Plan de classement - Bulletins Officiels Spéciaux

ADMINISTRATION

A 1 - Administration générale

A 2 - Administration centrale

A 3 - Services déconcentrés

A 4 - Autorités administratives indépendantes et établissements sous tutelle

SANTE

B 1 - Professions de santé

• 2007/3 bis - Classification commune des actes médicaux Guide de lecture et de codage

B 2 - Etablissements de santé

• 2012/7bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
• 2012/4bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
• 2012/2bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
• 2012/1bis - Manuel de groupage PMSI - Soins de suite et de réadaptation
• 2011/7bis - Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
• 2011/6bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
• 2011/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 3
• 2011/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 2
• 2011/5bis - Manuel des groupes homogènes de malades - Volume 1
• 2011/4bis - Guide méthodologique de production du recueil d’informations médicalisé en psychiatrie
• 2011/3bis - Catalogue des activités de rééducation-réadaptation
• 2011/2bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
• 2011/1bis - Manuel de groupage PMSI
  Soins de suite et de réadaptation
• 2010/6bis - Guide méthodologique de production des recueils d’informations standardisés de l’hospitalisation à domicile
• 2010/5bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
• 2010/4bis - Manuel des groupes homogènes de malades
  11e version de la classification1re révision (11b)
  Version 12.11b de la fonction groupage
  Mise à jour au 1er mars 2010
  Volume 1
  Présentation et annexes générales
• 2010/4bis - Manuel des groupes homogènes de malades
  11e version de la classification1re révision (11b)
  Version 12.11b de la fonction groupage
  Mise à jour au 1er mars 2010
  Volume 2
  Description détaillée par CMD et GHM
• 2010/4bis - Manuel des groupes homogènes de malades
  11e version de la classification1re révision (11b)
  Version 12.11b de la fonction groupage
  Mise à jour au 1er mars 2010
  Volume 3
  Arbre de décision
• 2010/3bis - Catalogue des activités de rééducation-réadaptation
  Version 3b-2010
• 2010/2bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en soins de suite et de réadaptation
• 2010/1bis - Manuel de groupage PMSI
  Soins de suite et de réadaptation
  Version 7 de la classification
  Version 5.7 de la fonction groupage
• 2009/5 bis - Guide méthodologique de production des informations relatives à l’activité médicale et à sa facturation en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie
• 2009/4 bis Volume 3 - Manuel des groupes homogènes de malades - 11e version de la classification - Version 11.11 de la fonction groupage - Volume 3 Arbre de décision
• 2009/4 bis Volume 2 - Manuel des groupes homogènes de malades - 11e version de la classification - Version 11.11 de la fonction groupage - Volume 2 Description détaillée par CMD et GHM
• 2009/4 bis Volume 1 - Manuel des groupes homogènes de malades - 11e version de la classification - Version 11.11 de la fonction groupage - Volume 1 Présentation et annexes générales
• 2009/3 bis - Catalogue des activités de rééducation-réadaptation
• 2009/2 bis - Guide méthodologique de production des résumés hebdomadaires standardisés et des fichiers associés Pmsi - soins de suite et de réadaptation
• 2009/1 bis - Manuel de groupage Pmsi - Soins de suite et de réadaptation
• 2007/5 bis - Manuel des groupes homogènes de malades Version 10 b
• 2007/4 bis - Guide méthodologique de production des résumés de séjour du PMSI en médecine, chirurgie, obstétrique

21 - Organisation

22 - Gestion

• 2011/9 bis - Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière
• 2007/6 bis - Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière

23 - Personnel

B 3 - Santé publique

31 - Protection sanitaire

32 - Santé environnementale

33 - Urgences

B 4 - Pharmacie

41 - Pharmacie humaine

• 2011/8bis - Bonnes pratiques de fabrication
• 2009/9 bis- Bonnes pratiques de fabrication
• 2007/7 bis- Bonnes pratiques de préparation
• 2007/2 bis - Tome 1 - Modification des codes identifiants de présentation dans les autorisations de mise sur le marché (AMM) de spécialités pharmaceutiques
• 2007/2 bis - Tome 2
• 2007/1 bis - Bonnes pratiques de fabrication

42 - Pharmacie vétérinaire

SOLIDARITES

C 1 - Professions sociales

C 2 - Etablissements sociaux et médico-sociaux

• 2009/8 bis - Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics sociaux et médico-sociaux
• 2009/6 bis - Indicateurs applicables aux services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et aux services délégués aux prestations familiales
• 2008/2 bis - Instruction budgétaire et comptable applicable aux établissements publics sociaux et médico-sociaux

C 3 - Action sociale

31 - Personnes âgées

32 - Handicapés

33 - Enfance et famille

34 - Exclusion

C 4 - Droits des femmes

C 5 - Population, migrations

51 - Insertion

PROTECTION SOCIALE

D 1 - Sécurité sociale : organisation, financement

• 2010/7 bis - Guide d’application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
• 2009/7 bis - Guide d’application du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale
• 2008/1 bis - Guide d’application du plan comptable unique des organisme de sécurité sociale

D 2 - Assurance maladie, maternité, décès

D 3 - Assurance vieillesse

D 4 - Accidents du travail

D 5 - Prestations familiales

D 6 - Mutuelles