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Assemblée plénière du 16.12.11
12 janvier 2012
Mme DEVICTOR, Présidente, a invité toutes et tous les membres titulaires (ou suppléant-e-s, le cas échéant) et membres de droit de la C.N.S. à se réunir le vendredi 16.12.11, en assemblée plénière, au cours de laquelle ont été soumis pour adoption les projets : du rapport sur le respect des droits des usagers, d’avis sur les orientations de la politique nationale de santé 2011-2025, de programme de travail pour 2012 et de règlement intérieur de l’instance.
Pour en savoir plus, lire :
- l’ordre du jour du 16.12.11. ; (PDF - 33.5 ko)
- le diaporama général de présentation des divers projets des documents pour adoption et fil conducteur de la matinée, (PDF - 701.9 ko)
- les exposés faits par Mme BENTEGEAT et M. BASSET, avant l’intervention de Mme WARGON du Secrétariat général chargé des ministères des affaires sociales :
la synthèse des plans stratégiques régionaux de santé - P.S.R.S. - (pour le 16.12.11) (PDF - 344.7 ko)
la synthèse des plans stratégiques régionaux de santé (diaporama présenté le 16.12.11) (PDF - 131.3 ko).
Pour les membres de la C.N.S. exclusivement : les codes d’accès (par collèges) vous ayant été communiqués, vous pouvez également consulter le dossier, préalablement diffusé par mail et distribué en séance, en allant dans : l’espace personnel - puis Assemblée plénière…
ONT ETE ADOPTES AU COURS DE CETTE SEANCE :
- le rapport 2011 sur les droits des usagers : Pour une approche convergente des droits des usagers du système de santé ;
- l’avis sur les éléments de réflexion pour une politique nationale de santé 2011-2025 ;
- le programme de travail pour 2012 ;
- le règlement intérieur de la C.N.S.
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