Rapports

21 mai 2012
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Rapport Mission Hôpital Public

Rapport Mission Hôpital Public

A l’occasion des nombreux débats professionnels engagés au sein des établissements de santé, en particulier entre mi-2010 et mi-2011, suite à la mise en œuvre de la Loi HPST, et devant le constat de (...)
Rapport d'activité ARS 2011

Rapport d’activité ARS 2011

Moins de deux ans après leur création, le rapport d’activité des ARS pour 2011 témoigne des modalités de pilotage du système de santé désormais, et des réalisations concrètes dans les différents domaines (...)

Rapport de Yves Bur "Proposition pour une nouvelle politique de lutte contre le tabac"

Diviser au minimum par deux la prévalence du tabagisme en France pour que moins de 15% de la population fume en 2025.

Rapport Jacob « Pour la personne handicapée : un parcours de soins sans rupture d’accompagnement ; l’hospitalisation au domicile social ou médico-social »

Monsieur Pascal Jacob, président de l’association I=MC² s’était vu confier une mission sur l’accompagnement dans leurs besoins de soins des personnes touchées par un handicap sévère ». Il a remis son (...)

Action internationale en santé et en protection sociale : propositions pour une influence française

Ce rapport de M. Stéphane MANTION, commandé par Xavier BERTRAND, contient des recommandations pour optimiser l’action du ministère dans le traitement de ses projets de coopération internationaux en (...)
Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010

Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010

Ce rapport constitue le bilan d’étape, à mi-parcours, du Programme national de développement des soins palliatifs 2008-2012. Mais il se veut également un état des lieux complet de la dynamique de (...)

Rapport d’activité de la Commission Nationale d’Agrément

La commission nationale d’agrément : la garantie d’une mise en œuvre effective du droit des patients par les associations agréées. Consulter le rapport : Rapport d’activité de la Commission Nationale (...)

Rapport de sa mission relative aux recommandations formulées en matière d’indemnisation des victimes du Mediator

Le 1er mars 2011, Michel Mercier et Xavier Bertrand avaient missionné Claire Favre, afin que celle-ci formule des recommandations sur la façon dont devraient être menées les expertises qui (...)

Rapport de synthèse des Assises du médicament

Les assises nationales du médicament ont été ouvertes le 17 février 2011 par Xavier Bertrand, ministre du travail, de l’emploi et de la santé. Les 6 groupes de travail souhaités par le ministre ont (...)

Bien-être et santé mentale : des atouts indispensables pour bien vieillir

Nora Berra, Secrétaire d’Etat chargée de la Santé, a reçu ce jour le rapport du Docteur Olivier de Ladoucette sur La santé mentale et le bien-être des personnes âgées. Ce rapport avait été demandé en (...)

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