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Professions de santé : questions - réponses

25 mai 2012
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Accident du travail et disponibilité

16 mars 2009
Accident du travail et disponibilité

Recrutement comme infirmier d’un médecin étranger

5 mars 2009
Un médecin ayant obtenu son diplôme en dehors de l’union européenne peut-il exercer comme infirmier en France ? Les titulaires d’un diplôme de docteur en médecine obtenu dans un pays ne faisant pas (...)

Reclassement d’une infirmière

27 février 2009
Une infirmière doit être reclassée pour des raisons médicales. Un poste administratif va lui être proposé. De classe supérieure, elle est actuellement au 6ème échelon, indice majoré 534. Peut-on la (...)

Détachement dans le corps des DESSMS

27 février 2009
Un inspecteur principal de l’action sanitaire et sociale (IPASS) peut-il être détaché dans le corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (DESSMS) créé le 1er janvier (...)

Engagement de servir

27 février 2009
L’hôpital dans lequel j’exerce a financé ma formation. Des motifs familiaux m’obligent à changer de région. Or, il me reste un an de temps de service à accomplir. Que me conseillez-vous ? Si (...)

Médecins titulaires d’un diplôme extra communautaire

26 février 2009
Un médecin ayant obtenu son diplôme en dehors de l’union européenne peut-il exercer comme infirmier en France ? Les titulaires d’un diplôme de docteur en médecine obtenu dans un pays ne faisant pas (...)

Indemnités chômage et démission

25 février 2009
La personne titulaire d’un contrat à durée déterminée peut-elle bénéficier d’indemnités chômage en cas de démission ou de refus d’un nouveau contrat pour suivre son conjoint dans une autre région ? La (...)

Mi-temps thérapeutique et temps partiel thérapeutique

25 février 2009
Quels sont les effets du remplacement du mi-temps thérapeutique par le temps partiel thérapeutique ? La loi de modernisation de la fonction publique du 2 février 2007 remplace le mi-temps (...)

Promotion postérieure à l’admission en retraite

25 février 2009
Radiée des cadres en novembre 2006, j’ai bénéficié le 5 décembre 2006, avec effet rétroactif, d’un avancement au 6ème échelon du grade d’IDE classe supérieure. Le montant de ma pension a été calculé sur la (...)

Prolongation de la limite d’âge

25 février 2009
Cadre supérieur de santé, j’ai eu 65 ans en février 2009. Je souhaite prolonger de douze mois – soit jusqu’en février 2010 - mon activité dans le Centre Hospitalier où j’exerce. Est ce possible ? Les (...)

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