Au sein de la Direction de l'Hospitalisation et de l'organisation des soins, la sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé est chargée de la promotion et de la mise en œuvre des dispositifs, règles et actions concourant à la qualité et à la sécurité des soins dans les établissements publics et privés.

Les différents travaux déja réalisés sont présentés ci-dessous :

• Une enquête menée en 2001 sur les modalités d'organisation des programmes de gestion des risques mis en oeuvre dans 22 établissements de santé
• Une première journée nationale sur le thème de la gestion des risques sanitaires en établissements de santé en juin 2001
• Un référentiel des principaux textes relatifs à la sécurité sanitaire, régulièrement mis à jour depuis 1999 (mise en ligne prochaine de la 4^ème édition 2004)
• Différentes études menées en partenariat avec des experts la gestion des risques iatrogènes : les expériences étrangères (mai 2001), modèle de gestion des risques en établissements de santé - Organisation, méthodes et outils (novembre 2002)
• Une enquête épidémiologique sur les accidents iatrogènes graves : une première étude de faisabilité a été réalisée en en Aquitaine en 2002 (Enquête ERI : n° 219 février 2003 étude et résultats DREES ). Elle précéde l’enquête nationale qui se déroulera en 2004.
• Des recommandations :
  • Sur le management des risques dans les établissements de santé. Elaboré par les bureaux E2 "Qualité et sécurité des soins en établissement de santé"et E4"Ingénierie et techniques hospitalières techniques hospitalières", les"recommandations pour l’élaboration et la mise en oeuvre d’un programme de gestion des risques dans les établissements de santé " (mars 2004) est proposé comme outil de mise en oeuvre d'un programme de gestion des risques et vise à sensibiliser l'ensemble des acteurs hospitaliers.
    La circulaire du 29 mars 2004 présente les grandes lignes de ces recommandations et incite notamment les agences régionales de l'hospitalisation à animer une politique régionale dans ce domaine.
  • Sur la sécurisation du circuit du médicament : en cours d'élaboration par le bureau E2.

Une deuxième journée nationale sur le management des risques a été organisée par la DHOS, le mardi 22 juin 2004 (Institut Pasteur28 rue du Docteur Roux, 75015 Paris). Les actes de ce colloque sont téléchargeables ci-dessous :

• Les actes du colloque (La plupart des interventions sont consultables depuis ce document)
• Invitation et Programme de la journée

Contacts DHOS :
Sous-direction de la qualité et du fonctionnement des établissements de santé :
Bureau E 2 "Qualité et sécurité des soins en établissement de santé"
Secrétariat : Tél. 01 40 56 58 33 ou 01 40 56 46 58
Bureau E 4 "Ingénierie et techniques hospitalières"
Secrétariat : Tél. 01 40 56 45 06