Guide pour le suivi de la masse salariale dans les établissements publics de santé

Dans un établissement public de santé, les dépenses liées au personnel représentent entre 60 et 85 % des dépenses totales. Il est donc essentiel de connaître et de maîtriser les évolutions (futures) de ces dépenses et, pour cela, de disposer d’outils adaptés de suivi et de prévision.

De plus cet objectif de maîtrise des dépenses de personnel est partagé par l’autorité de tutelle et constitue donc un moyen prépondérant lors des négociations préalables, à la fixation des budgets annuels.

C’est pourquoi, la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins souhaite mettre à la disposition des gestionnaires hospitaliers un outil qui permette une lecture dynamique de la masse salariale. La gestion de la masse salariale, corrélée à celle des effectifs est un des indicateurs incontournables d’une gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

Dans cet objectif, un groupe de travail a été constitué en 1998 afin de construire un Guide de suivi de la masse salariale. Les objectifs du guide sont de deux ordres, et en constitue les deux parties :

• établir des définitions communes aux établissements et aux tutelles de la masse salariale et de ses composantes afin que les uns et les autres aient les mêmes références lors des discussions budgétaires ;
• apporter des outils d’aide méthodologique de suivi de ces différentes composantes, illustrés d’exemples de calculs. Sur ce point, une attention particulière est portée aux plus petits établissements qui n’ont souvent pas les moyens humains et matériels pour investir sur des travaux à long terme comme le pilotage de la masse salariale.

Outre la réflexion sur la masse salariale proprement dite, une réflexion complémentaire a été menée sur l’existence et la disponibilité des éléments descriptifs de celle-ci et donc sur les systèmes d’information à mettre en place. Les exemples de calculs cités dans le guide devraient fournir un éclairage concret et pratique sur la démarche de recueil des données.

Une définition partagée des composantes de la masse salariale et une méthode commune d’évaluation de ses évolutions doit faciliter le travail et la communication au sein même des établissements, ainsi que le dialogue et la transparence entre les établissements et les tutelles budgétaires.

Guide pour le suivi de la masse salariale dans les établissements publics de santé (PDF - 1 Mo)