Guide méthodologique de programmation des investissements

Le déroulement d’une opération d’investissement est un processus long que menacent souvent des dérapages en matière de maîtrise des coûts et des délais. C’est pourquoi il est apparu important de proposer aux maîtres d’ouvrage un outil méthodologique ciblé sur une phase primordiale et indispensable qu’est la programmation, outil qui vient compléter les documents proposés par la mission nationale d’appui à l’investissement hospitalier (Mainh) et par la mission nationale d’expertise et d’audit hospitalier (Meah) regroupées en 2009 au sein de l’Agence Nationale d’appui à la Performance (A.N.A.P) et par la Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins (Dhos).

Le montage et la conduite d’une opération de construction, quelle que soit la procédure retenue pour sa réalisation, ont pour but d’atteindre, dans un contexte souvent contraignant, et au terme d’un processus en général complexe, un objectif de qualité : qualité des soins à l’usager, qualité de travail pour le personnel, qualité technique du bâtiment en terme d’image, d’impact, de coût d’exploitation, de qualité environnementale …

Ces impératifs impliquent pour le maître de l’ouvrage de consacrer, dans le respect des règles qui lui sont applicables, le temps et les moyens utiles à :

• l’identification des risques inhérents à l’opération ;
• l’évaluation de leurs impacts et leurs conséquences possibles ;
• la recherche des solutions pour les réduire, réalisables par l’établissement.

Parmi les types de risques les plus courants, on peut noter :

La difficulté pour le maître de l’ouvrage hospitalier à assurer la maîtrise des risques est d’autant plus grande que l’hôpital est un lieu complexe, noeud d’un important réseau d’échanges et de communications, en perpétuelle mutation. La maîtrise des risques et de leurs conséquences financières passe par une implication importante du maître de l’ouvrage en phase d’études préalables et de programmation. Le présent guide est consacré à cette phase majeure de toute opération d’investissement réalisée selon la procédure dite « classique ». Les procédures de contrats de partenariat, de conception-réalisation et de marchés de définition font l’objet de guides spécifiques disponibles notamment à l’A.N.A.P. et à la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques.

Objectifs et destinataires du guide

Ce guide a pour objet d’apporter à tout décideur des secteurs sanitaire et médico-social, un éclairage sur la teneur, la chronologie et l’enchaînement des différentes phases d’études indispensables à la réussite d’un projet d’investissement immobilier hospitalier complété par des repères pour identifier et éviter les écueils de la phase de programmation dont la réussite conditionne pour une part importante, le succès de l’opération. Un certain nombre de documents réalisés par ailleurs sont cités. Ils permettront aux décideurs d’approfondir certaines notions, notamment en matière de programmation. Ce guide s’adresse aux équipes de direction, ainsi qu’aux équipes projet concernées par des opérations d’investissement hospitalier public. Les décideurs privés pourront toutefois y trouver des méthodes de travail transposables aisément à leur domaine. Le maître de l’ouvrage dispose bien entendu de la possibilité d’alléger le processus proposé tout en en respectant les principes et la réglementation,selon la taille, la nature ou la complexité de l’opération.

Le guide : repères méthodologiques en phase programmation (PDF - 1 Mo)