Périnatalité

Textes réglementaires Décret n° 2009-1216 du 9 octobre 2009 relatif à la création et aux missions de la Commission nationale de la naissance et de la santé de l’enfant (PDF - 35.8 (...)

Les naissances en 2010 et leur évolution depuis 2003 (PDF - 708.7 ko) Les maternités en 2010 et leur évolution depuis 2003 (PDF - 494.6 ko)

Le plan périnatalité 2004-2007 repose sur la recherche d’un équilibre entre humanité, sécurité, qualité et proximité. L’un de ses objectifs est de renforcer l’individualisation de la prise en charge de la (...)

Décret n° 2008-800 du 20 août 2008 relatif à l’application du second alinéa de l’article 79-1 du code civil (PDF - 11.3 ko) Arrêté du 20 août 2008 relatif au modèle de certificat médical d’accouchement en (...)

La présente évaluation, initiée par la Direction Générale de la santé, porte sur la mise en œuvre et les effets du dernier plan périnatalité, déployé de 2005 à 2008. Rapport final (PDF - 1.5 Mo) Etudes (...)

Communiqué de presse du 6 octobre 2011 : "La situation périnatale en France en 2010 - Premiers résultats de l’enquête nationale" Carnet de santé maternité Commission nationale de la naissance et de la (...)

Deux rapports présentent les résultats de l’Enquête nationale périnatale 2003 et permettent de dessiner les évolutions avec l’enquête précédente, réalisée cinq ans auparavant. >,-inserm-u149', (...)

Le diaporama de cette journée d’échanges autour de ce projet de cahier des charges national des réseaux de santé en périnatalité vous est présenté, ci-dessous. Cahier des charges national des réseaux de (...)

Ouverture Jean Castex, Directeur de l’Hospitalisation et de l’Organisation des Soins (ministère de la santé et des solidarités) Présentation de la journée méthodologie de travail du groupe et plan (...)

Le Plan Périnatalité 2005-2007 annoncé par le Ministre de la Santé le 10 novembre 2004 comporte un ensemble de mesures visant à améliorer la sécurité et la qualité des soins tout en développant une offre (...)