Il s’agit de répondre à trois enjeux majeurs :
– Redonner du sens au métier d’acheteur en développant sa relation avec les métiers, plus particulièrement la communauté médico-soignante, les sociétés savantes et les associations de patients, mais également les autres métiers,
– Contribuer à la soutenabilité du système de santé en développant des achats médico-économiques en coût complet fondés sur la valeur et mesurée en vie réelle,
– Renforcer l’attractivité du marché hospitalier français en proposant des mécanismes de rémunération plus attractifs aux industriels, lorsque leurs résultats sont positifs pour le patient, le soignant, l’hôpital et/ou le système de santé.
Ces nouvelles techniques d’achats en coût complet basées sur la valeur sont plus communément connues sous l’appellation de Value-Based Procurement (VBP). Elles envisagent l’achat avec une approche 360° en considérant son impact sur le Patient, le Soignant, l’Hôpital, le Système de santé, voire la Société. Elles consistent en acheter un résultat (de soin ou d’une prestation), contrairement aux techniques d’achats transactionnelles consistant en acheter un produit ou un service. Elles impliquent également un partage de risques entre les parties prenantes. Enfin, l’ensemble de la création de valeur est sécurisé dans un marché de fournitures ou services au sens de l’article L. 1111-3 du Code de la Commande Publique reposant sur un engagement d’une valeur de gain cible de la part du titulaire du marché. Il s’agira alors d’un marché de fournitures (ou services) performanciel ou avec objectifs de performance.
Ces techniques d’achat éprouvées dans d’autres secteurs et à l’étranger, ont été testées dans le cadre d’une quinzaine d’expérimentations menées par des établissements hospitaliers publics et privés non lucratifs volontaires en 2023 qui ont été accompagnés par le programme PHARE de la DGOS, dans trois champs d’application :
– le parcours de soin du patient : chantier OMEPS (Optimisation Médico-Economique du Parcours de Soin),
– les fonctions médico-techniques : chantier OTEPH (Optimisation Technico-Economique d’un Périmètre Homogène),
– les fonctions éloignées du soin : chantier Make-or-Buy ou MOB (Faire ou Faire-faire).
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- Achats à leviers complexes