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Rapports et consensus

18 mai 2011

Texte du jury de consensus sur l’élaboration d’une stratégie de surveillance médicale clinique des personnes exposées à l’amiante (Réunion du 15 janvier 1999 à la cité des sciences et de l’industrie de la Villette) (PDF - 154 ko)

Rapport sur la gestion du risque et des problèmes de santé publique posés par l’amiante en France (Pr Claude GOT - 1998) (PDF - 333.1 ko)

Rapport du groupe d’expertise collective réuni à l’initiative de l’Inserm sur : les "effets sur la santé des principaux types d’exposition à l’amiante"

Sénat/rapport de l’office parlementaire sur les choix scientifiques et technologiques : L’amiante dans l’environnement de l’homme ; 1997-98.

Rapport OMS (en anglais) : Chrysotile asbestos - environmental health criteria 203 international programme on chemical safety (ipcs) - Organisation mondiale de la santé – 1998

Le Groupe de travail national amiante et fibres

Suite aux rapports parlementaires et missions d’inspections de 2005 et 2006 sur l’amiante, la mise en place d’un groupe de travail interministériel est apparue indispensable. Le Groupe de travail National amiante et fibres (GTNAF) a ainsi été créé par décret n°2008-101 du 31 janvier 2008 et placé auprès des ministres chargés de la construction, de l’environnement, du travail et de la santé. Ce groupe a pour mission de proposer des mesures de gestion des risques, y compris d’éventuelles évolutions législatives et réglementaires, notamment dans les domaines de l’amiante présent dans les bâtiments, des produits et déchets amiantés, de l’amiante présent en l’environnement extérieur, ainsi des risques liés aux autres fibres. Il contribue également au suivi de la mise en place des mesures.

Ce groupe de travail interministériel a été présidé de sa création à février 2009 par Mme Huguette Mauss, et par M. Dominique Tricard (IGAS) depuis le 30 juillet 2009 . Le groupe est constitué :

de représentants des administrations centrales concernées (DGS, DGT, DHUP, DGPR)
de représentants des services déconcentrés concernés
de représentants des organismes de prévention : CNAM, MSA, INRS, OPPBTP
de représentants d’organisme d’expertise et d’étude : ANSES, CSTB, INERIS, BRGM
de deux personnes qualifiées : Mme Billon-Galland (LEPI) et le Pr Goldberg (INSERM) qui comme le président du groupe sont désignées par arrêté.

Depuis 2009, deux rapports d’activité du groupe ont été élaborés. Ils offrent un panorama éclairant sur les diverses actions conduites par les membres du groupe dans le domaine de l’amiante.

Rapport d’activité 2009 du GTNAF (PDF - 512.2 ko)

Rapport d’activité 2010 du GTNAF (PDF - 549.1 ko)