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		Maladies rares   Calendrier de l'appel à projets 2006     Janvier 2006 Diffusion de la circulaire DHOS/DGS 28 février 2006 Date limite de dépôt des dossiers de candidature pour les centres candidats auprès des ARH . ARH du lieu d’implantation du centre candidat 15 mars 2006 Date limite de réception des dossiers transmis par les ARH à la DHOS. DHOS - bureau O4 16 au 29 mars 2006 Etude de recevabilité des dossiers DHOS/DGS et bureau CNCL 30 mars 2006 Envoi des dossiers aux experts DHOS - bureau O4 12 mai 2006 Retour des expertises DHOS - bureau O4 15 au 26 mai 2006 Travail de synthèse des avis des experts par les rapporteurs CNCL 14, 15 et 16 juin 2006 Séances plénières du CNCL : avis consultatif sur l’opportunité de la labellisation CNCL Juin 2006 Décision de labellisation par arrêté du ministre de la santé et des solidarités   Au plus tard le 30 juin 2006 Notification des crédits aux ARH concernées DHOS - bureau O4   Retour haut de page