La loi HPST à l’Hôpital : les clés pour comprendre

Le premier chapitre, « l’organisation interne de l’hôpital », traite des instances et de leurs acteurs, des pôles d’activité clinique et médico-technique, de la qualité et de la sécurité des soins, et des modalités d’organisation et de gestion des ressources humaines.

Le chapitre 2 regroupe les fiches concernant les relations entre l’hôpital et l’Agence régionale de santé (ARS) et l’organisation de l’offre de soins.

Le chapitre 3 présente les nouveaux outils de coopération entre établissements de santé.

Ce guide est issu d’une coopération étroite entre le ministère de la Santé et des Sports et l’ANAP.

Consulter :

Le guide loi « Hôpital, Patients, Santé et Territoires » (PDF - 1.5 Mo)

• Le communiqué de presse

• Le dossier complet

• Le site de l’ANAP