Sous rubriques de l'espace Hôpital
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Informations pratiques Hôpital
Les dossiers de l'espace Hôpital
Les textes
Les lois, circulaires et décrets concernant l’offre de soins sont publiés dans cette rubrique, sous forme de liens vers Légifrance ou de documents au format PDF. Les textes d’application de la loi « Hôpital, patients, santé et territoires » (HPST) sont répertoriés sur cette page.
Les circulaires et instructions
Les décrets
- Les achats hospitaliers [février 2012]
- Déploiement de la télémédecine : tout se joue maintenant [novembre 2011]
- Mission Hôpital public [novembre 2011]
