Sommaire

SAISINE

COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL - EXPERTS AUDITIONNÉS

RÉSUMÉ

INTRODUCTION

I - POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE : CONNAISSANCES ET RECHERCHES

1. Evolution de la pollution atmosphérique
   • l’exposition aux polluants de l’air
2. Impacts biologiques, sanitaires et sociaux de la pollution atmosphérique
   1. Mécanismes physiopathologiques des effets des polluants sur la santé
   2. Effets de quelques polluants traceurs
   3. Notion de groupes sensibles
   4. Qualité de vie et qualité de l’air
3. Quelques grandes questions scientifiques et de santé publique : faits et incertitudes
   1. La pollution atmosphérique peut-elle encore avoir des effets à court terme ?
   2. Les pics de pollution sont-ils plus dangereux que la pollution chronique ?
   3. La pollution atmosphérique est-elle un facteur dans l’augmentation de la prévalence de l’asthme ?
   4. Notre environnement biologique à domicile joue-il un rôle dans l’augmentation de la prévalence de l’asthme ?
   5. La pollution atmosphérique contribue-t-elle au développement de cancers ?
   6. L’exposition chronique à la pollution atmosphérique a-t-elle un effet sur la fonction ventilatoire et le développement de la bronchite chronique ?

II - GESTION DE LA QUALITE DE L’AIR ET DE SES EFFETS SANITAIRES

1. La politique française de lutte contre la pollution atmosphérique dans l’air ambiant
   1. La recherche
   2. La réduction des émissions de polluants à la source
   3. La promotion des modes de transport les moins polluants
   4. Le développement d’une fiscalité écologique favorisant les industries ou véhicules propres
   5. Les mesures d’urgence
2. Les nouveaux outils de planification préconisés par la LAURE
3. Surveillance de la pollution atmosphérique urbaine extérieure
4. Évaluation de l’impact de la pollution atmosphérique urbaine sur la santé
5. La pollution dans les locaux : l’habitat et le secteur tertiaire
6. Maîtrise de la pollution atmosphérique en milieu professionnel

III - PROPOSITIONS POUR AMELIORER LES POLITIQUES PUBLIQUES RELATIVES A LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE

1. Promouvoir un effort coordonné de recherche
   1. Une politique d’équipes labellisées et de soutien aux doctorants
   2. Des programmes sectoriels fléchés
2. Développer la formation dans le domaine santé-environnement
   1. La formation initiale et continue des professions de santé
   2. Structurer une filière de formation professionnelle pour l’audit et le conseil
   3. Développer les formations sur l’environnement et la santé au sein des professions de l’habitat et de l’urbanisme
3. Améliorer le caractère transparent et démocratique des procédures d'autorisation d'aménagements ou d'activités pouvant générer une pollution atmosphérique
   1. Mieux informer les résidents au voisinage des installations et aménagements polluants
   2. CDH : des représentations élargies et des débats rendus publics
   3. Donner plus de publicité à la commission nationale de débat public
   4. Rendre plus transparents les procédures de déclaration d’utilité publique
4. Renforcer la cohérence des politiques publiques sur la pollution atmosphérique
   1. Analyse des priorités : l'optimisation du rapport coût-efficacité sanitaire comme critère de priorité
   2. Un impératif de transparence : distinguer les instances d’évaluation et de gestion des risques liés à la qualité de l’air
   3. Créer une instance intersectorielle d’expertise auprès des administrations en matière de sécurité sanitaire
   4. Assurer la complémentarité des missions de la future ASSE et de l’InVS : l’amont et l’aval
   5. Instaurer un débat annuel au Parlement sur les politiques publiques de réduction des pollutions atmosphériques
   6. Conforter la présence française dans les instances scientifiques et réglementaires européennes
5. Poursuivre l’effort de réduction des sources d’émission des polluants
   1. Les sources fixes
   2. Les sources mobiles
   3. Consolider le dispositif des Plans de Déplacements Urbains en faveur de la qualité de l’air
   4. Autres sources de pollution de l’air extérieur
   5. Maîtriser les sources de pollution dans l’habitat
6. Renforcer les points faibles de la maîtrise des expositions aux polluants de l’air
   1. Réduire les sources d’exposition aux nuisances biologiques dans les espaces clos
   2. Harmoniser les réglementations et procédures visant la réduction des expositions en milieu extérieur, au travail et dans l’habitat
   3. Garantir l’indépendance des organismes de contrôle de la qualité de l’air en milieu professionnel et assurer l’accessibilité des données de surveillance de la qualité de l’air
   4. Améliorer les procédures de reconnaissance des maladies professionnelles
7. Optimiser la surveillance de la qualité de l’air en vue de l’évaluation du risque
   1. Améliorer la conception de la surveillance ; assurer la sécurité de son financement
   2. Développer la surveillance de nouveaux polluants
   3. Optimiser l’utilisation des données de surveillance pour estimer l’exposition des populations
   4. Développer le savoir faire des acteurs locaux en matière d’évaluation du risque et d’études d’impact
8. Améliorer l'information de la population sur la qualité de l’air
   1. Un débat responsable sur le risque " acceptable "
   2. Instaurer une journée nationale de l’air
   3. Faire évoluer les procédures d’information et d’alerte

RECOMMANDATIONS

CONCLUSION

ANNEXES

I - EFFETS DE QUELQUES POLLUANTS TRACEURS

1. le dioxyde de soufre et l’aérosol acide
2. les particules
3. l’ozone
4. les oxydes d’azote
5. le monoxyde de carbone
6. les composés organiques volatils et le formaldéhyde
7. les hydrocarbures aromatiques polycycliques chlorés
8. les hydrocarbures aromatiques polycycliques
9. les métaux dans l’atmosphère
10. l’amiante
11. le radon
12. les polluants allergéniques
13. la fumée de tabac environnementale

II - REGLEMENTATION EUROPEENNE SUR LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE

III - L’ACTION FRANÇAISE INTEGREE DANS UNE ACTION INTERNATIONALE

BIBLIOGRAPHIE DU RAPPORT