Piscines et santé

Face à la nécessité de bonnes conditions sanitaires dans les piscines publiques, l’action du ministère chargé de la santé se fait au niveau local par des contrôles sanitaires effectués par les Agences (...)

Prévention, information du public INPES : Baignade, avez-vous les bons réflexes ? Ministère chargé de l’intérieur - Direction de la défense et de la sécurité civile (DDSC) Commission pour la sécurité (...)

Risque microbiologique Risque chimique Risque physique A signaler : L’AFSSET a rendus publics le 10 juin 2010 les résultats de ses travaux d’évaluation des risques sanitaires liés aux (...)

Quelles sont les piscines concernées ? Toutes les piscines non réservées à l’usage personnel d’une famille, c’est à dire toutes les piscines recevant du public : piscines municipales, centres nautiques, (...)

Piscines et baignades Article L. 1332-1 Légifrance (Loi nº 2001-398 du 9 mai 2001 art. 3 I Journal Officiel du 10 mai 2001) (Ordonnance nº 2005-1087 du 1 septembre 2005 art. 2 I Journal (...)

Code de la santé publique - Articles D. 1332-1 à D. 1332-13

Code de la santé publique - Salubrité des immeubles et des agglomérations

Code de la santé publique Articles L. 1332-1 à L. 1332-9 (Piscines et baignades) Extrait de Légifrance Articles R. 1331-1 à R. 1331-3 (Salubrité des immeubles (...)

Afin de garantir de bonnes conditions sanitaires pour l’ensemble des baigneurs (scolaires, bébés nageurs, personnes âgées, sportifs, etc.), les piscines publiques en France font l’objet de contrôles (...)

Informations aux baigneurs Le baigneur doit pouvoir accéder facilement aux informations relatives à l’état sanitaire de la piscine qu’il fréquente. Le gestionnaire de l’établissement doit ainsi (...)