Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Santé (Secteur Santé)

Les rapports

• Rapports au Parlement sur :
  la tarification à l’activité, le processus de convergence et le financement des missions d’intérêt général et de l’aide à la contractualisation
• Rapport du Professeur Arnaud Basdevant
• Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient
• Rapport de mission par Philippe RITTER « Mission de préfiguration de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux » (ANAP)
• Evaluation de l’impact du dispositif LMD sur les formations et le statut des professions paramédicales
• Rapport du Professeur Pierre CORIAT sur la création du Conseil national de l’urgence et de la permanence des soins
• Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire - Rapport par Guy Vallancien
• Remise du rapport de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) sur la démographie médicale
• Mission de relance du projet de Dossier médical personnel
• Rapport d’André Flajolet sur « Les disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire »
• Rapport de la commission de concertation sur les missions de l’hôpital, présidée par M. Gérard LARCHER
• Rapport Vallancien sur la rémunération des médecins
• Rapport sur les soins palliatifs par Marie de Hennezel : La France palliative
• Rapport d’activité de la commission nationale d’agrément
• Rapport sur la création des agences régionales de santé (ARS)

Collection éditoriale

• Les guides méthodologiques
• Les guides autour des droits des usagers
• Le répertoire des métiers de la Fonction Publique Hospitalière
• Données sociales hospitalières
• La mission mains propres

• Les achats hospitaliers [février 2012]
• Déploiement de la télémédecine : tout se joue maintenant [novembre 2011]

• Mission Hôpital public [novembre 2011]