1999, 183 no 2).
    Évaluation des résultats des greffes d’organes en France pour la période 1998-2002 : diffusion des résultats courant 2007.

INDICATEURS
et thématique
SOURCES
Prélèvement et offre de greffons  
Nombre établissements autorisés Rapport des coordinations hospitalières
Offre observée et attendue Rapport d’activité 2005
En région et par entité juridique Synthèses nationales et régionales
Les flux de greffons PMSI et SAE
Évaluation des besoins Enquête comas graves
Évaluation des besoins PMSI, Inserm,
Taux hospitalisation et taux décès/pathologie, Registres REIN Rapport REIN
Mortalité prématurée Mucoviscidose (www.vaincrelamuco.org),
Prévalence des insuffisances terminales d’organes (registres) Rapports d’activité de l’Agence,
En région Cristal : Système d’information de l’Agence
Besoins exprimés et flux de malades  
Évaluation de l’offre de soins : Rapports d’activité de l’Agence Cristal :
Carte des équipes par organe et leurs activités : Répartition des activités sur le territoire Système d’information de l’Agence
Évaluation des accès
(*) Taux d’inscription et cartes flux de patients/équipes (où, distance)

Rapports d’activité de l’Agence Cristal :
(*) Attente : file active pré-greffe et durée d’attente, décès Système d’information de l’Agence
(*) Pénurie Rapport REIN
(*) Accès à la liste d’attente  


Évaluation des équipes de greffe  
Nombre de greffes Rapports d’activité de l’Agence Cristal :
Taux de survie et nombre d’années - survies produites Système d’information de l’Agence
Origine des greffons prélevés  
File active de greffés  
Évaluation des résultats par équipe  
Autres expertises internes et groupes de travail GRECO (Rein)
  Groupe de travail REIN : accès à la greffe
  Mesures T2A
  Groupe HLA
  Audit poumon
  Club qualité Thorax
  Groupes d’experts/ organe/ spécialité biologiques...


INDICATEURS
et thématique
SOURCES
   
Métiers et ressources humaines ADELI
  Sociétés savantes
  Conseil national de la chirurgie
  Rapport Berland
International Standards for solid organ transplantation in the United Kingdom
  Site : http//www.jacie.org/

ANNEXE  68a2

Equipes de greffes autorisées Interrégions

INTERRÉGIONS RÉGIONS ÉTABLISSEMENTS
ayant une autorisation
de greffes
MOELLE
Osseuse
ADULTES ENFANTS DATE
d’autorisation
RESPONSABLES
médico-
chirurgicaux
GREFFES 2004*
(Agence
de la biomédecine)
GREFFES 2005*
(Agence
de la biomedecine)
OBSERVATIONS ARH
Est Alsace CHR de Strasbourg Moelle osseuse
(hôpital Hautepierre)
Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr B. Lioure (adultes)
Pr P. Lutz (enfants)
37 52  
Est Champagne-Ardenne CHR de Reims Moelle
(hôpital Robert-Debré)
Moelle osseuse   non        
Est Franche-Comté CHU de Besançon Moelle osseuse
(hôpital Jean-Minjoz)
Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr E. Deconinck 32 38  
Est Lorraine CHR de Metz Moelle
(hôpital Notre-Dame-du-Bon-Secours)
Moelle osseuse       0    
Est Lorraine CHR de Nancy Moelle osseuse
(hôpital)
Moelle osseuse oui 07-12-1992 Pr P. Bordigoni (enfants)
Pr F. Witz (adultes)
43 45  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) Moelle osseuse Moelle osseuse   07-12-1992 Pr M. Kuentz 22 24  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de l’Hôtel-Dieu Paris (4e) Moelle osseuse Moelle osseuse oui 07-12-1992 Dr B. Rio 29 35  
IDF Ile-de-France AP-HP Hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) Moelle osseuse Moelle osseuse oui 07-12-1992 Pr A. Fischer (enfants)
Pr B. Varet (adultes)
72 76  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de la Pitié - Salpétrière Paris (13e) Moelle osseuse Moelle osseuse oui 07-12-1992 Pr J.P.-Vernant 46 37  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Robert-Debré Paris (19e) Moelle osseuse Moelle osseuse oui 07-12-1992 Pr A. Baruchel 16 27  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Saint-Antoine Paris (12e) Moelle osseuse Moelle osseuse   24-08-1994 Pr N.-C. Gorin 10 10  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Saint-Louis Paris (10e) Moelle osseuse Moelle osseuse oui 07-12-1992 Pr G. Socie 100 118  
IDF Ile-de-France I.G.R. Villejuif (94) Moelle osseuse Moelle osseuse   08-01-1993 Dr J.-H. Bourhis 30 44  
Nord-Ouest Basse-Normandie CHR de Caen Moelle osseuse Moelle osseuse   04-07-2002 PR M, Leporrier 8 12  
Nord-Ouest Haute-Normandie CHR de Rouen Moelle osseuse Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr H. Tilly (adultes)
Pr J.-P. Vannier (enfants)
22 23  
Nord-Ouest Nord - Pas-de-Calais CHR de Lille Moelle osseuse (CH Dunkerque) (hôpitaux Hurriez, Jeanne-de-Flandre, St-Vincent à Lille) (hôpital Provo à Roubaix) (hôpital Hôtel-dieu à Valenciennes) Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr J.-P. Jouet 48 59  
Ouest Bretagne CHR de Brest Moelle osseuse
(hôpital Morvan)
Moelle osseuse   04-07-2002 Pr C. Berthou 21 23  
Ouest Bretagne CHR de Rennes Moelle osseuse CHUo Moelle osseuse oui 24-03-1993 Dr Duriac 22 30  
Ouest Centre CHR de Tours Moelle osseuse (hôpital Bretonneau) Moelle osseuse       0    
Ouest Pays de la Loire CHR d’Angers   Moelle osseuse oui 06-04-1997        
Ouest Pays de la Loire CHR d’Angers Moelle osseuse Moelle osseuse - 24-03-1993 Dr N. Ifrah 10 17  
OUEST Pays de la Loire CHR de Nantes Moelle osseuse Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr J.-L. Harousseau 43 70  
Ouest Poitou-Charentes CHR de Poitiers Moelle osseuse Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr F. Guilhot 34 47  
Sud-Est Auvergne CHR de Clermont-Ferrand Moelle osseuse (hôpital de l’Hôtel-dieu + CAC) Moelle osseuse   24-03-1993 Pr F. Demeocq 24 35  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Grenoble Moelle osseuse Moelle osseuse   24-03-1993 Pr Jy Cahn 24 29  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Moelle osseuse Moelle osseuse   24-03-1993 Pr M. Michallet (adultes)
Pr Y. Bertrand (enfants)
60 74  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Saint-Etienne Moelle osseuse Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr D. Guyotat (adultes)
Pr J.-L. Stephan (enfants)
14 7  
Sud Méditerranée Languedoc-Roussillon CHR de Montpellier Moelle osseuse (hôpitaux CAC, Lapeyronie, A. de Villeneuve) Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr J.-F. Rossi (adultes)
Dr F. Bernard (pédiatrie)
16 51  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte-d’Azur AP-HM CHR de Marseille Moelle osseuse (hôpital de la Timone) Moelle osseuse oui 07-12-1992 Pr G. Michel 13 24  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur CHU de Nice Moelle osseuse
(hôpital de l’Archet)
Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr J.P.-Cassuto 20 26  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur Institut Paoli-Calmettes Marseille Moelle osseuse Moelle osseuse   17-02-1994 Pr D. Blaise 64 65  
Sud-Ouest Aquitaine CHR de Bordeaux Moelle osseuse
(hôpital centre François-Magendie)
Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr N. Milpied 61 67  
Sud-Ouest Limousin CHR de Limoges Moelle
(hôpital Dupuytren)
Moelle osseuse   Non   0    
Sud-Ouest Midi-Pyrénées CHR de Toulouse Moelle osseuse (hôpitaux CAC et Purpan) Moelle osseuse oui 24-03-1993 Pr M. Attal 29 26  

ANNEXE  68a2

Equipes de greffes autorisées Interrégions et organes

INTERRÉGIONS RÉGIONS ÉTABLISSEMENTS
ayant une autorisation
de greffes
ORGANES ADULTES ENFANTS DATE
d’autorisation
RESPONSABLES
médico-
chirurgicaux
GREFFES 2004*
(Agence
de la biomédecine)
GREFFES 2005*
(Agence
de la biomedecine)
OBSERVATIONS ARH
Est Alsace CHR de Strasbourg Rein Rein (hôpital Hautepierre) oui 25-01-1991 Pr Moulin
Pr Fischbach
85 90  
Est Bourgogne CHR de Dijon Rein Rein (hôpital du Bocage)   21-03-1991 Pr David 43 43  
Est Champagne-Ardenne CHR de Reims Rein Rein (CHR) oui 25-01-1991 Pr Rieu 38 53  
Est Franche-Comté CHU de Besançon Rein Rein (hôpital Saint-Jacques) oui   Pr Chalopin 35 38  
Est Lorraine CHR de Nancy Rein Rein (hôpital Brabois) oui 25-01-1991 Pr Mangin 3 1  
Est Lorraine CHR de Nancy Rein Rein (hôpital Brabois)     Pr Kessler
Pr Mangin
103 86  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Broussais Paris (14e) Rein Rein non 25-01-1991   0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Trousseau Paris (12e) Rein Rein oui 23-02-1994 Pr Bensman
Pr Helardot
7 7  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Robert-Debré Paris (19e) Rein Rein oui 25-01-1991 Pr Aigrain 13 12  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) Rein Rein oui 25-01-1991 Pr Niaudet
Pr Revillon
14 19  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Georges-Pompidou Paris (15e) Rein Rein non     34 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Tenon Paris (20e) Rein Rein non 25-01-1991 Pr Thibault
Pr Ronco
44 42  
IDF Ile-de-France hôpital Foch Suresnes (92) Rein Rein   18-12-1990 Dr Delahousse
Dr Botto
Pr Lebret
47 64  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) Rein Rein non 25-01-1991 Pr Richard,Pr Deray 55 58  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) Rein Rein non 25-01-1991 Pr Abbou
Pr Lang
64 85  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Necker Paris (15e) Rein Rein     Pr Legendre 84 168  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Kremlin-Bicêtre, Le Kremlin Bicêtre (94) Rein Rein non 25-01-1991 Pr Charpentier
Pr Benoit
90 110  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Saint-Louis Paris (10e) Rein Rein non 25-01-1991 Pr Glotz 109 101  
Nord-Ouest Basse-Normandie CHR de Caen Rein Rein (hôpital de la Côte de Nacre)   25-01-1991 Pr Hurault de Ligny
Pr Rieklink
Pr Bensadoun
40 56  
Nord-Ouest Haute-Normandie CHR de Rouen Rein Rein (CHU Charles-Nicolle) oui 25-01-1991 Pr Grise
Pr Godin
48 48  
Nord-Ouest Nord - Pas-de-Calais CHR de Lille Rein Rein (hôpital Hurriez) oui 25-01-1991 Pr Noël
Pr Pruvot
Dr Foulard
98 + 5 114  
Nord-Ouest Picardie CHR d’Amiens Rein Rein (hôpital Sud)     Pr Petit
Pr Choukroun
56 76  
Ouest Bretagne CHR de Brest Rein Rein (hôpital Cavale-Blanche)     Pr Bourbigot
Pr Fournier
46 42  
Ouest Bretagne CHR de Rennes Rein Rein (hôpital Pontchaillou) oui 25-01-1991 Pr Lobel 49 48  
Ouest Centre CHR de Tours Rein Rein (hôpital Clocheville) oui   Pr Nivet
Pr Lanson
5 3  
Ouest Centre CHR de Tours Rein Rein (hôpital Bretonneau) non   Pr Nivet
Pr Lanson
76 87  
Ouest Pays-de-la-Loire CHR d’Angers Rein Rein non 25-01-1991 Pr Enon
Pr Subra
38 40  
Ouest Pays-de-la-Loire CHR de Nantes Rein Rein oui 25-01-1991 Pr Soulillou
Pr Buzelin
164 165  
Ouest Poitou-Charentes CHR de Poitiers Rein Rein (hôpital Jean-Bernard : La Milétrie)     Pr Dore
Pr Touchard
53 58  
Sud-Est Auvergne CHR de Clermont-Ferrand Rein Rein (hôpital Gabriel-Montpied) non 25-01-1991 Pr Deteix
Pr Boiteux
40 45  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Rein Rein (hôpital Edouard-Herriot - Lyon sud) oui   Pr Cochat
Pr Martin
16 6  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Rein Rein (hôpital Edouard-Herriot - Lyon Sud) oui 25-01-1991 Pr Labeeuw
Pr Perrin
41 43  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Rein Rein (hôpital Edouard-Herriot - Lyon Sud) oui   Pr Martin
Pr Touraine
98 93  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Saint-Etienne Rein Rein (hôpital Michalon - hôpital Nord)   25-01-1991 Pr Barral
Pr Berthoux
58 38  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Grenoble Rein Rein   25-01-1991 Pr Rambeaud
Pr Vialtel
76 64  
Sud-Méditerranée Languedoc-Roussillon CHR de Montpellier Rein Rein (hôpital A.-de-Villeneuve) oui   Pr Morin
Pr Averous
1 3  
Sud-Méditerranée Languedoc-Roussillon CHR de Montpellier Rein Rein (hôpital Lapeyronie) non   Pr Guiter
Pr Mourad
103 78  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur CHU de Nice Rein Rein (Hôpitaux de l’Archet - Pasteur - St Roch) oui 25-01-1991 Pr Amiel 73 54  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP-HM CHR de Marseille Rein Rein (Hôpitaux de la Conception - Sainte-Marguerite - Salvador - Timone enfants) oui 25-01-1991 Pr Coulange
Pr Berland
86 69  
Sud-Ouest Aquitaine CHR de Bordeaux Rein Rein (hôpital Pellegrin)   25-01-1991 Pr Le Guillou
Pr Merville
80 96  
Sud-Ouest Limousin CHR de Limoges Rein Rein (hôpital Dupuytren)   25-01-1991 Pr Aldigier
Pr Laskar
49 47  
Sud-Ouest MIDI PYRENEES CHR de TOULOUSE Rein Rein (hôpital Purpan) oui   Dr Galinier
Dr Bouissou
2 4  
Sud-Ouest Midi-Pyrénées CHR de Toulouse Rein Rein (hôpital Rangueil) non 25-01-1991 Pr Durand
Pr Rischmann
81 115  
Réunion Réunion CHD de Saint-Denis Rein Rein (hôpital Felix- Guyon)   26-11-1992 Dr Alshawi
Dr Bourgeon
24 27  
Réunion Réunion CHD de Saint-Denis Rein Rein (hôpital Felix-Guyon) oui          
Antilles-Guyane Guadeloupe CHU de Pointe-à-Pitre Rein Rein   29-09-2003 Pr Blanchet
Dr Hiesse
16 23  
Est Alsace CHR de Strasbourg (hôpital civil) Coeur Coeur oui 23-04-1991 Pr Eisemann 9 15  
Est Bourgogne CHR de Dijon (hôpital du Bocage) Coeur Coeur   02-02-1993 Pr David 8 6  
Est Lorraine CHR de Nancy (hôpital Brabois) Coeur Coeur oui 23-04-1991 Pr Willemot 18 21  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Bichat Paris (18e( Coeur Coeur       8 1  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) Coeur Coeur oui 24-04-1991 Pr Gandjbakhch 67 71  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Georges-Pompidou Paris (15e) Coeur Coeur oui   Pr Deloche
Pr Fabiani
11 19  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) Coeur Coeur     Pr Loisance 18 17  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) Coeur Coeur oui   Pr Vouhe 2 1  
IDF Ile-de-France hôpital Foch Suresnes (92) Coeur Coeur   18-12-1990 Dr Debauchez 2 2  
IDF Ile-de-France hôpital Marie-Lannelongue Le Plessis-Robinson (92) Coeur Coeur oui 18-12-1990 Dr Nottin 2 6  
Nord-Ouest Basse-Normandie CHR de CAEN (hôpital de la Côte de Nacre) Coeur Coeur   23-04-1991 Pr Icard 5 7  
Nord-Ouest Haute-Normandie CHR de Rouen (hôpital Charles-Nicolle) Coeur Coeur oui   Pr Bessou
Pr Vannier
17 21  
Nord-Ouest Nord - Pas-de-Calais CHR de Lille (hôpital cardiologique) Coeur Coeur oui 23-04-1991 Pr Prat
Pr Warembourg
8 5  
Ouest Bretagne CHR de Rennes Coeur Coeur (hôpital Pontchaillou)   23-04-1991 Pr Leguerrier
Pr Almange
Pr Daubert
12 13  
Ouest Centre CHR de Tours Coeur Coeur (hôpital Trousseau) non   Pr Marchand 9 6  
Ouest Pays de la Loire CHR de Nantes (hôpital Laennec) Coeur Coeur oui   Pr Despins 24 22  
Sud-Est Auvergne CHR de Clermont-Ferrand Coeur Coeur (hôpital Gabriel-Montpied) non 21-04-1991 Pr de Riberolles
Dr Geoffroy
4 7  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Grenoble Coeur Coeur     Pr Blin
Pr Tramaille
8 11  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Coeur Coeur (Lyon III) oui 23-04-1991 Pr Ninet
Pr André-Fouet
Pr Bozio
18 14  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Coeur Coeur (Lyon-I) non 23-04-1991 Pr Obadia
Pr Beaune
18 19  
Sud-Méditerranée Languedoc-Roussillon CHR de Montpellier (A de Villeneuve) Coeur Coeur   23-04-1991 Pr Albat
Pr Leclercq
9 9  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP-HM CHR de Marseille hôpital La Timone adultes Coeur Coeur oui 23-04-1991 Pr Metras
Dr Mouly-Bandini
9 7  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP-HM CHR de Marseille hôpital La Timone enfants Coeur Coeur oui 23-04-1991 Pr Metras
Pr Djiane
Pr Habib
14 14  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur CHU de Nice Coeur Coeur (Pasteur)   23-04-1991   0 0  
Sud-Ouest Aquitaine CHR de Bordeaux Coeur Coeur (Haut-Levêque) oui 23-04-1991 Pr Deville
Pr Roques
Dr Billes
6 11  
Sud-Ouest Limousin CHR de Limoges Coeur Coeur (Dupuytren)   23-04-1991 Pr Laskar 3 10  
Sud-Ouest Midi-Pyrénées CHR de Toulouse Coeur Coeur (Rangueil)   23-04-1991 Pr Cerene
Pr Fauvel
4 4  
Est Alsace CHR de Strasbourg Coeur-Poumons Coeur-Poumons (hôpital civil) oui 23-04-1991 Pr Eisemann
Pr Weitzenblum
1 2  
Est Alsace CHR de Strasbourg Poumons Poumons (hôpital civil) oui 23-04-1991 Pr Massard
Dr Kessler
5 14  
Est Lorraine CHR de Nancy Coeur-poumons Coeur-poumons (hôpital Brabois) oui 23-04-1991 Pr Villemot 1 0  
Est Lorraine CHR de Nancy Poumons Poumons (FERME)       0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Bichat Paris (18e) Coeur-Poumons Coeur-Poumons       0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Broussais Paris (14e) Coeur-Poumons Coeur-Poumons       0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Broussais Paris (14e) Poumons Poumons   24-03-1993   0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Georges-Pompidou Paris (15e) Poumons Poumons   24-03-1993 Pr Deloche
Pr Fabiani
Pr Sors
16 24  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Laennec Paris (7e) Coeur-Poumons Coeur-Poumons       0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) Coeur-Poumons Coeur-Poumons   24-04-1991 Pr Gandjbakhch 3 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) Poumons Poumons oui   Pr Gandjbakhch 0 1  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Bichat Paris (18e) Poumons Poumons     Pr Fournier
Pr Leseche
26 23  
IDF Ile-de-France hôpital Foch à Suresnes (92) Coeur-Poumons Coeur-Poumons   18-12-1990 Dr Debauchez 0 1  
IDF Ile-de-France hôpital Foch à Suresnes (92) Poumons Poumons   18-12-1990 Pr Chapelier 27 33  
IDF Ile-de-France hôpital Marie-Lannelongue Le Plessis-Robinson (92) Coeur-Poumons Coeur-Poumons oui 18-12-1990 Dr Dartevelle 8 10  
IDF Ile-de-France hôpital Marie-Lannelongue Le Plessis-Robinson (92) Poumons Poumons oui 18-12-1990 Dr Dartevelle 19 11  
Nord-Ouest Nord - Pas-de-Calais CHR de Lille Coeur-Poumons Coeur-Poumons (hôpital cardiologique) oui 23-04-1991   0 0  
Nord-Ouest Nord - Pas-de-Calais CHR de Lille Poumons Poumon (hôpital Calmette) oui 23-04-1991 Pr Wurtz 0 0  
Ouest Pays de la Loire CHR de NANTES Coeur-Poumons Coeur-Poumon (hôpital Laennec) oui   Pr Despins
Pr Haloun
3 1  
Ouest Pays de la Loire CHR de NANTES Poumons Poumons (hôpital Laennec) oui   Pr Despins
Pr Haloun
12 16  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Grenoble Poumons Poumons     Pr Brichon
Pr Pison
Pr Blin
10 13  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Grenoble Coeur-Poumons Coeur-Poumons     Pr Brichon
Pr Pison
Pr Blin
0 0  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Coeur-Poumons Coeur-Poumons     Pr Cordier
Pr Ninet
Pr André-Fouet
1 0  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Coeur-Poumons Coeur-Poumons   23-04-1991 Pr Beaune
Pr Cordier
Pr Jegaden
0 3  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Poumons Poumons   23-04-1991 Pr Beaune
Pr Cordier
Pr Jegaden
8 7  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP-HM CHR de Marseille Coeur-Poumons Coeur-Poumons, hôpital La Timone enfants et adultes oui 23-04-1991 Pr Metras
Pr Habib
Pr Kreitman
1 0  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP-HM CHR de Marseille Coeur-Poumons Coeur-Poumons hôpital Sainte-Marguerite oui   Pr Fuentes 0 1  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP-HM CHR de Marseille Poumons Poumon hôpital La Timone oui 23-04-1991 Pr Metras 3 3  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP-HM CHR de Marseille Poumons Poumon hôpital Sainte Marguerite oui 23-04-1991 Pr Fuentes 8 18  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur CHU de Nice Coeur-Poumons Coeur-Poumons hôpital Pasteur   23-04-1991   0 0  
Sud-Ouest AQUITAINE CHR de Bordeaux Coeur-Poumons Coeur-Poumons (hôpital Xavier Arnozan) : hôpital de Haut Lévèque oui 23-04-1991 Pr Velly 1 0  
Sud-Ouest Aquitaine CHR de Bordeaux Poumons Coeur-Poumons (hôpital Xavier Arnozan) : hôpital de Haut Lévèque   23-04-1991 Pr Velly 13 17  
Sud-Ouest Midi-Pyrénées CHR de Toulouse Coeur-Poumons Coeur-Poumons oui 23-04-1991 Pr Dahan
Pr Didier
0 0  
Sud-Ouest Midi-Pyrénées CHR de Toulouse Poumons Poumons (hôpital Rangueil)   23-04-1991 Pr Dahan
Pr Didier
0 0  
Est Alsace CHR de Strasbourg Foie Foie (hôpital Hautepierre) oui 23-04-1991 Pr Cinqualbre
Pr Wolf
Pr Doffoelm
80 100  
Est Franche-Comté CHU de Besançon Foie Foie (hôpital Jean-Minjoz) oui 23-04-1991 Pr Mantion
Pr Miguet
28 30  
Est Lorraine CHR de Nancy Foie Foie (Fermé) oui 07-12-1992 Pr Boissel 0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Kremlin-Bicêtre, Le Kremlin Bicêtre (94) Foie Foie oui 23-04-1991 Pr Bernard 32 38  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Bichat Paris (18e) Foie Foie non 23-04-1991 Pr Charleux 0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Cochin Paris (14e) Foie Foie oui 23-04-1991 Pr Soubrane
Pr Calmus
Pr Bernard
34 42  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) Foie Foie non 23-04-1991 Pr Fagniez
Pr Cherqui
Pr Dhumeaux
44 50  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) Foie Foie oui 07-12-1992 Pr Nihoul-Fekete
Pr Revillon
Pr Niaudet
4 7  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Paul-Brousse Villejuif (94) Foie Foie oui 23-04-1991 Pr Samuel Pr Castaing 101 112  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) Foie Foie   16-10-1998 Pr Hannoun
Pr T. Poynard
26 21  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Saint-Antoine Paris (12e) Foie Foie non 23-04-1991 Pr Poupon
Pr Paye
18 24  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Beaujon Clichy (92) Foie Foie non 23-04-1991 Pr Valla 65 74  
Nord-Ouest Basse-Normandie CHR de Caen Foie Foie (hôpital de la Côte de Nacre) non 23-04-1991 Pr Segol
Pr Dao
43 43  
Nord-Ouest Bretagne CHR de Rennes Foie Foie (hôpital Pontchaillou) oui 23-04-1991 Pr Brissot
Pr Campion
104 96  
Nord-Ouest Haute-Normandie CHR de Rouen Foie Foie non 23-04-1991   0 0  
Nord-Ouest Nord - Pas-de-Calais CHR de Lille Foie Foie (hôpital Hurriez) oui 14-04-95 Pr Pruvot
Pr Mathurin
43 45  
Ouest Pays de la Loire CHR de Nantes Foie Foie non 23 avril 1991 (caducité 22 mai 1998)   0 0  
Sud-Est Auvergne CHR de Clermont-Ferrand Foie Foie (Hôtel-Dieu) non 16-10-1998 Pr Chipponi
Pr Bommelaer
15 16  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Grenoble Foie Foie oui 23-04-1991 Pr Letoublon
Pr Zarski
15 25  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Foie Foie (hôpital de la Croix-Rousse) oui 23-04-1991 Pr Trepo
Pr Souquet
Pr Baulieux
41 42  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Foie Foie (hôpital Edouard-Herriot)     Pr Boillot
Pr Chayvialle
50 70  
Sud-Méditerranée Languedoc-Roussillon CHR de Montpellier Foie Foie (hôpital Saint-Eloi) oui 17-02-1994 Pr Navarro
Pr Larrey
44 50  
Sud-Méditerranée Languedoc-Roussillon CHR de Montpellier Foie Foie (hôpital-Saint-Eloi) non 23-04-1991 Pr Domergue
Pr Michel
0 ?  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP- HM CHR de Marseille Foie Foie (hôpital de la Conception - La Timone enfants) oui 23-04-1991 Pr Guys
Pr Sarles
4 4  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur AP-HM CHR de Marseille Foie Foie (hôpital de la Conception - La Timone adultes) oui 23-04-1991 Pr Gerolami
Pr Le Treut
32 34  
Sud-Méditerranée Provence-Alpes-Côte d’Azur CHU de Nice Foie Foie (hôpital de l’Archet) non 23-04-1991 Pr Gugenheim
Pr Tran
29 24  
Sud-Ouest Aquitaine CHR de Bordeaux Foie Foie (hôpital Pellegrin)   23-04-1991 Pr Saric 25 27  
Sud-Ouest Limousin CHR de Limoges Foie Foie (hôpital Dupuytren)   23-04-1991 Pr Descottes
Pr Pillegrand
3 2  
Sud-Ouest Midi-Pyrénées CHR de Toulouse Foie Foie (hôpital Rangueil) non 23-04-1991 Pr Fourtanier
Pr Suc
Pr Vinel
51 48  
Sud-Ouest Midi-Pyrénées CHR de Toulouse Foie Foie (hôpital Purpan) oui   Pr Weiss
Pr Olive
     
Est Alsace CHR de Strasbourg Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas (hôpital Hautepierre)+ îlots oui 25-01-1991 Pr Cinqualbre 1 1  
Est Alsace CHR de Strasbourg Pancréas et-ou Rein-Pancréas Rein - Pancréas oui 25-01-1991 Pr Cinqualbre
Pr Wolf
3 1  
Est Lorraine CHR de Nancy Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou Rein-Pancréas (hôpital Brabois)   07-12-1992 Pr Boissel
Pr Kessler
Pr Bressler
3 4  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Kremlin-Bicêtre, Le Kremlin Bicêtre (94) Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou Rein-Pancréas non 25-01-1991 Pr Richard 11 14  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Henri-Mondor Créteil (94) Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou rein Pancréas   24-03-1993 Pr Abbou 3 5  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de l’Hôtel Dieu Paris 4e Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou rein       0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital de La Pitié - La Salpêtrière Paris (13e) Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou Rein Pancréas non 25-01-1991 Pr Chatelain 3 2  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Saint-Louis Paris (10e) Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou Rein     Pr Legendre 15 12  
Nord-Ouest Haute-Normandie CHR de Rouen Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas non 25-01-1991   0 0  
Ouest Pays de la Loire CHR de Nantes Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou Rein-Pancréas   25-01-1991 Buzelin
Pr Soulillou
31 28  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Grenoble Pancréas et-ou Rein-Pancréas Rein-Pancréas   23-02-1994 Pr Letoublon
Pr Cordonnier
Pr Bachelot
0 0  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Edouard-Herriot Lyon Sud Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou Rein-Pancréas   25-01-1991 Pr Martin
Pr Touraine
Pr Riou
34 21  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Saint-Etienne Michalon - hôpital Nord Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas       0 0  
Sud-Méditerranée Languedoc-Roussillon CHR de Montpellier Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou Rein-Pancréas   23-02-1994 Pr Mourad
Pr Guiter
0 4  
Sud-Ouest Aquitaine CHR de Bordeaux Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas   13-02-1995 Pr Merville
Pr Le Guillou
Pr Saric
0 0  
Sud-Ouest Midi-Pyrénées CHR de Toulouse Pancréas et-ou Rein-Pancréas Pancréas et-ou Rein-Pancréas   25-01-1991 Pr Suc
Pr Durand
Pr Rischmann
0 0  
Est Alsace CHR de Strasbourg Intestin grêle Intestin grêle oui 23-04-1991 Pr Cinqualbre 0 0  
IDF Ile-de-France AP-HP hôpital Necker - Enfants malades Paris (15e) Intestin grêle Intestin grêle oui 24-03-1993 Pr Fekete 7 6  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon (hôpital Edouard-Herriot) Intestin grêle Intestin grêle   23-04-1991 Pr Beaulieux
Pr Robert
0 0  
Sud-Est Rhône-Alpes CHR de Lyon Intestin grêle Intestin grêle oui 23-04-1991 Pr Martin
Pr Lachaux
0 0