Qualité de l’air dans les enceintes ferroviaires souterraines / février 2010
Organisation des soins et qualité de la prise en charge des patients infectés par le VIH / février 2004 (actualisation juillet 2004)
Qualité dans les établissements de santé (indicateurs) / juin 2009 (actualisation novembre 2009)
Qualité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans les établissements de santé / novembre 2009 (actualisation : février 2012)
Qualité de la prise en charge des usagers dans les établissements de santé : prise en charge des patients sourds / septembre 2009
Qualité : incitation financière à l’amélioration de la qualité (IFAQ) / juillet 2012

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