Acteurs

Sont présentés ici les différents acteurs qui exercent une mission de service public dans le domaine des affaires sociales et de la santé, en lien avec le ministère et ses directions.
Il s’agit des agences et opérateurs de l’État, d’instances rattachées au ministère et de partenaires du ministère.

CHAS (Comité d’histoire des administrations chargées de la santé)

Le CHAS (Comité d’histoire des administrations chargées de la santé) a été créé le 11 mars par arrêté (...)

Rapport du 17.11.23 : Démocratie en santé : quelles réponses aux (...)

Mention obligatoire des crédits pour toute utilisation : Ministères sociaux/ DICOM / Gabrielle Cezard / (...)

Assemblée plénière du 27.03.24

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. le Pr Emmanuel (...)

Assemblée plénière du 13.12.23

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. le Pr Emmanuel (...)

Appel à candidatures du 16.02.24 pour la désignation de 1 représentant ou (...)

Le Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé (...)

Avis du 24.01.24 sur le projet de feuille de route interministérielle 2023 (...)

"La Conférence nationale de santé (CNS) a été saisie en date du 23 novembre 2023 par M. le Dr Grégory (...)

Avis du 13.12.23 : « Droits des usagers en santé en temps de crise (...)

"Contexte et motif de l’avis Les temps de crise sont souvent révélateurs d’ajustements potentiels et (...)

Avis du 03.11.23 relatif à l’accès à la santé des personnes ayant recours (...)

"Par son avis adopté, en « procédure d’urgence » en auto-saisine, en Commission permanente (quorum atteint) (...)

Avis du 28.09. et du 03.11.23 sur le projet de Stratégie nationale de (...)

En réponse à la saisine ministérielle de la Conférence nationale de santé (CNS) "pour contribution" par M. (...)

Avis du 21.04.23 : Pour un meilleur accompagnement des fins de vie

Le contexte de l’avis : "La Conférence nationale de santé (CNS) s’est autosaisie le 08.07.22 sur le (...)

Assemblée plénière du 14.06.23

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. le Pr Emmanuel (...)

Avis du 14.06.23 relatif aux violences à l’encontre des professionnels de santé

Préambule : "L’expression « professionnels de santé » [1] peut, selon les mesures préconisées, avoir un (...)

Réforme des retraites : points de vigilance du 21 mars 2023 de la (...)

Depuis sa création, la CNS plaide en faveur du renforcement des liens sociaux et de la solidarité et pour (...)

Avis du 08.03.23 : contribution de la Conférence nationale de santé à la (...)

Une lettre de saisine de la Conférence nationale de santé (CNS), signée par M. Pierre PRIBILE, Secrétaire (...)

Assemblée plénière du 08.03.23

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. le Pr Emmanuel (...)

Motion du 08.03.23 de la Conférence nationale de santé relative à (...)

La Conférence nationale de santé (CNS) réunie en Assemblée plénière1, le 08 mars 2023, a pris acte, suite (...)

Présentation du Comité économique des produits de santé - CEPS

Le Comité économique des produits de santé (CEPS), organisme interministériel placé sous l’autorité (...)

Avis du 29.01.23 relatif au rapport d’évaluation des expérimentations de (...)

La Conférence nationale de santé (CNS) a été saisie, par une lettre de M. le Pr SALOMON, Directeur général (...)

COVARS - Comité de veille et d’anticipation des risques sanitaires

Avec la fin de l’état d’urgence sanitaire, ont pris fin les missions du Conseil scientifique et du Conseil (...)

Santé

assemblée plénière du 07.12.22

Les membres de la Conférence nationale de santé ont cordialement été invité.e.s par M. le Pr Emmanuel (...)

CEPS (Comité économique des produits de santé)

Le Comité économique des produits de santé (CEPS), organisme interministériel placé sous l’autorité (...)

Médicaments Produits de santé

Composition du Comité économique des produits de santé (CEPS) et (...)

Composition du CEPS Philippe BOUYOUX, présidentSection du médicament Jean-Patrick SALES, (...)

Avis du 25.11.22 en faveur de l’adoption du Nutri-score dans l’Union européenne

A. Dès 2016, le soutien de la CNS au logo nutritionnel et au choix du Nutri-score Le 23 novembre 2016, (...)

Déclarations dématérialisées des entreprises du médicament

Le CEPS a mis en place des déclarations dématérialisées via la plateforme « demarches-simplifiees.fr » mise (...)

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