Autres produits de santé
Dans cette rubrique
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Produits cosmétiquesGreffes et don d’organesInformations sur les implants mammairesLes dispositifs médicaux (implants, prothèses…)Produits sanguinsQuestions / réponses sur la réforme des produits de contraste
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Identification individuelle pour un rattachement à une ligne générique inscrite sur la liste des produits et prestationsLes amalgames dentairesListe des produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation prévue à l’article L. 165-11 du code de la sécurité socialeDémarche administrative de déclaration des accords de distributionDispositif de stérilisation définitive EssureDispositifs de traitement de l’incontinence urinaire et du prolapsus des organes pelviens chez la femmeDispositifs médicaux : garantir leur sécurité et leur efficacitéIdentification individuelle pour un rattachement à une ligne générique inscrite sur la liste des activités de télésurveillance médicaleInscription sous forme de marque ou nom commercial sur la liste des activités de télésurveillance médicale prévue à l’article L. 162-52 du code de la sécurité sociale
Articles
Liste des produits de santé financés au titre des prestations (…)
Le dispositif « intra-GHS », introduit à l’article L. 165-11 du code de la sécurité sociale par la loi du 29 (…)
Produits de santéQuestions / réponses sur la réforme des produits de contraste
La réforme des produits de contraste, qui entre en vigueur au 1er mars 2024, modifie le circuit (…)
Prise en charge anticipée numérique d’un dispositif médical numérique (…)
L’article 58 de la LFSS pour 2022 créé un dispositif spécifique aux dispositifs médicaux numériques, marqués (…)
Produits de santé SantéInscription sous forme de marque ou nom commercial sur la liste des (…)
La liste prévue à l’article L. 162-52 du code de sécurité sociale prévoit une prise en charge de droit commun (…)
Produits de santéIdentification individuelle pour un rattachement à une ligne générique (…)
La liste prévue à l’article L. 162-52 du code de sécurité sociale prévoit une prise en charge de droit commun (…)
Produits de santéDémarche administrative de déclaration des accords de distribution
Dans une volonté de clarification des démarches administratives à réaliser pour les exploitants de produits (…)
Produits de santéPrise en charge transitoire de certains produits et prestations
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2019 a introduit la possibilité d’une prise en (…)
Produits de santéIdentification individuelle pour un rattachement à une ligne générique (…)
La prise en charge au titre de la liste des produits et prestations (LPP) mentionnée à l’article L. 165-1 du (…)
Produits de santéQuestions-réponses à destination des femmes porteuses d’implants mammaires
1. Quelles sont les informations à connaître et que doit me communiquer le chirurgien avant la pose (…)
Produits de santéDispositifs de traitement de l’incontinence urinaire et du prolapsus des (…)
Les implants de renfort pelvien et les bandelettes sous-urétrales sont des dispositifs médicaux implantables, (…)
Produits de santé SoinsDispositifs médicaux : garantir leur sécurité et leur efficacité
Certains dispositifs médicaux (DM) ont radicalement modifié la prise en charge des malades en améliorant leur (…)
Produits de santéDispositif de stérilisation définitive Essure
ESSURE est un dispositif médical implantable de stérilisation définitive et irréversible indiqué chez les (…)
Produits de santé