Les expérimentations

Vous trouverez dans cette rubrique les expérimentations à l’initiative des acteurs ou du ministère en charge de la santé et de l’Assurance maladie qui ont été autorisées ainsi que les documents s’y rapportant : avis du comité technique, arrêté d’autorisation et cahier des charges.

Certaines de ces expérimentations ont été définies en co-construction avec des professionnels de santé volontaires afin qu’ils puissent apporter leurs avis, propositions et expertises quant aux enjeux de leurs pratiques.

Innovation - Période transitoire post-expérimentation

La phase transitoire post expérimentation a été prévue par la LFSS 2022, elle fait suite à l’avis favorable (...)

Expérimentations terminées

Les expérimentations terminées sont arrivées au terme du temps expérimental prévu ou ont connu une fin (...)

Expérimentations en cours

Vous trouverez ci-après les liens vers les documents relatifs aux expérimentations à l’initiative des (...)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels

Expérimentation d’un paiement à l’épisode de soins pour des prises en (...)

La direction générale de l’Offre de soins, du ministère en charge de la Santé, et l’Assurance maladie, ont (...)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels

Expérimentation pour l’incitation à la prescription hospitalière de (...)

La pertinence de la prescription des médicaments constitue, en effet, un enjeu majeur pour notre système de (...)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels

Expérimentation d’une incitation à une prise en charge partagée - IPEP

Le ministère chargé de la Santé et l’Assurance maladie ont lancé, le 3 juillet 2019, l’expérimentation (...)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels

Expérimentation d’un paiement en équipe de professionnels de santé en (...)

Le ministère chargé de la Santé et l’Assurance Maladie ont lancé, le 3 juillet 2019, l’expérimentation (...)

Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux Professionnels