Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. le Pr Emmanuel RUSCH, Président de la CNS, à participer l’assemblée plénière, au ministère et en visioconférence (format "hybride"), le 07.12.22.
Après avoir souhaité la bienvenue à toutes et tous les membres, le Pr RUSCH a ouvert la séance. Le quorum a été atteint.
Les points inscrits à l’ordre du jour prévisionnel étaient :
1. Accueil par le Pr. RUSCH,
2. Points d’actualité par le Pr. RUSCH,
3. Présentation de l’avis du 25.11.22 en faveur de l’adoption du Nutri-score dans l’Union européenne adopté en « procédure d’urgence » par la Commission permanente de la CNS, le 25.11.22,
4. Points d’information sur le calendrier prévisionnel des réunions et sur l’indemnisation des frais de déplacements et d’hébergements des membres de la CNS, par Pascal MELIHAN-CHEININ, Secrétaire général, et Hélène JAROSZ, chargée de mission au Secrétariat général [resté à l’ordre du jour ?]
5. Point sur la saisine conjointe sur la maltraitance, par Emmanuel RONOT, rapporteur,
6. Saisine de la CNS par la Direction générale de la santé (DGS) sur le rapport au parlement dédié à l’évaluation des expérimentations au titre de l’article 92 de la Loi de 2016 de modernisation de notre système de santé, par le Pr. Emmanuel RUSCH,
7. Présentation de la feuille de route du groupe de travail sur le respect des droits des usagers en fin de vie, Benjamin GANDOUET, Michèle LE GOFF, Anne-Marie REGNOUX, co-rapporteur.e.s,
8. Point sur la saisine ABR antibiorésistance par la Direction générale de la santé,
9. Points divers.
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