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Programme de soutien aux techniques innovantes (PSTIC)
Appel à projet

25 mai 2011

L’appel à projet pour l’année 2012

Programme STIC national (PSTIC)

La procédure spécifique du 1er appel à projet PSTIC 2012 est précisé dans l’Annexe III de la CIRCULAIRE N°DGOS/PF4/2011/420 du 4 novembre 2011 relative aux appels à projets 2012 en matière de recherche clinique, d’innovation médicale, de performance du système de soins, de recherche infirmière et paramédicale : PHRC national, PHRC interrégional, STIC, PREPS, PHRIP, PHRC cancer, STIC cancer, PRT cancer.

Le calendrier du 1er appel d’offre 2012 est le suivant :

Appel à projets	Date butoir	Objet	Cible
PSTIC	08-nov-11	Ouverture de l’appel à projets STIC 2012	Investigateurs
PSTIC	28-nov-11	Clôture du dépôt lettres d’intention	Investigateurs
PSTIC	02-déc-11	Transmission des LI validées à la DGOS	DRCI
PSTIC	19-déc-11	Réponse sur les projets retenus	DGOS-PF4
PSTIC	21-déc-11	Ouverture de la phase 2 de l’appel à projets	DGOS-PF4
PSTIC	17-févr-12	Clôture du dépôt des dossiers	Investigateurs
PSTIC	02-mars-12	Transmission des dossiers validés à la DGOS	DRCI
PSTIC	01-juin-12	Mise en ligne des résultats	DGOS-PF4
PSTIC	15-juin-12	Envoi des rapports anonymisés	DGOS-PF4

La procédure spécifique du 2ème appel à projet PSTIC 2012 fera l’objet d’une circulaire spécifique. Le calendrier du 2ème appel d’offre 2012 est le suivant :

Appel à projets	Date butoir	Objet	Cible
PSTIC	18-juin-12	Ouverture de l’appel à projets STIC 2012	Investigateurs
PSTIC	06-juil-12	Clôture du dépôt lettres d’intention	Investigateurs
PSTIC	13-juil-12	Transmission des LI validées à la DGOS	DRCI
PSTIC	27-juil-12	Réponse sur les projets retenus	DGOS-PF4
PSTIC	16-août-12	Ouverture de la phase 2 de l’appel à projets	DGOS-PF4
PSTIC	28-sept-12	Clôture du dépôt des dossiers	Investigateurs
PSTIC	12-oct-12	Transmission des dossiers validés à la DGOS	DRCI
PSTIC	24-dec-12	Mise en ligne des résultats	DGOS-PF4
PSTIC	04-jan-13	Envoi des rapports anonymisés	DGOS-PF4

Programme STIC en cancérologie (PSTICK)

Le soutien aux techniques innovantes coûteuses est géré par l’Institut National du Cancer (INCA) et fait l’objet d’une procédure distincte, précisée dans l’Annexe VII de la CIRCULAIRE N°DGOS/PF4/2011/420 du 4 novembre 2011 relative aux appels à projets 2012 en matière de recherche clinique, d’innovation médicale, de performance du système de soins, de recherche infirmière et paramédicale : PHRC national, PHRC interrégional, STIC, PREPS, PHRIP, PHRC cancer, STIC cancer, PRT cancer.

Le calendrier de l’appel d’offre 2012 est le suivant :

Appel à projets	Date butoir	Objet
PSTICK	13-oct-2011	soumission des lettres d’intention
PSTICK	5-déc-2011	résultats de la présélection
PSTICK	23-jan-2012	envoi des dossiers finalisés via les DRCI
PSTICK	Mai 2012	Résultats finaux

Programme STIC thématique

A ce jour, aucun programme STIC thématique n’a été initié pour 2012.

Les résultats des appels à projet antérieur

2011	2010	2009	2008	2007	2006
2005	2004	2003	2002	2001	2000

Le programme de soutien aux techniques innovantes, coûteuses ou non (PSTIC)

En savoir plus sur le programme de soutien aux techniques innovantes, coûteuses ou non (PSTIC)

Sources :
Direction générale de l’offre de soins (DGOS)
Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins (PF)
Bureau de l’innovation et de la recherche clinique (PF4)
14 avenue Duquesne - 75350 Paris 07 SP

Courriel : DGOS-PF4[@]sante.gouv.fr

Mise en ligne : novembre 2009
Actualisation : mai 2012