5 - Documents méthodologiques

5.2 - Documents méthodologiques par secteur d'activité

Installations de stockage et d'élimination des déchets

L'incinération des déchets et la santé publique : bilan des connaissances récentes et évaluation du risque Rapport publié dans la collection Santé & Société de la Société Française de Santé Publique (novembre 1999) Disponible en ligne sur le site internet de la SFSP
Evaluation du risque pour la santé lié aux émissions atmosphériques des incinérateurs soumis aux nouvelles valeurs limites de l'union européenne Rapport de l’Institut universitaire d’hygiène et de santé publique de Grenoble (septembre 2001) Télécharger le fichier
Impact sanitaire passé et actuel de l'usine d'incinération des ordures ménagères d'Angers Rapport de la Cellule interrégional d'épidémiologie Ouest (2001) Télécharger le fichier
Guide pour l'évaluation du risque sanitaire dans le cadre de l'étude d'impact d'une UIOM Rapport de l'ASTEE (novembre 2003). Télécharger la liste des membres du groupe de travail . Télécharger le fichier
Données disponibles pour l'évaluation des risques sanitaires liés aux bioaérosols émis par les installations de stockage des déchets ménagers et assimilés. Rapport final de l'INERIS (décembre 2003) Télécharger le fichier
Les malformations congénitales au voisinage d'usines d'incinération - Evaluation des risques de malformations congénitales liées à la proximité d'UIOM Rapport d'une étude réalisée par l'INSERM à la demande de l'ADEME (septembre 2002) Télécharger le fichier
Guide méthodologique pour l’évaluation du risque sanitaire de l’étude d’impact des installations de compostage soumises à autorisation. Guide méthodologique élaboré par l'ASTEE (juin 2006) Présentation et guide en téléchargement sur le site de l'ASTEE.
Eléments pour la prise en compte des effets des unités de compostage de déchets sur la santé des populations riveraines Rapport réalisé par l'ENSP (avril 2002) Télécharger le fichier
Les risques non microbiologiques associés au compostage des déchets Rapport réalisé par l'ENSP (août 2002) Télécharger le fichier
Etude bibliographique dur l'évaluation des risques liés aux bio-aérosols générés par le compostage des déchets Rapport réalisé par le CAREPS (mars 2002) Télécharger le fichier de la synthèse , télécharger le fichier du rapport intégral
Risques sanitaires liés aux fuites de lixiviats des centres de stockage de déchets ménagers et assimilés Sabine Glandier, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2002) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP
Sélection des agents biologiques prioritaires à prendre en compte dans l'évaluation des risques liés au retour au sol des déchets organiques d'origine urbaine en France métropolitaine et dans les DOM-TOM Cécile Brouillard, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2003) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP
Guide pour l'évaluation du risque sanitaire dans le cadre de l'étude d'impact d'une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés. Guide méthodologique élaboré par l'ASTEE (février 2005) Télécharger le fichier

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Installations industrielles diverses

L'agence américaine de protection de l'environnement US-EPA élabore des documents de d'état des lieux pour les principaux secteurs industriels donnant des indicateurs en matière d'émissions polluantes des installations. Si ces données ne sont pas toujours directement transposables au contexte industriel français, elles donnent néanmoins des indications utiles pour initier la démarche d'évaluation des risques sanitaires. Ces documents sont disponibles en téléchargement sur le site internet de l'US-EPA

Mise à jour de l'étude d'évaluation de l'impact sur la santé des rejets atmosphériques des tranches charbon d'une grande installation de combustion (2004) Rapport disponible en téléchargement au format pdf sur le site internet de l'INERIS

Estimation des expositions liées aux rejets d'une grande installation de combustion. Pertinence et faisabilité de l'utilisation d'un modèle multimédia, exemple de Caltox - Application à la centrale de Cordemais Anne Pillebout, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2003) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

Evaluation des risques sanitaires liés aux émissions de tétrachlorothylène par 2 installations françaises de nettoyage à sec Rapport INERIS (décembre 2002) Télécharger le fichier

Evaluation des risques sanitaires liés au secteur du traitement de surface : identification des spécificités du domaine et étude d'un cas-type (septembre 2005) Matie-Anne Brillaud, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2005) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

Bilan des données disponibles et proposition pour évaluer le risque dans des zones de fote émissions de composés organiques volatils (COV) Lionel Petit, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2003) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

Rejets à l'atmosphère des cabines de peinture - Eléments en vue d'une évaluation des risques sanitaires Christophe Corbel, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2002) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

L'évaluation des risques sanitaires dans les études d'impact des industries agroalimentaires Florence Chemin, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2002) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

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Carrières

Document d'orientation sur les risques sanitaires liés aux carrières - Réflexions sur les composantes sources de danger et transferts dans les études d'impact. Rapport du BRGM (juillet 2004) Télécharger le fichier

Analyse des effets sur la santé dans le cadre des études d’impact - Cas des carrières d’extraction Xavier Gardey De Soos, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2000) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

Stations d'épuration

Faisabilité du volet sanitaire des études d'impact - Cas des dossiers de stations d'épuration : intérêts et limites de la démarche d'évaluation des risques Nehza Leftah, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 1999) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

Epandage de boues

Evaluation des risques sanitaires des filières d'épandage des boues de stations d'épuration (2007) Documents disponibles en ligne sur le site Internet de l'INERIS

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Infrastructures routières

Sélection des agents dangereux à prendre en compte dans l'évaluation des risques sanitaires liés aux infrastructures routières. Rapport d'un groupe de travail interministériel piloté par l'InVS (novembre 2004). Télécharger le rapport et les annexes
Simulation de l'exposition des populations à la pollution atmosphérique avant et après la mise en place d'une nouvelle infrastructure de transport en commun (septembre 2005) Amélie Gallaret, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2005) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP
Le volet bruit d'un VSEI d'infrastructure linéaire de transport - Eléments d'élaboration d'un guide de lecture Corinne Despeyroux, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2002) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

Autres infrastructures

Les effets du bruit d'une activité aéroportuaire sur la santé des populations riveraines : éléments d'analyse du volet sanitaire des études d'impact Jeanne Faliu, formation d'ingénieur du génie sanitaire, mémoire de fin d'études (septembre 2002) Rapport disponible en ligne (au format pdf) sur le site internet de l'ENSP

Avis du CSHPF (section des milieux de vie) du 6 mai 2004 relatif à la protection de la santé des personnes exposées au bruit des avions BO santé

Elevages

Analyse de l’étude d’impact d’une installation classée d’élevage Document élaboré par un groupe de travail national piloté par le ministère charé de l'environnement. Il a été fiffusé par circulaire DPPR/SEI3/RS-06-0209 du 19 octobre 2006 relative à une instruction concernant l'analyse des études d'impact pour les installations classées d'élevage Aida

Sites et sols pollués

Le BRGM a élaboré de nombreux documents méthodologiques dans le domaine des sites et sols pollués. Ceux-ci sont disponibles en ligne sur un site internet spécifique mis en place par le BRGM. Accéder au site Sitespollues.ecologie.gouv.fr

NB : il s'agit d'une sélection non exhaustive de références pouvant fournir des informations utiles à l'évaluation des risques sanitaires. Leur contenu n'a pas fait l'objet d'une validation par les membres de l'observatoire.

Source :
Direction Générale de la Santé
Sous-direction de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Bureau EA1
14, avenue Duquesne
75350 Paris 07 SP